Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pn3qz8amq6gaf61
Déliberation - 9tydumeb9lp5yk2
Compte-Rendu - ynkwmm018zlah
Procès Verbal - ma366frhk1q2bsy
Déliberation - mdlddg3m4ohsfeg
Compte-Rendu - p5zbszzczn5i8gh
Déliberation - d05jbdffhqhv4f1
Compte-Rendu - hqdlw8qjy7gn9r
Compte-Rendu - kc6t9jrbuuvd97w
Procès Verbal - 7ikzcuf7djdfjb
Déliberation - ekfoiod5hsmx9ry
Document publié le Lundi 30 août 2021 par la commune de Cassagnoles.
Lien du pdf (Déliberation - ekfoiod5hsmx9ry)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
N°
5-2021
30.08.2021
COMMUNE
DE
CASSAGNOLES-
GARD
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du
30
aout
2021
Le
vingt-trois
aout
deux
mil
vingt
un
le
Conseil
Municipal
a été
convoqué
pour
le trente
août
2021
en
séance
ordinaire.
L'an
deux
mil
vingt
un,
le
trente
août
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
s’est
réuni
régulièrement
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
David
FURESTIER,
Maire.
PRESENTS : Noëlle
CASTANET,
Véronique
CHARBONNIER,
Julien
FLUCK,
David
FURESTIER,
Audrey
GIBELIN,
Didier
GINANE,
Matthias
LAYRE,
Claude
LEO,
Isabelle
RICHARD,
Stéphan
VALLAT
Absent
/ excusé
: Jérôme
FERRERO),
procuration
à Audrey
GIBELIN.
Secrétaire
de
séance
: Véronique
CHARBONNIER
Ordre
du
Jour : Ÿ”_
Comptabilité
: décisions
modificatives
Ÿ”_
Achat
d’un
véhicule
Ÿ”
Extension
du
réseau
ENEDIS
Ÿ
Recensement
2022:
désignation
du
coordinateur
communal
et
de
l’agent
recenseur < Communauté
des
Communes
du
Piémont
Cévenol
: validation
des
nouveaux
poteaux
des
chemins
de
randonnée.
Ÿ”_
Achat
d’un
système
d’alarme
Décisions
du
Maire
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DU
28.06.2021
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
28.06.2021
est approuvé
à l’unanimité. COMPTE
RENDU
N°
5-2021
30.08.2021
COMMUNE
DE
CASSAGNOLES-
GARD
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°28-2021
: Comptabilité
: décisions
modificatives
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
autorise
à
l’unanimité
les
décisions
modificatives
suivantes
:
Investissement :
-
Article
2315
- 84
000.00
€
-
Article
21312
+
84
000.00
€
-
Article
2315
- 14
000.00
€
-
Article
2182
+
14
000.00
€
-
Article
2315
- 34
000.00
€
-
Article
21533
+
34
000.00
€
Délibération
n°29-2021
: Achat
d’un
véhicule
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
qu’en
raison
du
vol
du
véhicule
municipal,
il
convient
pour
les
besoins
du
service
d’acheter
un
véhicule
de
remplacement.
Différentes
propositions
ont
été
demandées
auprès
de
trois
garages,
soit
en
location
longue
durée,
soit
en
achat
d’un
véhicule
neuf
ou
d’un
véhicule
d’occasion.
La
proposition
du
garage
Renault
Occasion
d’Alès,
quai
du
Mas
d’Hours
pour
la
fourniture
d’un
véhicule
de
marque
RENAULT,
type
Kangoo
Express
DCI
90
d’un
montant
de
12
928.76
€ TTC
correspond
aux
besoins
de
la
commune.
Le
Conseil
après
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
-
de
retenir
la
proposition
du
garage
Renault
Occasion
d’Alès,
quai
du
Mas
d’Hours
pour
la
fourniture
d’un
véhicule
de
marque
RENAULT,
type
Kangoo
Express
DCI
90
d’un
montant
de
12
928.76
€
TTC.
-
Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires
à
intervenir.
Délibération
n°30-2021
—
Extension
du
réseau
ENEDIS
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
que
deux
extensions
de
réseaux
d’électricité
sont
nécessaires
pour
alimenter
les
constructions
sises
Chemin
de
la
Gare
et
lieudit
Druille
ou
Rouvière
Souter.
En
conséquence
la
Commune
doit
participer
aux
frais
d’extension.
ENEDIS
a adressé
deux
estimatifs
l’un
d’un
montant
de
24
121.47
€
HT
et
l’autre
d’un
montant
de
3
809.40
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
:
-
Valide
cette
participation
pour
un
montant
estimatif
de
27
930.80
€
HT.
-
Inscrit
au
budget
2021
les
crédits
nécessaires.
-
Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces. COMPTE
RENDU
N°
5-2021
30.08.2021
COMMUNE
DE
CASSAGNOLES-
GARD
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°31-2021
: Recensement
2022
:désignation
du
coordinateur
communal
et
de
l’agent
recenseur
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
commune
de
Cassagnoles
va
réaliser
en
2022
le
recensement
des
habitants
de
la
commune.
Il
convient
pour
assurer
la
collecte
des
données
de
désigner
:
-
Un
coordinateur
communal
responsable
de
la
préparation
et
réalisation
de
la
collecte
du
recensement
-
Etun
agent
recenseur.
Monsieur
le Maire
propose
que :
-
La
coordination
communale
soit
assurée
par
Mme
Marie-Hélène
DIDIME
Mme
assistée
dans
cette
fonction
par
Francine
RIEU.
-
Le
recensement
soit
effectué
par
M
Hugues
ANTONIN
Le
Conseil
après
avoir
délibéré,
désigne
:
-
Comme
coordinatrice
communale
Mme
Marie-Hélène
DIDIME
et
Mme
Francine
RIEU
comme
coordinatrice
adjointe,
-
Comme
agent
recenseur
:M.
Hugues
ANTONIN
Délibération
n°32-2021
: Communauté
des
Communes
du
Piémont
Cévenol
:
validation
des
nouveaux
poteaux
des
chemins
de
randonnée
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
la
proposition
d’implantation
du
balisage
des
chemins
de
randonnées
traversant
la
Commune.
La
Communauté
des
Communes
du
Piémont
Cévenol
sollicite
la
validation
des
lieux
d’implantation
suivant
fiches
signalétiques
annexées
à la
présente
délibération
et
implantation
de
nouveaux
poteaux
au
Mas
Granier
et
Place
du
Professeur
Carrieu.
Le
Conseil
demande
que
le
panneau
de
départ
des
sentiers
soit
implanté
au
parking
municipal
situé
près
du
hangar
communal.
Le
Conseil
après
avoir délibéré,
à l’unanimité,
valide
la
proposition
ci-dessus
avec
implantation
du
panneau
de
départ
des
sentiers
sur
le
parking
communal
situé
près
du
hangar
communal.
Délibération
n°33-2021
: Achat
d’un
système
d’alarme
Suite
au vol
de
matériel
et
véhicule
au
hangar
communal,
M.
Le
Maire
expose
au
Conseil
qu’il
convient
de
sécuriser
le
site.
Un
devis
a
été
demandé
à
la
société
A2S
Télécom
pour
la
fourniture
d’un
système
d’alarme
intrusion
pour
le
bâtiment
technique
pour
un
montant
HT
de
2
416.50
€
Le
Conseil,
après
avoir
délibéré,
décide
: COMPTE
RENDU
N°
5-2021
30.08.2021
COMMUNE
DE
CASSAGNOLES-
GARD
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
de
retenir
la
proposition
de
la
société
A2S
Télécom
pour
la
fourniture
d’un
système
d’alarme
intrusion
pour
le
bâtiment
technique
pour
un
montant
HT
de
2
416.50
€;
-
Autorise
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces.
Décision
du
Maire
:
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
(en
vertu
de
l'article
L.2122-2
du
CGCT
;
Vu
la
délibération
2020-11
du
25.05.2021
du
Conseil
Municipal
donnant
délégation
de
pouvoir
au
Maire,
A
DECIDE
21.07.2021
- Par
arrêté
n°
10-2021
M.
le
Maire
a
signé
l’avenant
n°1
à la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
relative
à
la
réalisation
du
PLU
désignant
un
remplaçant
de
l’Atelier
AVB.
N°DELIBERATION
|
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30.08.2021
28-2021
Comptabilité
:décisions
modificatives
29-2021
Achat
d’un
véhicule
30-2021
Extension
du
réseau
ENEDIS
31-2021
Recensement
2022
:désignation
du
coordinateur
communal
et
de
l’agent
recenseur
32-2021
Communauté
des
Communes
du
Piémont
Cévenol
:validation
des
nouveaux
poteaux
des
chemins
de
randonnée.
33-2021
Achat
d’un
système
d’alarme
La
séance
est
levée
à
19h30
Le
Maire
David
FURESTIER