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Déliberation - liste des deliberations 20
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 30 mars 2026
Présent(e)s : vingt-trois (23)
M. FAGONT Alain, Mme MAHAUT Jessika, M. THABEAU Didier, M. PRADIER Éric, Mme RÉVEILLOUX
Françoise, M. LAZEWSKI René, Mme MATHEY Catherine, M. KLINKPÈ Sèvèho, M. DOS SANTOS Antonio,
M. KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme DE ALMEIDA Dominique, Mme BARREIRO Elsa-Maria, Mme PIRES
Claude, Mme CORDELETTE Claire, M. DAVID Anthony, M. GAILLARD Jean-Michel, M. ALLEZARD Fabien,
M. BÉRARD Cyrils, Mme DELPUEYO Jessica, Mme ALAPETITE Nadine, M. FROMENT Sylvain,
M. BACHELLERIE Frédéric, Mme COUTANSON Pascale.
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : quatre (4)
Mme CHETTOUH Aïcha donne pouvoir à M. FAGONT Alain,
Mme BALICHARD Dominique donne pouvoir à Mme MATHEY Catherine,
Mme MANDON Christine donne pouvoir à Mme ALAPETITE Nadine,
M. CHATTI Mourad donne pouvoir à M. BACHELLERIE Frédéric.
Absent(e)s: zéro (0)
Secrétaire de séance : Mme Jessika MAHAUT.
Question 1 /
Objet : Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2025
Question 2 /
Objet : Information du Conseil municipal – Décision du Maire
Question 3 /Délibération 2026-01
Objet : Délégations d’attribution du Conseil municipal au Maire
La délibération 2026-01 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 4 /Délibération 2026-02
Objet : Installation des commissions
La délibération 2026-02 est adoptée à l’unanimité.
Question 5 /Délibération 2026-03
Objet : Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal
La délibération 2026-03 est adoptée à l’unanimité.
Question 6 /Délibération 2026-04
Objet : Fixation du nombre de représentants du Conseil municipal au CCAS
La délibération 2026-04 est adoptée à l’unanimité.
Question 7 /Délibération 2026-05
Objet : Élection des représentants du Conseil municipal au CCAS
La délibération 2026-05 est adoptée à l’unanimité
Question 8 /Délibération 2026-06
Objet : Élection de la Commission d’Appel d’Offres
La délibération 2026-06 est adoptée à l’unanimité.
Question 9 /Délibération 2026-07
Objet : Désignation de représentant de la ville auprès de divers organismes
La délibération 2025-43 est adoptée à l’unanimité.
Question 10 /Délibération 2026-08
Objet : Indemnités des élus
La délibération 2026-08 est adoptée à l’unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 11 /Délibération 2026-09
Objet : Formation des élus
La délibération 2026-09 est adoptée à l’unanimité.
Question 12 /Délibération 2026-10
Objet : Désignation des membres élus du Comité Social Territorial
La délibération 2026-10 est adoptée à l’unanimité.
Question 13 /Délibération 2026-11
Objet : Autorisation de recruter sur emploi permanent - remplacement d'un agent indisponible
affecté sur un emploi permanent
La délibération 2026-11 est adoptée à l’unanimité.
Question 14 /Délibération 2026-12
Objet : Création des postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement
saisonnier d’activité
La délibération 2026-12 est adoptée à l’unanimité.
Question 15 /Délibération 2026-13
Objet : Accroissement temporaire d’activité AT (temps de la procédure de recrutement)
La délibération 2026-13 est adoptée à l’unanimité.
Certifiée affichée le 02 avril 2026