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Procès Verbal - 7ikzcuf7djdfjb
Procès Verbal - pn3qz8amq6gaf61
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Cassagnoles.
Lien du pdf (Procès Verbal - pn3qz8amq6gaf61)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
PV
N°8-2022
29.11.2022
COMMUNE
DE
CASSAGNOLES-
GARD
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du 29.11.2022
Le vingt-trois
novembre
deux
mil vingt-deux
le Conseil
Municipal
a été convoqué
pour le vingt-
neuf
novembre
en
séance
ordinaire.
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le vingt-neuf novembre
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
s’est
réuni
régulièrement
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
David
FURESTIER,
Maire.
PRESENTS
:
Noëlle
CASTANET,
Véronique
CHARBONNIER,
Jérôme
FERRERO,
Julien
FLUCK,
David
FURESTIER,
Audrey
GIBELIN,
Didier
GINANE,
Claude
LEO,
Stéphan
VALLAT
Absent
/ excusé
: Isabelle
RICHARD,
Secrétaire
de
séance
: Véronique
CHARBONNIER
Ordre
du
Jour
:
Ÿ
Comptabilité
: décision
modificative
Ÿ
Achat
de
matériel
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DU
07.11.2022
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
07.11.2022
est approuvé
par :
POUR
9
CONTRE
|
0
ABSTENTION
0
Délibération
n°52-2022
: Comptabilité
: décision
modificative
Il est proposé
au Conseil
de valider
la décision
modificative
suivante :
Investissement
:
Article
281531- 041
+ 34.92
€
Atticle
21531-041
+
34.92
€ PV
N°8-2022
29.11.2022
COMMUNE
DE
CASSAGNOLES-
GARD
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil,
par :
POUR
9
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Autorise
la
décision
modificative
ci-dessus
énoncée.
Délibération
n°53-2022
: Achat
de matériel
M.
Ginane
informe
le
Conseil
qu’il
est
nécessaire
d’équiper
le
service
technique
d’un
broyeur
d’accotement. IL
présente
au
Conseil
les
devis
proposés
par
les
fournisseurs
:
Dumas
et Fils
de
Ribaute
les
Tavernes
5
263.33
€
HT
Cellier
Boissier
de
Vézénobres
5
800.00
€
HT
Fert Matériel
de
Sorgues
6 500.00
€ HT
Le
Conseil
Municipal
par
:
POUR
9
|
CONTRE
0
|
ABSTENTION
0
|
Décide
de
retenir
la
proposition
de
la
société
Cellier
Boissier
de
Vézénobres
pour
la
fourniture
d’un
broyeur
d’accotement
largeur
de
coupe
160
cm
pour
un
montant
de
5
800.00
€
HT,
soit
6 960.00
€
TTC.
N°
DELIBERATION
|
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29.11.2022
52-2022
Comptabilité
: décision
modificative
53-2022
Achat
de
matériel
La
séance
est
levée
à
19h30
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
David
FURESTIER
Véronique
CHARBONNIER
Fr C/