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Déliberation - liste des delib 21032023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib 21032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 21 mars 2023
Absents ayant donné pouvoir (04) : Mme BALICHARD Dominique donne pouvoir à Mme CORREIA
Sandra, M. ESPINASSE Philippe donne pouvoir à M. FAGONT Alain, Mme GUESQUIERE Chantal donne
pouvoir à Mme ALAPETITE Nadine, M. LAZEWSKI René donne pouvoir à M. KOWALEWSKI Jean-Marc.
Absents (03) : M. FRADET Nicolas, Mme METENIER Séverine, M. PRIEUR Olivier.
Question 1 /Délibération 2023-08
Objet : Cession d'une parcelle de terrain à prendre sur la parcelle Cadastrée AC226 située Avenue Pierre de Coubertin au profit de la SCI Passerat F
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-08 est adoptée à
l·unanimité.
Question 2 / Délibération 2023-09
Objet : Modification des tarifs du Pôle Culturel
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-09 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 3 / Délibération 2023-10
Objet : Modification du règlement intérieur du Pôle Culturel
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-10 est adoptée à
l·unanimité.
Question 4 / Délibération 2023-11
Objet : Charte de rapprochement des écoles municipales de musique d’Aulnat, Lempdes et Pont-du-Château
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-11 est adoptée à
l·unanimité.
Question 5 / Délibération 2023-12
Objet : Modification des tarifs de l’accueil de loisirs
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-12 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 6 / Délibération 2023-13
Objet : Modification du règlement intérieur de l’ALSH « Les schtroumpfs » 3-6 ans
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-13 est adoptée à
l·unanimité.
Question 7 / Délibération 2023-14
Objet : Modification du règlement intérieur de l’ALSH « Les diablotins » 6-11 ans
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-14 est adoptée à
l·unanimité.
Question 8 /Délibération 2023-15
Objet : Modification des tarifs de l’aide aux devoirs
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-15 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 9 / Délibération 2023-16
Objet : Modification des tarifs de la ludothèque
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-16 est adoptée à
l·unanimité.
Question 10 / Délibération 2023-17
Objet : Modification des tarifs du restaurant scolaire
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-17 est adoptée à
l·unanimité.
Question 11 / Délibération 2023-18
Objet : Modification du règlement intérieur du restaurant municipal
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-18 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 12 / Délibération 2023-19
Objet : Approbation du Compte de Gestion - Budget 2022
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-19 est adoptée à
l·unanimité.
Question 13 / Délibération 2023-20
Objet : Approbation du Compte Administratif – Budget 2022
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-20 est adoptée à
l·unanimité.
Question 14 / Délibération 2023-21
Objet : Reprise et affectation des résultats - Budget 2022
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-21 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 15 / Délibération 2023-22
Objet : Attribution des subventions aux associations - 2023
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-22 est adoptée à
l·unanimité.
Question 16 / Délibération 2023-23
Objet : Vote des taux d'imposition - 2023
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-23 est adoptée à
l·unanimité.
Question 17 /Délibération 2023-24
Objet : Modification des tarifs du marché
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-24 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 18 / Délibération 2023-25
Objet : Modification des tarifs – Autres droits de place
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-25 est adoptée à
l·unanimité.
Question 19 / Délibération 2023-26
Objet : Fongibilité des crédits - Nomenclature M57
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-26 est adoptée à
l·unanimité.
Question 20 / Délibération 2023-27
Objet : Budget général - Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2023
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-27 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
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Question 21 / Délibération 2023-28
Objet : Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes – Débat sur les observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Clermont Auvergne Métropole pour les exercices 2015 et suivants
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-28 est adoptée à
l·unanimité.
Question 22 / Délibération 2023-29
Objet : Transfert des compétences PRAD et SAAD au SISPA – décision de principe
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-29 est adoptée à
l·unanimité.
Question 23 / Délibération 2023-30
Objet : Avis relatif au schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Puy- de-Dôme (SDAHGV63) 2023-2028
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-30 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Question 24 / Délibération 2023-31
Objet : Modification des statuts de Territoire d’Energie Puy-De-Dôme
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FLOQUET Roger,
Mme PIRONIN Maryse, M. FAGONT Alain, Mme
ALAPETITE Nadine, M. PRADIER Eric, Mme
CHETTOUH Aïcha, Mme SOARES Maryse, M. DOS
SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc,
Mme COUTANSON Pascale, Mme MATHEY
Catherine, M. THABEAU Didier, Mme
REVEILLOUX Françoise, M. AMAZIGH
Mohammed Hamid, Mme BEURIOT Sabine, Mme
CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain, M. BAYLE
Dominique, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 24
Contre : 0
La décision 2023-31 est adoptée à
l·unanimité.
Certifiée affichée le 30 mars 2023