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Compte-Rendu - BUDGETS PRIMITIFS 2017
unknown - Budget primitif 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boos.
Lien du pdf (unknown - Budget primitif 2017)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Banque,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE BOOS
Numéro SIRET : 21760116000013
POSTE COMPTABLE : Trésorerie de Mesnil Esnard
M14
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
BUDGET : BUDGET COMMUNAL
ANNEE 2017 Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) :
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Code INSEE COMMUNE DE BOOS BP
76116 BUDGET COMMUNAL 2017
1 - INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale {colonne h du recensement INSEE) : 3 427
6
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. (population Moyennes nationales du potentiel Fiscal Financier DGF) financier par habitants de la strate
2 726 887,00 3 141 183,00 794,32 845,84
Informations financières - ratios (2} Valeurs Moyennes nationales de la
strate (Source DGCP) (3)
1 [Dépenses réelles de fonctionnement/population 644,00 743,00
2 [Produit des impositions directes/population 297,78 394,00
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 712,36 955,00
4 [Dépenses d'équipement brut/population 1 423,60 359,00
5 |[Encours de dette/population 541,27 764,00
6 |DGF/population 105,63 199,00
7 [Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 56,86% 47,70%
8 [Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 94,17% 85,60%
9 [Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2} 199,84% 37,60%
10 |Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 75,98% 80,00%
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
{{)1l s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L'2834-4 du code générai des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 éteblie sur la base des informations N-2 {transmise par les services préfectoraux).
{2) Les ratios 4 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants de plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 060 habitants et plus {c£. articles L.2813-1, L.2313-2, R2313-1, R2313-2 et R.5211-15 du CGCT}. Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre stles syi
(8) 11 convient d'indiquer ls moyennes de la catégorie de l'organisme en cause
{statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générah
B-1-1-A
ndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI,
2
il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R2313-7, R.5211-15 et R6711-8 du CGCT. (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération.) et les sources d'où sont tirées les informations e de {a comptabilité publique). l! s'agit des moyennes de la dernière annés connue. L_ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
1 - INFORMATIONS GENERALES |
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
1 - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- sans les chapitres “opérations d'équipement ” de l'état III B 5.
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
IL - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense “opération d'équipement ".
IIL- Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V — Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice 2016 après le vote du compte administratif 2016.
B-1-1-B 3 [ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017|
IE - PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
B-1-1-B
PROPOSES AU TITRE DU PRESENT 3 308 230,25 2 441 260,00
+ + +
ë RESTES À REALISER ( R.A.R) de Ë L'EXERCICE PRECEDENT (3)
o R 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT {si déficit) (si excédent)
s 866 970,25
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (4) 3 308 230,25 3 308 230,25
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
CREDITS D'INVESTISSEMENT PROPOSES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1} (y compris le compte 1068) 1241 230,25 2685 312,31
+ + +
R RESTES À REALISER { R.A.R) de
Ë L'EXERCICE PRECEDENT (3) 3 749 453,22 786 666,70
o R 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA si solde négati - u
+ | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE ( gatin (si solde positif)
s (2) 1 518 704,46
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (4) 4 990 683,47 4 990 683,47
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 8 298 913,72 8 298 913,72
{1} Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de catte étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. {2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administrelf, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (8) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatéss et non ratiachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre et non rattachées (R 2311-11 du CGCT) Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un Gtre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). {4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résuitat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement. [ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
1] - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire | Restes à réaliser | Propositions VOTE (3) TOTAL
budget précédent 2016 (2} nouvelles {RAR + proposé)
011 |Charges à caractère général 764 250,00 0,00 785 000,00 785 009,00
012 |Charges de personnel et frais assimilés 1 324 800,00 0,00 1 254 900,00 1 254 900,60
614 |Atténuations de produits 200,60 0,00 600,00 500,00
65 [Autres charges de gestion courante 124 406,00 0,00 130 100,00 130 100,00
Total des dépenses de gestion courante 2 008 659,00 0,00 2 170 500,00 2 176 500,00
66 |Charges financières 5 900,00 0,00 20 500,00 20 500,00
67 |Charges exceptionnelles 1 000,00 |. 0,00 1 000,00 1 000,00
022 [Dépenses imprévues {fonctionnement } 9 800,00 SRÉRANE Hi 15 000,00 15 000,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 2 020 350,00 0,00 2 207 000,00 2 207 600,00
023 |Virement à la section d'investissement (6) 2 015 793,20 | fe 1 024 230,25 1 024 230,25
042 |Opérations d'ordre de transfert entre sections (: 73 000,00 |: 77 000,00 77 600,00
043 [Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 2 088 793,20 ë ; 1101 230,25 1101 230,25
TOTAL 4 109 143,20 0,00 3 308 230,25 3 308 230,26
. +
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE {2} 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 3 308 230,25
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap Libellé Pour mémoire | Restes à réaliser | Propositions VOTE (3) TOTAL
budget précédent 2016 {2} nouvelles {=RAR + proposé)
013 |Atténuations de charges 9 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00
70 |Produits des services, du domaine et ventes dit 401 980,00 0,00 491 180,00 491 180,00
73 [Impôts ettaxes 4 210 882,00 0,00 4 298 097,00 1 298 097,00
74 |Dotations, subventions et participations 618 517,00 0,00 613 989,00 613 989,00
75 [Autres produits de gestion courante 3 700,00 0,00 400,00 400,00
Total des recettes de gestion courante 2 244 079,00 0,00 2 419 686,00 2 419 666,00
76 {Produits financiers 23 749,00 0,00 21 394,00 241 384,00
77 {Produits exceptionnels 3 100,00 0,00 200,00 200,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 2 270 928,00 6,00 2 441 260,00 2 441 260,00
042 [Opérations d'ordre de transfert entre sections (: 0,00 0,00
043 [Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 9,00 0,00
TOTAL 2 270 928,00 0,00 2 441 260,00 2 441 260,00
+
R 002 RESULTAT REPORTÉ OÙ ANTICIPE (2) 866 970,25
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 3 308 230,25
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL IE s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonclionnement {1 sert à
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 1101 230,25) fnancer le remboursement du capital de la delle et les nouveaux investissements de la D'INVESTISSEMENT (6) commune ou de l'établissement.
(1) Cf. Hodaités de vole 1-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). {3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. {4) Si le commune ou l'établissement applique le régime des provisions semk-budgétaires. {5) DF 023 = RI 021 ; D! 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 41 = RIO41 ; DF 043 = RF 043.
{6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou soïde de l'opération RI 021+ RI 040 — D! 040.
8-1-1-B 5 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL BP 2017
IL - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES 83
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Pour mémoire |Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL
budget précédent 2016 (2) nouvelles {RAR + proposé)
o1Q {Stocks (5) 0,00 0,00 0,00
20 {Immobilisations incorporelles (sauf 204) 5 400,00 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 [Immobilisations corporelles 222 489,06 95 185,31 741 800,00 806 985,31
22 |Immobilisations reçues en affectation (8) 0,00 0,00 0,00
23_[immobilisations en cours 5 629 431,44 3 654 267,91 417 430,25 4 071 698,16
Total des dépenses d'équipement 5 857 320,50 3 749 453,22 1 129 230,25 4 878 683,47
204 [Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
10 |Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,06
13 [Subventions d'investissement 0,09 0,00 0,00
16 |Emprunits et dettes assimilées 27 300,00 0,00 82 000,09 92 000,00
18 |Compte de liaison : affectation (7) 0,00 0,00 0,00
26 |Participations et créances rattachées à des pa 0,00 0,00 0,00
27 [Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 | Dépenses imprévues {investissement} 1 000,00 ! 28 600,00 20 000,00
Total des dépenses financières 28 300,00 0,00 112 000,00 112 000,00
45. ]Total des opé. pour le compte de fiers (8} 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 5 885 620,50 3749 453,22 1241 230,25 4 990 683,47
040 | Opérations d'ordre entre sections {4} ï Ë 0,00 0,00
041 | Opérations patrimoniales (4) 0,00 6,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement ii 0,00 0,00
TOTAL 5 885 620,50 3 749 453,22 1241 230,25 4 990 683,47
F
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (1} Î 0,00 |
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 4 990 683,47 |
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap, Libeilé Pour mémoire |Restes à réaliser | Propositions VOTE (3) TOTAL budget précédent 2016 (2) nouvelles {=RAR + proposé)
010 | Stocks (5) 0,00 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement (hors 138} 314 457,60 288 947,70 0,00 288 947,70
16 |Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 4 807 183,21 0,00 0,00 0,00
20 [Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 6,00
204 | Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 |immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 |Immobitisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 6,00
23 [immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 2121 640,87 288 947,70 0,00 288 947,70 40 jDotations, fonds divers et réserves {hors 1058) 350 609,00 0,00 140 006,00 140 000,00
1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (9) 0,00 1 444 082,05 1 444 082,06
138 ! Départements 561 270,62 497 719,00 0,00 497 719,00
18 {Compte de liaison : affectation (7) 0,00 0,00 0,00 26 |Participations et créances rattachées à des pa 0,00 0,00 0,00 27 |Autres immobilisations financières 52 349,00 0,00 9,00 0,00 024 | Produits de cessions ; SRE 0,00 0,00
Total des recettes financières 963 619,62 497 719,00 1 584 082,08 2 081 801,06
45.. [Total des opé. pour le compte de tiers {8) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'Investissement 3 085 260,43 786 666,70 1 584 082,06 2 370 748,76
021 | Virement de la section de fonctionnement {4) 2 015 793,20 |: F me 1 024 230,28 1 024 230,25 040 | Opérations d'ordre entre sections (4) 73 000,00 77 000,00 77 000,00
041 | Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 2 088 793,20 HE se 1101 230,25 1101 230,25
TOTAL 5 174 053,63 786 666,70 2 685 312,31 3 471 979,01
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) |
F
1.518 704,46 |
4 890 683,47 |
Pour information :
fl s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. 1l sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
B-1-1-B
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE PAR LA SECTION DE 4101 230,25
FONCTIONNEMENT {10} LC COMMUNE DE BOOS - 76 - BUDGET COMMUNAL | BP 2017
IE. PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
(+) Cf. Modalités de vote t-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résuïtats). {3} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) DF 023 = RI 021 : O1 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DI G41 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquernent dans le cadre d'un suivi des stocks selon le méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de lets travaux effectués sur un exercice antérieur.
{7} À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit dun service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) Seut le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détait Annexe IV A8) {9} Le compte 1068 n'est pas un chapitre maïs un article du chapitre 10.
{10) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou soide de l'opération RI 0214 RI 040 - Di 040.
B-1-1-B 7 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL BP _2017|
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GËNERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 | Charges à caractère général 785 000,00 ; 785 000,00
012 | Charges de personnel et frais assimilés 1 254 900,00 1 254 900,00
014 | Atténuations de produits 500,00 500,00
65 | Autres charges de gestion courante 130 100,00 130 100,00
66 |Charges financières 20 500,00 0,00 20 500,00
67 | Charges exceptionnelles 4 000,00 0,00 1 000,00
68 | Dotations aux amortissements et provisions 0,00 . 77 000,00 77 000,00
022 | Dépenses imprévues { fonctionnement} 15 000,00 Se 15 000,00
023 | Virement à la section d'investissement frs HSE 1 024 230,25 1 024 230,25
Dépenses de fonctionnement - Total 2 207 000,00 1101 230,25 3 308 230,25
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 3 308 230,25
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 |Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 6,00
43 | Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 [Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.} 92 000,00! … 0,00 92 600,00
18 {Compte de liaison : affectation (8) 0,00! fe 0,00
20 immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00 204 !Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles (6) 806 985,31 0,00 806 985,31
22 {immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 6,00 23 {Immobilisations en cours (6) 4 071 698,16 0,00 4 071 698,16
26 Participations et créances {...) des participations 6,00 0,00 0,00
27 {Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
45. [Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 3. [Stocks 0,00 0,00 0,00
020 [Dépenses imprévues (investissement ) 20 000,00 20 000,00
Dépenses d'investissement - Total 4 990 683,47 0,00 4 990 683,47
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE) 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 4 990 683,47
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-bikigétaires. {2) Voir liste des opérations d'ordre.
{3) Permet de retracer des opéralions particul
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la communes ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
{7) Seul le total des opérations pour compte de
{8) A servir uniquement lorsque la communs ou
(9) En dépenses, le chapitre 22 retracs les travaux
sur un exercice antérieur.
B-1-1-B
tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV A9).
l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crés. d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation, En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués
8
lières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. COMMUNE DE BOOS - 76 - BUDGET COMMUNAL BP 2017
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 |Atténuations de charges 16 000,00 es 16 000,00
70 | Produits des services, du domaine et ventes 491 180,00 491 180,00 diverses
73 |Impôts et taxes 1 298 097,00 1 298 097,00 74 | Dotations, subventions et participations 613 989,00 E 5 613 989,00 75 | Autres produits de gestion courante 400,00 0,00 400,00 76 | Produits financiers 21 394,00 0,00 21 394,00 77 | Produits exceptionnels 200,00 0,00 200,00
Recettes de fonctionnement - Total 2 441 260,00 0,00 2 441 260,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 866 970,25
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 3 308 230,25
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1)! Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 140 009,00 0,09 140 600,00
13 |Subventions d'investissement 786 666,70 0,00 786 666,70
16 |Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non bud.) 0,00 0,00 0,00 18 [Compte de liaison : affectation (7) 0,00 Sn 0,00 20 |immobilisations incorporelles (sauf 204)(5) 6,00 0,00 0,00 204 |Subventions d'équipements versés 0,00 0,00 0,00 21 [immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00 22 [immobilisations reçues en affectation (5) (8) 0,00 0,00 0,00 23 [immobilisations en cours (5} 0,00 0,00 0,00 26 |Participations et créances {...) des participations 0,00 6,00 0,00 27 |Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 |Amortissements des immobilisations Fe 77 000,00 77 000,00 45. |Opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 3. |Stocks 0,00 0,00 0,00 021 | Virement de la section de fonctionnement Sn 1 024 230,25 1 024 230,25 024 [Produits des cessions d'immobilisations 0,00 oe 0,00
Recettes d'investissement - Total 926 666,70 1101 230,25 2 027 896,95
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 1 518 704,46
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 1 444 082,06
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 4 990 683,47
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2) Voir liste des opérations d'ordre.
{8} Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {4} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {5} Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(6) Seui le total des opérations pour comple de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV AS)
{?) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non persondalisé qu'elle ou qu'il crée. {8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
B-1-i-8 9 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL [| BP 2017
IE - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A
Chap} Libellé (1} Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
o11 Charges à caractère général 754 250,00 785 000,00
60611 Eau et assainissement 9 000,00 12 500,00
60612 Énergie - Électricité 126 000,00 125 800,00
60622 Carburants 5 000,00 5 000,00
60623 Alimentation 128 000,00 145 600,00
60628 Autres fournitures non stockées 1 800,00 1 700,00
60631 Fournitures d'entretien 20 300,00 20 350,00
60632 Fournitures de petit équipement 18 500,00 26 500,00
60633 Fournitures de voirie 4 000,00 7 000,00
60636 Vêtements de travail 2 150,00 4 750,00
6064 Fournitures administratives 10 500,00 6 300,00
6065 Livres, disques, cassettes.…(bibliothèques et médiathèques 6 750,00 6 800,00
6067 Fournitures scolaires 25 250,00 28 850,00
6068 Autres malières et fournitures 7 800,00 6 600,00
611 Contrats de prestations de services 12 006,00 11 700,00
6135 Locations mobilières 46 200,00 17 000,00
61521 Terrains 40 000,00 55 000,00
615221 [Entretien et réparations bâtiments publics 32 800,00 38 000,00
615228 |Entretien et réparations autres bâtiments 0,00
615231 |Entretien et réparations voiries 0,00
61551 Matériel roulant 5 500,00 5 000,00
61558 Autres biens mobiliers 700,00 1 500,00
6156 Maintenance 58 000,00 60 000,00
6161 Assurance multiisques 24 700,00 28 050,00
6162 Assurance obligatoire dommage - construction 60 000,00 20 000,09
6168 Autres primes d'assurance 6,00
617 Etudes et recherches 7 000,00 500,00
6182 Documentation générale et technique 7 100,00 4 700,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 700,00 2 000,00
6188 Autres frais divers 0,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 1 500,00 1 000,00
5226 Honoraires 15 500,00 10 100,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 000,00 2 500,00
6228 Divers 30 000,00 27 000,00
6231 Annonces et insertions 2 400,00 1 500,00
6232 Fêtes et cérémonies 36 400,00 48 500,00
6236 Catalogues et imprimés 8 000,00 9 000,00
6247 Transports collectifs 350,00 13 000,00
6251 Voyages et déplacements 550,00 400,00
6256 Missions 200,00 400,00
6261 Frais d'affranchissement 5 600,00 6 500,00
6262 Frais de télécommunications 11 500,00 10 800,00
6281 Concours divers (cotisations...) 1 500,00
6288 Autres services extérieurs 5 000,00 12 700,00
63512 Taxes foncières 4 500,00 2 800,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 124 800,00 1 254 900,00
6331 Versement de transport 14 600,00 16 000,00
6336 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 12 200,00 13 000,00
6338 Autres impôts, taxes , …sur rémunérations 2 100,00 2 400,00
6411 Personnel titutaire 609 000,00 598 000,00
6413 Personnel non titulaire 134 000,00 240 000,00
64168 Autres emplois d'insertion 11 000,00 8 000,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.AF. 138 000,00 162 000,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 150 000,00 155 000,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 8 000,00 12 000,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 24 000,00 28 000,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 8 000,00 10 000,00
64731 Versées directement 5 000,00 6,00
B-1-1-B 10 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL [ BP 2017
Il - VOTE DU BUDGET nl
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap} Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1} budget précédent nouvelle (3} délibérante (4)
(2)
013 Atténuations de charges 8 006,00 16 000,00
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 9 000,00 16 000,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 401 980,00 491 180,00
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 1 000,00 1 500,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public communal 0,00
70328 Autres droits de stationnement et de location 500,00 800,00 7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 2 200,00 1 600,00
70631 A caractère sportif 0,00
70632 A caractère de loisirs 16 000,00 3 500,00
7066 Redevances et droits des services à caractère social 232 000,00 235 000,00
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseig 150 000,00 248 500,00 7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 100,00 100,00 70878 par d'autres redevables 180,00 180,00
73 Impôts et taxes 1 210 882,00 1 298 097,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 879 244,00 1 020 483,00
73211 Attribution de compensation 56 826,00 100 831,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 64 567,00 65 000,00
73221 ENGIR 72 445,00 72 445,00
73223 Fonds de péréquation ressources communales et intercom 35 000,00 36 338,00 7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 2 800,00 3 000,00
74 Dotations, subventions et participations 618 517,00 613 989,00
Jai Dotation forfaitaire 366 000,00 325 000,00
74121 Dotation de solidarité rurale 35 000,00 37 000,00
74718 Autres 22 000,00 40 006,00
7473 Départements 1 200,00 1 500,00
74751 GFP de rattachement 0,00
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle … 50 000,00 55 000,00
748313 IDotation compensation de la réforme de la taxe professionr 38 092,00 38 092,00
748314 |Dotation unique compensations spécifiques taxe professior 2 126,00 662,00 74832 Attribution du Fonds départemental de la taxe professionne 55 000,00 50 000,00 74834 Etat - Compensation au titre des exonérations des taxes foi 5 942,00 4 702,00
74835 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'hal 15 157,00 28 533,00
7484 Dotation de recensement 0,00
7488 Autres attributions et participations 28 000,00 33 500,00
75 Autres produits de gestion courante 3 700,00 400,00
762 Revenus des immeubles 3 700,00 400,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 2 244 079,00 2 419 666,00
{a) = (70+74+75r013}
76 Produits financiers (b) 23 749,00 21 394,00
76232 Par le GFP de rattachement 23 749,00 21 394,00
71 Produits exceptionnels (c} 3 100,00 200,00
7788 Produits exceptionnels divers 3 100,00 200,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 2 270 928,00 2 441 260,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 0,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctio 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2 270 928,00 2 441 260,00 {: Total des opérations réelles et d'ordre)
B-1-1-B 42 [ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017|
H1 - VOTE DU BUDGET NI
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Aî
Chapi Libellé (1} Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 000,00 2 500,00
6478 Autres charges sociales diverses 6 500,00 7 600,00
014 Atténuations de produits 260,00 500,00
739223 [Fonds de péréquation ressources communales et intercomi 200,00 500,00
65 Autres charges de gestion courante 124 400,00 130 100,00
6531 Indernnités 57 700,00 58 600,00
6533 Cotisations de retraite 2 500,00 6 500,00
6534 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 6 000,00 6 600,00
6541 Créances admises en non-valeur 500,00 1 500,00
65541 Contributions au fonds de compensation des charges territe 5 600,00
65548 Autres contributions 5 500,00 0.00
6558 Autres contributions obligatoires 200,00 1 300,00
657362 |CCAS 12 000,00 15 000,00
6574 Subventions de fonctionnement aux associations et autres 40 000,00 35 000,00
TOTAL = DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES (a} 2 003 650,00 2170 500,00
= (011+012r014+65+656)
66 Charges financières {b) 5 900,00 20 500,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 5 400,00 20 000,00
66112 Intérêts - rattachement des intérêts courus non échus 500,00 500,00
67 Charges exceptionnelles {c} 4 000,00 1 000,00
573 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 1 000,00 1 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00
022 Dépenses imprévues { fonctionnement ) (e) 9 800,00 45 000,00
TOTAL DES DÉPENSES REELLES = atb+c+dte 2 020 350,00 2 207 000,00
023 Virement à la section d'investissement 2 015 793,20 1 024 230,25
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (89) 73 000,00 77 000,00
6811 Dotations aux amort. des immos incorporelles et corporelle: 73 000,00 77 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 2 088 793,20 4 101 230,25 D'INVESTISSEMENT
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctiori 9,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 2 088 793,20 1101 230,25
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 4 109 143,20 3 308 230,25 {= Total des opérations réelles et d'ordre)
+
RESTES A REALISER 2016 (11) 0,00
+
D 602 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (11) 6,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 3 308 230,25
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N - ICNE N-1 0,00
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2) cf. Modalités de vole I-B.
{8} Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{5) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montent du compte 66112 sera négatif. {6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. {7} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). {@) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune où l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {10} Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
B-1-1-B 11 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL BP 2017
il - VOTE DU BUDGET (Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
+
RESTES A REALISER 2016 (10) 0,60
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 866 970,25
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 3 308 230,25
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N - ICNE N-1 0,00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2} cf. Modalités de vote 1-B.
(83) Hors restes à réaliser.
{4} Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{8) Sita commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040).
(7) Aucune prévision budgétaire ns doit figurer aux articles 775 et 776 {cf chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). (8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre C42 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. 8) Chapitre destiné à retracer les opérations particutières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
8-1-1-B 13 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
Il - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ Libellé (1} Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
010 |Stocks 9,00
20 Immobitisations incorporelles (sauf opérations et 204) 6 400,00 6,00
2051 Contessions et droits similaires 5 400,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées {hors opérations) 6,00
20421 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 0,00
20422 Privé - Bâtiments et installations 0,60
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 222 489,06 711 806,00
2112 Terrains de voirie 2 000,00 2 000,00
2115 Terrains bâtis 152 000,00
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 15 000,00 137 750,00
21311 Hôtel de ville 20 000,00
21312 Bâtiments scolaires 3 000,00 12 000,00
21318 Autres bâtiments publics 31 158,74 251 250,00
2151 Réseaux de voirie 2 499,64 0,00
2152 Installations de voirie 0,00
21533 Réseaux câblés 106 358,68 0,00
21534 Réseaux d'électrification 35 440,00 0,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 15 600,00
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 6 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 1 500,00 20 000,00
2184 Mobilier 10 500,00 68 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 15 032,00 27 200,00
22 Immobilisations reçues en affectation {hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours {hors opérations) 5 629 431,44 417 430,25
2313 Constructions 5 629 431,44 417 430,25
238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immos corp 0,00
Total des dépenses d'équipement 5 857 320,50 1 129 230,26
204 |Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
20421 Privé - Biens mobiliers, matériel et études 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 27 300,00 92 000,00
1641 Emprunts en euros 27 300,00 82 00,00
026 Dépenses imprévues (investissement } 1 000,06 20 000,00
020 Dépenses imprévues {investissement } 1 000,00 20 000,00
Total des dépenses financières 28 300,00 442 000,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE 5 885 620,50 1 241 230,25
040 |Opérations d'ordre de transfert entre sections {7} 0,00
041 |Opérations patrimoniales (10) 0,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE L'EXERCICE 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 5 885 620,50 1241 230,25 { Total des dépenses réelles et d'ordre)
B-1-1-B
+
RESTES À REALISER 2016 (11} 3 749 453,22
+
D 091 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF RÉPORTE OU ANTICIPE (11} 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 4 990 683,47
44 [ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL BP 2017
Il - VOTE DU BUDGET IH
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DÉPENSES B1
(1) Détaitter les chapires budgétaires par articte conformément au plan de comptes apptiqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modalités de vote, L-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe détibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (6) Voir état 111 B3 pour le détail des opérations d'équipement
(6} Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour comple de tiers. {7} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042. {8} Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détait du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {9} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). {10} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041. {1} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
B-1-1-B 15 COMMUNE DE BOOS - 76 - BUDGET COMMUNAL | BP 2017
il - VOTE DU BUDGET
€ Total des opérations réelles et ordres)
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
010 Stocks 0,00
13 Subventions d'investissement {hors 138) 314 457,60 0,00
1341 Dotation d'équipement des territoires ruraux 314 457,60 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées {hors 165) 1 807 183,21 0,00
1641 Emprunts en euros 1 807 183,21 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 8,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
Total des recettes d'équipement 2121 640,81 0,00
46 Dotations, fonds divers et réserves 350 000,00 1 584 082,06
10222 F.CTVA. 250 000,00 130 600,00
10223 TLE. 0,00
10226 Taxe d'aménagement 100 000,00 10 000,00
1068 Excédentis de fonctionnement capitalisés 1 444 082,06
138 Autres subventions d'investissement non tranférables 561 270,62 0,00
1382 Régions 77 880,00 0,00
1383 Départements 127 369,00 0,00
1386 Autres établissements publics locaux 356 021,62 6,00
1388 Autres 0,00
27 Autres immobilisations financières 52 349,00 0,00
276351 {GFP de rattachement 52 349,00 0,00
024 Produits de cessions 0,00
Totai des recettes financières 963 619,62 1 584 082,06
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 3 086 260,43 4 584 082,06
021 Virement de la section de fonctionnement 2 015 793,20 1 024 230,25
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6)(7)(8) 73 000,00 77 000,00
2802 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cad 6 900,00 6 500,00
28031 | Amortissements des frais d'études 4 000,00 0,00
28041511] GFP de rattachement - Biens mobiliers, matériel et études 10 100,00
2804151 GFP de rattachement - Bâtiments et installations 0,00
280421 |Privé - Biens mobiliers, matériel et études 1 760,00 1 760,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 10 000,00 10 000,00
28051 Concessions et droits similaires 5 500,00 3 750,00
281568 |Autre matériel et outillage d'incendie ei de défense civile 640,00 630,00
281571 |Matériel roulant 2 450,00 2 450,00
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 6 650,00 6 650,00
28181 Installations générales, agencements et aménagements di, 200,00 170,00
28183 | Matériel de bureau et matériel informatique 6 300,00 6 180,00
28184 Mobilier 14 860,00 14 860,00
28188 | Autres immobilisations corporelles 13 740,00 13 950,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 2 088 793,20 1101 230,25 FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE DE L'EXERCICE 2 088 793,20 1101 230,25
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 5 174 053,63 2 685 312,31
B-1-1-B 16 [ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL BP 2017
II - VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 +
RESTES A REALISER 2016 (10) 786 666,70
+
R 004 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (40) 1.518 704,46
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 4 990 683,47
{1) Déteiller les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2) cf. Modalités de vote, 1-B.
{3) Hors restes à réaliser.
{4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de liers. (6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042. {7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (ci. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'éteblissement applique le régime des provisions budgétaires. (9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RIC41.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
B-1-1-B 17 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL [| BP 2017
Ill - VOTE DU BUDGET IE
DETAIL DES .CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 02
LIBELLE : PART.& RATT.TRAV.SYND.ELECT.
POUR INFORMATION
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information 01/01/2017 {3) 4)
DEPENSES a 64 985,54 b b 0,00 20 [Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 204 |Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 64 985,54 0,00 21533 Réseaux câblés 49 235,54 0,00 21534 Réseaux d'électrification 15 750,00 0,00 22 [Immobilisations reçues en affectation 0,00 6,00 23 immobilisations en cours 0,90 0,00 238 Avances et acomples versés sur commarl 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,06 | d 6,00
143 Subventions d'investissement 0,00 0,00
13251 GFP de rattachement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb) -64 985,54
{1) Détsïller les articles conformément au plan de comptes utitisé ;
{2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les proposilions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 18 [ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
H1- VOTE DU BUDGET il]
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 03
LIBELLE : EQUIPEMENT DIVERS
POUR INFORMATION
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations ÎRestes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 {2)(4) nouvelles information
01/01/2017 (3) (à)
DEPENSES a 0,00 b b 0,00
20 Immobitisations incorporelles 0,00 0,60
204 {Subventions d'équipement versées 0,00 0,60
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
21534 [Réseaux d'électrification 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 9,00 | d 0,00
43 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d} - {a+b}
Excédent de financement si positif 0,00
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utitisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapiire faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 19 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017|
Il - VOTE DU BUDGET on
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 05
POUR INFORMATION
LIBELLE : MATERIEL ECOLES
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Art. (1} Libellé {1} Réalisations |Restes à réaliser{Propositions Vote (3} Montant pour cumulées au 2016 {2)(4) nouvelles information
01/01/2017 {3) (4)
DEPENSES a 0,00 b b 50000,00
20 Immobilisations incorporelies 6,00 0,06
264 {Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9,00 50 600,06
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu 6,00 20 000,00
2184 Mobilier 0,00 30 000,00
2188 Autres immobitisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 [Immobilisations en cours 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 |d 0,00
43 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
-560 000,00
(4) Détaïller les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administralif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3} Lorsque l'opération d'équipement constitus un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote do l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion, seules ces deux colonnes sont rensslgnées
B-1-3-B3 20 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017]
I - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 06
LIBELLE : LOCAL CENTRE DE LOISIRS JUDO
POUR INFORMATION
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information 01/01/2017 {3) (4)
DEPENSES a 0,00 b b 8 000,00 20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00 204 |Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 8 006,00 21318 Autres bâtiments publics 0,00 3 000,00 21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 2184 Mobilier 0,00 5 000,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d 0,00
143 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimitées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b) -8 008,00
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3} Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renssignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement st les propositions
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 21 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL BP 2017
ll - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 07
LIBELLE : HALLE DE SPORTS
POUR INFORMATION
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information
01/01/2017 (3) (4)
DEPENSES a 9 016,80 b b 214700,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 [Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
24 Immobilisations corporelles 9 616,80 214 700,00
2128 Autres agencements et aménagements d 0,00 12 500,00
21318 Autres bâtiments publics 9 016,80 200 000,00
2158 Autres installations, matériel et outillage tk 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,09
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 200,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,60
2313 Constructions 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information}
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 0,00
43 Subventions d'investissement 6,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d} - (a+b) -223 716,80
{1) Détailler Les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultais de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; (3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont enseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 22 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
Ill - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 08
LIBELLE : VOIRIE
POUR INFORMATION
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser! Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4} nouvelles information 01/01/2017 (3) (4)
DEPENSES a 2 939,64 b D 25600,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 2031 Frais d'études 0,00 0,00 204 |Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 21 Immobitisations corporelles 2 939,64 25 600,00 2112 Terrains de voirie 0,00 2 000,00 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 2128 Autres agencements et aménagements d 0,00 8 000,00 2138 Autres constructions 0,00 0,00 2151 Réseaux de voirie 2 499,64 0,00 2152 Installations de voirie 0,00 0,00 21523 libellé non renseigné 0,00 0,00 21531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 21533 Réseaux câblés 0,09 0,00 21534 Réseaux d'électrification 440,00 0,09 21538 |Autres réseaux 0,00 0,00 21571 Matériel roulant - Voirie 0,00 0,00 21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 15 600,00 2158 Autres installations, matériel et outillage t 0,00 0,00 2181 Installations générales, agencements et al 0,00 0,00 2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 2315 Installations, matériel et outillage techniqul 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2} Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00 | d 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 1313 Départements 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimiiées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d}) -{a+b)
Excédent de financement si positif -28 539,64
{1) Détailer les artictes conformément au plan de comptes utilisé ; (2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats :
(8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote da l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles,
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignés.
B-1-3-B3 23 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL [ BP 2017
IH - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 09
LIBELLE : PLAQUES DE RUES
POUR INFORMATION
Besoin de financement si négatif
Art. {1} Libellé (1} Réalisations {Restes à réaliser!Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information 01/01/2017 (3) &)
DEPENSES a 0,60 b b 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 {Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 6,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES € 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 6,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+)
Excédent de financement si positif 0,00
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résuitats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vole de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion, seules ces deux colonnes sont senssignées. B-1-3-B3 24 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
Ill - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10
LIBELLE : BATIMENTS DIVERS
POUR INFORMATION
Art. (1) Libellé (1) Réalisations {Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 {2)(4) nouvelles information 01/01/2017 (3) {4)
DEPENSES à 41247 943,49 b D 488 212,25
20 [Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00
204 [Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobitisations corporelles 1 559,83 212 500,00
2115 Terrains bâtis 0,00 152 000,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 21 000,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00
2158 Autres installations, matériel et outillage t 0,00 6 000,00
2184 Mobilier 1 559,83 25 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 8 500,00
22 lmmobiiisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 4 246 383,66 275 712,25
2313 Constructions 1 246 383,66 275 712,25
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 88 135,20 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 88 135,20 0,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rura 88 135,20 6,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d} - {arb}
Excédent de financement si positif -1 648 020,54 Besoin de financement si négatif
{1) Détsitler les articles conformément au plan de comptes uiikisé ;
{2} À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipés des résultats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 25 COMMUNE DE BOOS - 76 - BUDGET COMMUNAL | BP 2017
Ill - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11
LIBELLE : MAIRIE
POUR INFORMATION
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2}(4) nouvelles information
01/01/2017 (3) {4}
DEPENSES a 2 155,27 b b 36 000,00
20 Immobilisations incorporelies 0,00 0,60
2051 Concessions et droits similaires 0,00 6,00
204 |Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelies 1 150,26 36 000,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 0,00 20 000,00
21318 {Autres bâtiments publics 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqui 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 150,26 4 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 12 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 005,01 0,00
2313 Constructions 4 005,01 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 0,00
43 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rura 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -38 155,27
{1) Détailler les artictes conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} À remplir uniquement en cas de reprise des résuitats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement su les propositions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renssignées.
8-1-3-B3 26 C COMMUNE DE BOOS - 76- BUDGET COMMUNAL. [ EP 2017
Il - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 14
LIBELLE : IMPLANT.POTEAU INCENDIE
POUR INFORMATION
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser| Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information
01/01/2017 @) @)
DEPENSES a 0,00 b b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,60 0,60
204 [Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
21568 [Autre matériel et outillage d'incendie et dé 0,00 0,06
22 Immobilisations reçues en affectation 0,60 0,00
23 immobitisations en cours 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d 0,00
43 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT « (c+d} - {a+b)
Excédent de financement si positif 0,00
(1) Détailler tes articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles,
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, saules ces deux colonnes sontrenseignées.
B-1-3-B3 27 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL [| BP 2017
H1 - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 15
LIBELLE : AMENAG. CIMETIERE-VENTE TERRAIN
POUR INFORMATION
Besoin de financement si négatif
Art. (1} Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information 01/01/2017 (3) (4)
DEPENSES a 2 657,00 b b 15000,00 20 Immobifisations incorporelles 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 2 657,00 15 000,00 2116 Cimetières 0,00 0,00 2128 Autres agencements et aménagements di 2 657,00 15 000,00 21316 Équipements du cimetière 0,00 0,00 2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d) - {atb) Excédent de financement si positif -17 657,00
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé : {2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ;
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 28 COMMUNE DE BOOS - 76 - BUDGET COMMUNAL BP 2017 | 17]
I - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 17
POUR INFORMATION
LIBELLE : LOCAUX FOOTBALL
Art. (1} Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser! Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information
01/01/2017 (3) {4)
DEPENSES a 0,00 b b 5 750,00
20 Immobilisations incorporelles 6,00 0,00
204 {Subventions d'équipement versées 8,00 0,00
21 immobilisations corporeiles 6,00 5 750,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements d 0,00 1 250,00
21318 [Autres bâtiments publics 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00
21534 [Réseaux d'électrification 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,09
2158 Autres installations, matériel et outillage t 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 4 500,00
22 Immobiiisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d) - (a#b)
Excédent de financement si positif -5 750,00
Besoin de financement si négatif
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
(2) À cemplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résuitats ; 8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ca cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont enseignées.
B-1-3-B3 29 COMMUNE DE BOOS - 76 - BUDGET COMMUNAL | BP 2017|
IE - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : PROPRIETE DU PARC
POUR INFORMATION
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations [Restes à réaliser |Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information
01/01/2017 (3) (4)
DEPENSES a 0,00 b b 1 250,00
20 immobilisations incorporelles 8,00 0,00
264 {Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 250,00
2128 Autres agencements et aménagements d 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 1 250,00
2135 Installat” générales, agencements, amén 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 6,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 9,00 !d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb)
-1 260,00
{1} Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont rensefgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelies.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnées.
B-1-3-B3 30 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL BP 2017
H - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EÉQUIPEMENT N° 21
LIBELLE : CENTRE SOCIO-CULTUREL
POUR INFORMATION
Besoin de financement si négatif
Art. (1} Libellé (t} Réalisations |Restes à réaliser! Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2){(4} nouvelles information 01/01/2017 (3) {4)
DEPENSES a 12 876,24 b b 21 600,60 20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 2051 Concessions et droits similaires 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 12 876,24 21 060,09 2128 Autres agencements et aménagements d 9 563,52 3 000,00 21318 [Autres bâtiments publics 3 312,72 18 000,00 2138 Autres constructions 0,00 0,00 2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu 0,00 0,00 2184 Mobilier 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 23 {immobilisations en cours 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00 |d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d} - (arb}
Excédent de financement si positif -33 876,24
{1} Détailler tes articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; {8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée ports uniquement sur les propositions
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour Information, seules ces deux colonnes sont renseïgnées.
B-1-3-B3 31 { COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
ill - VOTE DU BUDGET IE
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 22
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE
POUR INFORMATION
Art. (i} Libellé (1} Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information
01/01/2017 (3) {4)
DEPENSES 4 2406 879,24 b D 251718,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 [Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelies 0,00 410 000,00
2128 Autres agencements et aménagements d 0,00 98 060,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 12 000,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 6,00
2138 Autres constructions 0,00 6,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,06 0,06
23 Immobilisations en cours 2 406 879,24 141 718,00
2313 Constructions 2 406 879,24 141 718,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 200 812,50 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 200 812,50 0,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rura 200 812,50 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d} - (atb)
Excédent de financement si positif -2 457 784,74
Besoin de financement si négatif
{1) Déteiller les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats : {3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vole, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, ls vote de l'assemblée porte uniquement sur les proposilions nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement ast présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignés.
B-1-3-B3 32 COMMUNE DE BOOS - 76- BUDGET COMMUNAL [| BP 2017
HI - VOTE DU BUDGET NE
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 24
LIBELLE : MAISON DE LA PETITE ENFANCE
POUR INFORMATION
Art. (1} Libellé {1} Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information
01/01/2017 (3) {)
DEPENSES a 0,00 b b 7 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
2051 GConcessions et droits similaires 0,00 0,00
204 |Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 {immobilisations corporelles 0,00 7 000,00
21318 JAutres bâtiments publics 0,00 3 000,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu| 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 4 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,06 9,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6,00
2313 Constructions 0,00 0,00
2315 Installations, matériel et outillage techniqu 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES G 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
16411 libellé non renseigné 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d) - (atb)
Excédent de financement si positif -7 000,00
Besoin de financement si négatif
{1) Détailler les artictes conformément au plen de comptes utilisé ;
(2) À remplir uniquement en cas de reprise
{3) Lorsque l'opéralion d'équipement consli
nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées,
B-1-3-B3 33
des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats ; itue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions COMMUNE DE BOOS - 76 - BUDGET COMMUNAL | BP 2017
Il - VOTE DU BUDGET IE
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 25
LIBELLE: EGLISE
POUR INFORMATION
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (i} Réalisations |Restes à réaliser {Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 {2)(4) nouvelles information
01/01/2017 (3) (4)
DÉPENSES a 0,00 b 5 000,00
20 immobilisations incorporelles 6,00 0,00
204 {Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobitisations corporelles 0,00 5 090,00
2128 Autres agencements et aménagements d! 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 5 009,00
2158 Autres installations, matériel et outillage t 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,06 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES G 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,09
16 Emprunts et dettes assimilées 6,00 0,00
RESULTAT = {c+d} - {a+b} -5 000,00
(1) Détailler Les artictes confonmément au plan de comptes utilisé ;
{2) À remplir uniqu
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
B-1-3-B3 34
lement en cas de reprise das résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratff, soit en cas de reprise anticipée des résultats : chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
il - VOTE DU BUDGET In
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° ONA
LIBELLE : Opérations Non Affectées
POUR INFORMATION
Besoin de financement si négatif
Art. (1) Libellé (1) Réalisations |Restes à réaliser|Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2016 (2)(4) nouvelles information
01/01/2017 {3} {4)
DEPENSES a 0,00 b b 0,00
20 Immobilisations incorporelies 0,09 0,06
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,60
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2016 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d 0,60
143 Subventions d'investissement 0,06 0,00
46 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - {a*b}
Excédent de financement si positif 0,60
(1) Détailter les articles conformément au plan de comptes utilisé ;
{2) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas dé reprise anticipée des résuitats ; {8) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont enseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sontrenseignées.
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COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A3
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2821-1 du CGCT) :
Procédure d'amortissement Catégories de biens amortis Durée (linéaire, dégressif, variable) {en années)
Linéaire Autres immobiisations 10 15/02/2001
D Linéaire Informatique 5 15/02/2001 Linéaire Installations générales 10 ‘ 15/02/2001 Linéaire Logiciels 2 15/02/2001 Linéaire Mobilier 10 ‘ 15/02/2001 Linéaire Défense Incendie 10 23/11/2004 Linéaire Matériel el défense incendie | 10 23/1/2004 Linéaire Frais d'études ‘ 10/09/2006 Linéaire Frais de réalisation documents urbanisme 13/09/2006 Linéaire Matériel roulant 5 15/02/2011 Linéaire Subvention d'équipement 10 | 05122013
40 COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL [ sP 2017]
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN Ad
ETAT DES PROVISIONS
Montant de | Date de | Montant des | Montant Montant
Nature de la provision la provision | constitu-| provisions total des |des reprises SOLDE de l'exercice | tion de la| constituées | provisions
(1) provision| au O1/01/N | constituées
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O1/01/N) (1) (2)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN B2,1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AP Montant des CP
Total cumulé] Crédits de : x x N° ou Pour mémoire {toutes les paiement Crédits de Restes à Restes à
intitulé de AP votée y | Révision de |délibérations| antérieurs paiement financer de financer l'AP compris l'exercice N y compris | (réalisations re au titre, l'exercice N+1 (exercices
ajustement pourN) | eumulées au |‘ l'exercice N au-delà de N+1
{1} Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis {2) D s'agit du montant prévu initfalement par l'échéancier corrigé des révisions
B-3-4-B21 46 { COMMUNE DE BOOS -76 - BUDGET COMMUNAL BP 2017
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN B2.2 SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AE Montant des CP
Total cumulé! Crédits de | Crédits de 3 . N°ou |Pour mémoire (toutes les | Paiement paiement Restes à mans M intitulé de | AE votéey | Révision de |délibérations| antérieurs louverts au titrel financer de (exercices
l'AE compris l'exercice N | ÿcompris | (réalisations | de l'exercice N| l'exercice N#1 au-delà de Ni ajustement pour N} cumulées au (2) 7 ) O1/01/N) (1)
{1} Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis {2} s'agit du montant prévu initialement paf l'échéancier corrigé des révisions
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ANNANNO9 [ COMMUNE DE BOOS - 76 - BUDGET COMMUNAL [ BP 2017
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS 3.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
OU L'ÉTABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE MODE DE FINANCEMENT MONTANT DU D'ADHESION 0 FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale | °°
RAMIPER
Autres organismes de regroupement
Sans fiscalité propre 2 398,00
{1} Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPUifiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre
B-3-4-C31 51 Ï COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES Di
Libellés Bases notifiées (si | Variation des | Taux appliqués | Variation de |Produit proposé| Variation connues à la date | bases / 2016 | par décision de | taux/2016 |par l'assemblée |du produit de vote) (%} l'assemblée (%) délibérante 12016 délibérante (%) Ce)
Taxe d'habitation
3 133 000,00 1,457 12,440 0,000 389 745,00 1,457
Taxe foncière sur les
propriétés bâties 3 135 000,00 6,235 19,370 0,000 607 250,00 6,235
Taxe foncière sur les
propriétés non bâties 58 400,00 0,000 40,220 0,000 23 488,00 0,000
TOTAL 6 326 400,00 4,538 1 020 483,00 4,753
B-3-4-D1 52 [ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 23 Présenté par le Maire,
Nombre de membres présents : A Boos, le...
Le Maire, Nombre de suffrages exprimés : VOTES: Pour:
Contre :
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Abstention :
À Boos, le 04/04/2017 Date de convocation :
Les membres du Conseil Municipal,
TIERCELIN Françoise
PESQUEUX Gérard
PRIEUR Brigitte
DEMANGEL Catherine
GRISEL Bruno
LEPENNETIER Christine
LEFEBVRE Michel
MANESSIEZ Daniel
LARQUET Daniel
MONNIER Jacky
PINEL Annick
DE LA FARE Ciaudine
RBEIRO Alain
B-3-4-D2 53 [ COMMUNE DE BOOS -76- BUDGET COMMUNAL | BP 2017
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
LEPILLER Françoise
GRISEL Valentin
BOURRELLIER Thierry
MORLET Marie-Laure
LION Patricia
SORET Yves
CAILLAUD François
MARIE Virginie
JAMELIN Magali
COQUIL Anne-Sophie
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le... et de la publication le
B-3-4-02 54 SOMMAIRE
informations générales
p.2 A- Informations statistiques, fiscales et financières
p.3 B - Modalités de vote du budget
IL Présentation générale du budget
p.4 A1 - Vue d'ensemble - Sections
p.5 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres p.6 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p.8 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p.9 B2 - Balance générale du budget - Recettes
H!.Vote du budget
p.10 Af - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
p.12 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
p.14 Bf- Section d'investissement - Détail des dépenses
p.16 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
p.18 B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - ANNEXES Jointes{Sans Objetl
À - Eléments du bilan
A?2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X p.36 A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dettes
p.38 A2,3 - Etat de fa dette - Répartition des emprunts par structure de taux p.39 A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes
p.40 A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X p.41 A4 - Etat des provisions X A5 - Etalement des provisions
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A8 - Etat des charges transférées
AS - Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
p.42 B1.1- Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X B1.2 - Calcul du ratio d'endettement
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bait
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
B1.6 - Etat des engagements reçus
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
p.46 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X p.47 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'informations
p.48 C1-Etat du personnel x C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier p.51 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement X C3.2 - Liste des établissements publics créés
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêtés et signatures p.52 D1- Décisions en matière de taux de contributions directes X p.53 D2- Arrêté et signatures X {1} Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice , ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans ce cas, cochez la case « sans objet » correspondante. { Ne pas produire d'état néant)
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