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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 16 septembre 2021
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021 par la commune de Solérieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 16 septembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Département
de
La
Drôme
COMMUNE
DE
SOLERIEUX
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
jeudi
16
septembre
à
18h
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
jeudi
16
septembre
à
18h
le
conseil
municipal
de
Solérieux,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
du
Maire
Gérard
HORTAIL.
Nombre
de
membres
en
exercice
:9
Nombre
de
membres
présents
:6
Absentes
excusées
:A.FERAUD
- G.BEGAGNON
Procuration
:
M.REVELANT
pour
G.HORTAÏL
Nombre
de
membres
votants
:7
Convocation
13
septembre
2021
Présents:
G.
HORTAIL-
E.L.
WELTE—
H.
BURNEL
-
D.
LECLERC
- M.
COULOUVRAT
-
J.
BES
Secrétaire
de
Séance
:D.
LECLERC
eee
Me
EE
Se
ee
M
ee
ke
8e
ER
M
RE
2
AE
HG
Ordre
du
jour
1 -Approbation
du
conseil
municipal
du
26
juin
2021
2-Délibérations : 2-1
Remplacement
de
la fenêtre
de
la sacristie
2-2
Taxe
de
Séjour
2022,
mise
en
conformité
2-3
Engagement
des
travaux
pour
2021
(parcours
de
santé)
2-4
Engagement
de
travaux
2022.
2-5
Facturation
et
Tarification
des
copies
des
documents
administratifs.
2-6
Remboursement
des
frais
engagés
par
le
Comités
des
Fêtes
2-7
Gestion
des
barnums
2-8
Secrétariat
accueil
- augmentation
des
heures
du
poste
de
20H
à 28H
3-
INFORMATIONS
3-1
La
fibre
3-2
Abri
bus
- RD
71
4 -
gestion
du
personnel
communal
4 - 1
Entretien
de
la station
d'épuration
5-Questions
diverses.
he he ee
ee Ok
He
ee
He HE HE
6
GR GK
O6 SH ROC
HE
KR
1-Approbation
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
2021
Tous
les
conseillers
ont
reçu
par
Internet
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
26
juin
2021,
monsieur
le
Maire
demande
s’il y
a
des
observations.
Aucune
observation
le compte-rendu
est
approuvé
à l'unanimité
des
votants
Avant
de
commencer
la
séance,
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
d'ajouter
de
trois
délibérations 2-DELIBERATIONS
:
2/1
REMPLACEMENT
DE
LA
FENÊTRE
DE
LA
SACRISTIE
La
fenêtre
de
la
sacristie
étant
en
très
mauvaise
état,
et
demande
à
être
remplacée,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
son
remplacement,
un
devis
a
été
établi
par
l'entreprise
MS
ARNOUX
pour un
montant
de
JoU
€
Hi
soit
L152,UU
€
IC.
Une
demande
de
subvention
sera
faite
au
département
sur
la
base
de
ce
montant.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
le
devis
et
sur
la
demande
de
subvention
au
conseil
départemental.
Le
conseil
donne
son
accord
à
l'unanimité
des
votants,
une
délibération
sera
prise
en
ce
sens.
2/2
TAXE
DE
SEJOUR
2022
Une
délibération
N°30/2021
pour
le
maintien
de
cette
taxe
à la commune
a été
prise
lors
de
la séance
du
23
juin
2021,
le contrôle
de
légalité
de
la préfecture
nous
demande
d'y apporter
une
modification
:
-
Calcul
de
la
taxe
de
séjour
communale,
préciser
que
la
taxe
sera
d'appliquer
un
pourcentage
de
1,5%,
sur
la
moyenne
annuelle
de
50€ par
jour
et
par
personne
dans
la
limite
de
0,75€ par
jour
et
par
personne. Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
d'entériner
cette
modification,
le
Conseil
donne
son
accord
à
l'unanimité
des
votants,
une
délibération
est
prise
en
ce
sens.
2/3
ENGAGEMENT
DES
TRAVAUX
POUR
2021
(PARCOURS
DE
SANTE)
Les
travaux
étant
listés
dans
la
délibération
de
la
3ème
phase
de
l'aire
de
loisirs,
il
s'agit
de
préciser
la
prise
en
compte
du
parcours
de
santé
pour
un
montant
de
28
000€
dans
la
demande
de
subvention
au
département
et
à
la
région.
Lors
du
conseil
du
26
avril
2021,
les
engagements
de
travaux
ont
été
suspendus.
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer,
s'il
y a
lieu
de
rependre
le
dossier
de
la
3ème
phase
de
l'aire
de
loisirs,
le
Conseil
donne
son
accord,
une
délibération
est
prise
en
ce
sens
soit
7
voix.
2/4
ENGAGEMENT
DES
TRAVAUX
2022.
Lors
du
conseil
municipal
du
26
avril
2021,
les
travaux
de
la
3ème
phase
ainsi
que
les
demandes
de
subventions
ont
été
suspendus.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
pour
une
reprise
des
travaux
de
cette
3ème
phase
qui
comprend
Sont
maintenus
dans
les
travaux
à
engager
:
- Le
bâtiment
- Le
jeu
de
boules
(paysagé)
- Le
parking
- Le
jardin
pédagogique.
- Les
devis
ayant
plus
d'un
an,
il faudra
les
actualiser
suite
aux
fortes
augmentations
du
fer
et
du
bois.
Les
demandes
de
subventions
devront
en
tenir
compte.
Le
Conseil
donne
son
accord,
une
délibération
est
prise
en
ce
sens
soit
7 voix.
2/5
FACTURATION
ET
TARIFICATION
DES
COPIES
DES
DOCUMENTS
ADMINISTRATIFS
La
commune
peut
facturer
les
copies
de
documents
administratifs
après
en
avoir
informé
le
demandeur:
Article
L311-1
du
code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration;
VU
{a
loi
N°
78
6 753
du
17
juillet
1978
modifiée
par
la
loi
N°
2000
- 321
du
ler
avril
2000;
VU
le
décret
N°2001
du
18
juin
2001;
VU
le
décret
N°2005
- 1755
encadrant
le
montant
des
frais
pouvant
être
demandés
soit
:
- Copie
A4
noir
et
blanc
0,18
€
par
page
- Copie
A4
couleur
0,25€
par
page
- Copie
A3
noir
et
blanc
0,25
€
par
page
- Copie
A3
couleur
0,34€
par
page
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
de
se
prononcer
pour
l'application
de
cette
tarification,
dans
le
cas
de
demandes
conséquentes;
(un
compte
particulier
pourra
être
ouvert
pour
une
facturation
acceptable
par
la
trésorerie),
le
Conseil
donne
son
accord
pour
contre
une
abstention. 2/6
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
ENGAGES
PAR
LE
COMITE
DES
FÊTES
Pour
l'inauguration
du
four
communal
et
de
l'aire
de
loisirs,
il a
été
convenu
avec
le
comité
des
fêtes
d'acheter
deux
barnums
Un
barnum
payé
par
le
comité
des
fêtes
qui
en
est
propriétaire
et
un
payé
par
la
mairie
qui
en
est
propriétaire.
Le
comité
des
fêtes
a fait
l'avance
de
ces
achats
pour
un
montant
de
416
€ TTC
- D'autre
part
le
comité
des
fêtes
a fait
l'avance
de
l'achat
des
fromages
pour
un
montant
de
94
€
TTC
et
des
boissons
pour
un
montant
de
245,
04
€
TTC
soit
un
remboursement
total
à
effectuer
au
Comité
des
fêtes
de
755,
04€
TTC
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
rembourser
l'avance
faite
par
le
comité
des
fêtes.
Le
conseil
donne
son
accord
à
l'unanimité
des
votants
soit
7
voix,
une
délibération
est
prise
en
ce
sens. 2/7
GESTION
DES
BARNUMS
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
gestion
des
barnums
soit
assurée
par
le
comité
des
fêtes
et
mis
à
la
disposition
des
associations
de
Solérieux
qui
en
feraient
la
demande
Le
conseil
donne
son
accord
pour
que
le
comité
des
fêtes
ait
la
gestion
des
barnums,
une
délibération
est
prise
en
ce
sens
2-8
SECRETARIAT
- CLASSEMENT
ET
ARCHIVAGE
AUGMENTATION
DES
HEURES
DU
POSTE
DE
20
H
À
28H
Compte
tenu
du
travail
journalier
du
secrétariat,
le
classement
et
l'archivage
des
documents
ne
sont
pas
optimum.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
revoir
le
temps
de
présence
du
secrétariat
pour
consacrer
une
journée
à
ce
classement
et
archivage.
- Passer
le
temps
de
travail
de
20h
semaine
à 28h
semaine.
- Dans
un
premier
temps
pendant
les
8
heures
la
mairie
sera
fermée,
puis
les
horaires
seront
adaptées
aux
besoins.
Le
conseil
approuve
cette
demande,
une
délibération
sera
prise
pour
augmenter
les
heures
du
poste.
3 - INFORMATIONS 3/1
LA FIBRE
=
Chemin
des
Marrones
et
2ème
partie
Saint
Andrieux
Sud,
la
fibre
pourra
être
tirée
dans
les
canalisations
télécom,
mises
en
place
lors
de
l'enfouissement
- Les
problèmes
rencontrées
- Alimentation
du
quartier
des
Estayades,
la fibre
peut
arriver
depuis
Montségur
- Soit
par
le chemin
des
Granatiers,
refus
de
poser
des
poteaux
- refus
de
Montségur.
- Soit
par
la
départementale
71,
obligation
de
poser
les
poteaux
à
4
mètres
du
bord
de
la
route
- Soit
enfouir
la
ligne
en
partie
sur
un
terrain
privé
- Soit
passer
sur
l'ancienne
voie
ferrée
- ADN
doit
étudier
la
solution
optimale
pour
rester
dans
l'enveloppe
attribuée.
- Une
action
est
à
mener
par
Solérieux
envers
le
département
et
la
CCDSP
pour
ne
pas
être
contraint
de
laisser
ce
quartier
en
zone
blanche.
3/2
- LA
FIBRE
RUE
DE
LA
LANCE
Rue
de
la
Lance,
les
réseaux
de
télécom
sont
enfouis
en
pleine
terre
sans
fourreaux.
ADN
pour
alimenter
tout
le
quartier
compte
tenu
du
coût
de
passer
en
tranchées,
propose
de
mettre
des
poteaux
sur
les 420
mètres,
sur
le bord
du
bief
du
moulin.
A
près
contact
avec
Madame
DUPUY,
responsable
de
l'éclairage
public
au
SDED,
il
est
convenu
d'examiner
la possibilité
de
mettre
à profit
l'éclairage
public
de
la rue
de
la
lance
pour
mettre
en
place
une
gaine
pour
la fibre.
- Prévoir
une
réunion
fin
septembre,
début
octobre
pour
étudier
et
finaliser
ce
chantier.
3 4/
GESTION
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
4-1
ENTRETIEN
DE
LA
STATION
D’
EPURATION
ET
DU
POSTE
DE
RELEVAGE
Avant
de
passer
en
2026,
l'assainissement
à
la
CCDSP,
c'est
l'employé
communal
qui
est
chargé
de
l'entretien,
une
prime
exceptionnel
pourrait
être
attribuée
compte
tenu
de
la
pénibilité
de
ces
travaux
Le
conseil
donne
son
accord
pour
la
mise
en
place
de
cette
prime.
LES
COURRIERS
CHAPUS
- Courrier
du
9 septembre
2021
- Consultation
des
archives
1/
PC
02634206 P
000
2-2
2/
Courrier
du
24
août
2021
PRADA
3/
Lettre
ouverte
du
9
septembre
2021.
Pour
une
bonne
information
de
tous,
ces
courriers
sont
à
la
disposition
des
conseillers
et
Saint
Raphaeloïs,
dans
les
classeurs
dédiés
à
Patrick
CHAPUS.
5/
QUESTIONS
DIVERSES
5
- 1
DEPLACEMENT
DU
PANNEAU
A
L'
ENTREE
DE
SOLERIEUX
RD
573
Voir
avec
le
département,
ce
qui
permettrait
de
limiter
à 50
KM/H
la
première
partie
et
la
rue
du
Lavoir.
5-2
RD
71
Demander
au
département,
direction
des
routes,
une
ligne
blanche
continue
entre
le
chemin
de
la
Vierge
et
le tourne
à gauche
5-
3
ABRI
BUS
RD
7
Compte
tenu
du
nombre
important
d'enfants,
il est
nécessaire
d'agrandir
cet
abri
bus.
- Devis
à établir
- Voir
pour
le terrain
- La
région
équipe
les
abris
bus.
- La
commune
doit
réaliser
la
dalle
support.
La
séance
est
levée
à
20H
G.
HORTAIL
M.
COULOUVRAT
J.BES
EL.
WELTE
D.LECLERC
H.BURNEL