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Compte-Rendu - Compte rendu du 26 février
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solérieux.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Département
de £a
Drôme
COMMUNE
DE
SOLERIEUX
Compte
Rendu
du
conseil
municipal
Séance
du
vendredi
26
février
à
18
h
L'an
deux
mille
seize,
le
Vendredi
26
février
18
h
le
conseil
municipal
de
Solérieux,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
du
Maire
Gérard
HORTAIL.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents
7
Procurations
: D
LECLERC
pour
G
HORTAIL
Nombre
de
membres
votants
: 8
Convocation
23
février
2016
Présents.
M.
COULOUVRAT
-J.P.
GWINNER-
G.
HORTAIL
- G
GONDRAS-
E-L
WELTE-
G
BEGAGNON-
À
MIGNON
Absents
excusés
:
-J
BES-
G
GUICHARD-
À
FERAUD
Secrétaire
de
séance
: M
COULOUVRAT
Ordre
du
jour.
1 — Approbation
du
conseil
ordinaire
du
30 janvier
2016
2-
Délibérations
:
3-
Réservation
de
terrains
d’intérêt
communal.
3-1
Recherche
d’un
terrain
de jeux
pour
les
enfants.
3-2
Aménagements
des
entrées
du
village.
3-3
Recherche
d’un
terrain
pour
l’emplacement
de
bacs
de
récupération
des
OM
et du
tri sélectif
qui
seront
enterrés
ou
semi-enterrés.
1-Approbation
du
conseil
municipal
du
30
janvier
2016
Tous
les
conseillers
ont
reçu
par
Internet
le compte
rendu
de
la réunion
du
30 janvier
Monsieur
le
Maire
demande
s’il y a des
observations.
Aucune
observation
le compte-rendu
est
approuvé
à l’unanimité
des
votants.
ke
ke ke ee
fe 2e
fe
6 ke 2e 2e
ke
6 Re ke ee
eee
2-
Délibérations
:
2-1Assainissement-
Schéma
directeur-Analyse
des
projets
étudiés
par
NALDEO
-Choix
de
la solution. Monsieur
le Maire
rappelle
que
le
Conseil
municipal
en
exercice
en
2007
avait
confié,
par
délibération
du
3
octobre
2007,
les
études
du
schéma
directeur
de
l’assainissement
de
SOLERIEUX
(Réseau
des
conduites
de
collecte
—
Choix
de
l’emplacement
de
la station
d’épuration-
Dimensionnement
des
ouvrages)
au
bureau
d’études
PÜVRY.
Sur
les
bases
initiales,
pour
assurer
une
continuité
dans
la reprise
des
études,
un
marché
de
prestation
de
service
a été
signe
le
12
avril
2015
avec
le BE
NALDEO
(nouvelle
appellation
du
BE
PÜYRY)
Sur
la base
de
nos
orientations
et de
nos
données
le BE
NALDEO
a étudié
plusieurs
projets.
Deux
solutions
ont
été
soumises
aux
conseillers.
Pour
continuer
les
études
le
conseil
doit
se prononcer
sur
une
des
solutions
proposées.
Les
Conseillers
ont
reçu
toutes
les
études
techniques
et les
coûts,
étudiées
par NALDEO.
1 Les
prix
des
terrains
envisagés,
estimés
par
les
Domaines,
ont
également
étaient
communiqués.
Monsieur
le Maire
donne
aux
Conseillers
des
informations
complémentaires
concernant
les
solutions
techniques
des
deux
projets
:
- Obligation
de
mettre
les
ouvrages
hors
de
la zone
inondable
(pompes
de
relevage
et bassins
de
traitement,). -Tenir
compte
de
l’environnement-
nuisance
visuelle
pour
village-
Nuisance
olfactives
pour
les
riverains - Contenir
au
maximum
la consommation
des
terres
agricoles.
- Achat
des
terrains
sur
la base
des
estimations
des
domaines.
- Négociations
à l’amiable
ou
DUP
en
cas
de
blocage.
Première
projet
: L’ensemble
du
projet,
hors
canalisations,
est situé
sur
la parcelle
E
253
— 256
— 255.
Deuxième
projet
: La
pompe
de
relevage
est
située
sur
la parcelle
E
253
et
les
bassins
de
traitements
sont
situés
sur
la parcelle
E
203-
209
—
199-
202
— 201.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
que
les
ouvrages
sont
prévus
pour
plusieurs
décennies,
nous
devons
avoir
une
vision
à long
terme
et tenir
compte
des
possibilités
d’évolutions.
Monsieur
le Maire
demande
aux
conseillers
de
se prononcer
et de
l’autoriser
à poursuivre
les
études
avec
NALDEO),
selon
le projet
qui
sera
retenu.
Les
Conseillers
optent
pour
le deuxième
projet,
plus
onéreux,
mais
répondant
mieux
à la qualité
de
vie
et environnementale
à garder
pour
SOLERIEUX.
Une
délibération
est prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants,
soit
8 voix.
2-2
PLU
-Plan
d'aménagement
et de
Développement
Durable.
Synthèse
de
la
réunion.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le
Conseil
a confié
par
délibération
N°29/2013
du
7 juin
2013
les
études
du
PLU
au
BE
EURYECE.
Chaque
conseiller
à reçu
tous
les
documents
transmis
par
le BE.
Les
conseillers
ont
ainsi
pu
examiner
le projet
de
PADD
(Pièce
4 indice
B
du
25/08/2014).
Constant
: Ce
document
comprend
des
généralités
et de
bon
sens
applicables
à tous
les
PADD
- Une
ville
capable
de
se
maïntenir
dans
le temps,
de
conserver
son
identité
et un
dynamisme
à
long
terme...
- La
ville
durable
doit
pouvoir
offrir
une
qualité
de
vie
en
tous
les
lieux.
Les
objectifs
à prendre
en
compte
pour
répondre
au
Grenelle
de
l’environnement
sont
examinés
points
par
points
:
- Recentrer
l’urbanisation
autour
du
centre
ancien
pour
renforcer
l’identité
villageoise
;
- Préserver
l'identité
du
territoire
à travers
le paysage,
l’architecture
:
- Préserver
les
espaces
agricoles
à fort
enjeu
et potentiel
agronomique
;
- Préserver
de
l’urbanisation
les
corridors
écologiques,
la trame
bleue
et verte.
Monsieur
le Maire
propose
aux
conseillers
d’examiner
les projets
du
paysagiste.
Entrée
Est.
Terrain
-cadastré
C
395
-Zone
ND-
Surface
4062m°
Trois
Hypothèses
sont
proposées,
analysées
et commentées
:
Hypothèse
1 : 6 lots
4 lots-
habitat
en
bande
R+1
2 lots
habitations
individuelles.
Recul
important
par
rapport
à la route.
Hypothèse
2
: 6 lots
4 lots
-habitat
en
bande
R+1
2 lots-
habitations
individuelles.
Recul
modéré
par
rapport
à la route.
Hypothèse 3
: 6
lots
4 lots
-habitat
en
bande
R+1
ponctuellement
R+2
2 lots-
habitations
individuelles. Faible
recul
par
rapport
à la route.
Les
hypothèses
1 et 2
sont
rapidement
abandonnées
Hypothèse
3 :
-Elle
répond
au
critère
du
recentrage
par
rapport
au
village
ancien;
-Elle
détruit
un
espace
agricole;
-Elle
détruit
le cône
de
visibilité
sur
le village
et
la perspective
sur
les
terrains
au
nord
;
-Elle
est située
à côté
d’un
vignoble
en
exploitation,
risque
sanitaire
à prendre
en
compte
pour
éviter
les
réclamations
ultérieures,
ce
qui
est
le
cas
actuellement
;
Propositions
retenue
et soumise
au
BE:
-Réserver
une
bande
de
servitude
pour
les
réseaux
;
-Pas
d’habitat
en
bande ;
-Aménager
des
habitations
individuelles
au
nord
du
terrain
;
-Aménager
la partie
Sud
en
espace
vert
(public
ou
privatif ?)
Entrée
Ouest
: Deux
projets.
Projet
1, le long
du
Chemin
des
Marrones.
Trois
terrains
concernés.
1/Terrain-
Cadastré
E242
-Zone
UN-Surface
2450m°
2/ Terrain-
Cadastré
E248
-Zone
NC-Surface
1440m?
3/ Terrain-
Cadastré
E249
-Zone
NC-Surface
990m°
4 maisons
individuelles
Une
partie
est déjà
constructible,
dans
le POS
encore
applicable.
Ce
ne
sont
pas
des
terrains
agricoles,
cependant
un
terrain
est
grevé
d’une
canalisation
d’arrosage.
Dans
la continuité
d’un
ensemble
construit.
Il sera
relié
à l’assainissement
collectif en
priorité,
tout
comme
la zone
Saint
Andrieux
Sud.
Propositions
retenue
et soumise
au
BE:
Retenir
ces
terrains
et la proposition
d’aménagement
du
paysagiste.
Projet
2,
le long
de
la
route
du
Lavoir.
Terrain
-Cadastré
E238
-Zone
NC
Surface
8 948m°.
C’est
le projet
le plus
commenté**,
il est
situé
sur
un
espace
dégagé
d’où
la crainte
de
détruire
la notion
d’espace
à l’entrée
Ouest.
7 maisons
individuelles.
Il détruit
un
espace
agricole;
Ce
terrain
sera
raccordé
prioritairement,
à l’assainissement
collectif,
tout
comme
les
terrains
plus
au
Nord. Propositions
retenue
et
soumise
au
BE:
-Aménager
un
espace
de
verdure
et d’arbres
le long
de
la route
du
Lavoir
;
-Réserver
une
bande
de
servitude
pour
les
réseaux.
Nota
: **
Suite
à
ce
CR
diffusé
aux
conseillers
pour
remarques
et
commentaires
-Les
remarques
concernent
essentiellement
l’Entrée
OUEST
-Elles
sont
transmissent
au
BE
EURYECE
pour
analyse,
commentaires
et intégrations
si compatibles
avec
les
lois
et nos
engagements
.
Nouveau
terrain
mis
à
la
proposition
d’intégration
au
PLU.
Terrain
—
Cadastré
C
116-Zone
UN-
Surface
8673m°.
Notre
: Analyse
Avantages
: le terrain
répond
aux
critères :
Il
est
situé
au
cœur
du
village
réduction
voir
même
suppression
d’une
dent
creuse.
-Dans
le
POS
ce
terrain
est
en
zone
constructible
;
-Il peut
répondre
à un
aménagement
en
”’barre
d’immeuble’”
initialement
prévu
sur
l’entrée
EST.
-La
surface
retenue
ne
s’ajoute
pas
à la surface
initialement
retenue
dans
le
cadre
du
PADD.
-Le
projet
peut
constituer
un
ensemble
harmonieux à
l’entrée
Ouest
du
village.
-Il peut
être
rapidement
raccordé
au
réseau
de
l’assainissement
collectif existant.
Inconvénients
: -Il détruit
un
espace
agricole
planté
en
vignes;
-Il sera
situé
à côté
d’un
vignoble
en
exploitation,
risque
sanitaire
à prendre
en
compte.
Propositions
retenue
et soumise
au
BE:
-Intégrer
ce
terrain
dans
notre
PLU
;
-Réserver
une
bande
de
servitude
pour
les
réseaux ;
-Demander
au
paysagiste
un
projet
d’aménagement
et d’intégration
paysagère.
Autres
possibilités
examinées
pour
des
terrains
faisant
l’objet
de
demande
officielle.
1/ Terrain
situé
à
Saint
Andrieux
Nord-
Cadastré
C
414
-Zone
NC
Surface
6 427m°
Inconvénients
:
-Il ne
répond
pas
aux
critères
exigés
d’un
PLU.
-Il est
situé
hors
du
périmètre
du
centre
du
village.
-Hors
de
possibilité
de
raccordement
à l’assainissement
collectif projeté
;
Avantage: -Il
est
situé
dans
un
quartier
déjà
construit
;
-Il est
boisé
de
pins
en
mauvais
état,
il ne
détruit
pas
de
surface
agricole
-Il peut
facilement
être
aménagé
avec
un
assainissement
individuel.
-Ce
terrain
pourrait
faire
l’objet
d’une
négociation
lors
des
discussions
sur
notre
PLU.
2/Terrain
: Cadastré
C
544
-Zone
NC
-Surface
10
732m°
-
-Terrain
: C
152
-Zone
NC
Surface
4
824m°
-Terrain
: Cadastré
C
572
— Zone
NC-
Surface
1551
n°.
Demande
pour
l’aménagement
de
ces
terrains
et la construction
de
10
villas.
Inconvénients
:
Ils ne
répondent
pas
aux
critères
exigés
d’un
PLU.
En
une
seule
opération
notre
critère
de
développement
du
village
est
atteint.
Avantage : Ils
sont
boisés
de
vieux
chênes,
ils ne
détruisent
pas
de
surfaces
agricoles
Possibilité
de
raccordement
à l’assainissement
collectif du
quartier.
Nota
: Ces
demandes
seront
éventuellement
citées
lors
de
l’examen
de
notre
PLU.
3- Réservation
de
terrains
d’intérêt
communal.
3-1
Recherche
d’un
terrain
de
jeux
pour
les
enfants.
Depuis
des
années
les
enfants
de
Solérieux
nous
interpellent
régulièrement
pour
bénéficier
d’un
terrain,
pour
leurs
activités.
Ce
terrain
doit
répondre
à plusieurs
conditions
:
-Proche
du
village,
mais
pas
trop,
pour
être
facilement
accessible
par
les
enfants.
-Prendre
en
compte
l’environnement
et le voisinage,
nuisance
sonore.
-Accessible
par
des
voies
de
faible
circulation.
-Tenir
compte
du
prix
à l’achat,
ce
qui
exclu
un
terrain
cultivé.
Monsieur
le Maire
propose :
Le
terrain
Cadastré
C
322
-Zone
NC-
Surface
3
900
m°
Le
terrain
Cadastré
C
323
-Zone
NC
- Surface
8 323m°
Ils répondent
à ces
critères.
Le
Maire
situe
précisément
ces
terrains
le long
du
Chemin
du
LAUZON.
Les
Conseillers
retiennent
ces
propositions
et donnent
leur
accord
au
Maire
pour
instruire
ce
dossier.
Les
terrains
pourraient
être
gelés
dans
le PLU.
3-2
Aménagements
des
entrées
du
village.
Nous
devons
penser
à préserver
les
entrées
du
village
en
gelant
les terrains
concernés :
Entrée
Ouest
-chemin
du
lavoir.
Terrain
: Cadastré
C481-Zone
NC
-Surface
7 714m°
Entrée
Sud-
Chemin
du
Lauzon.
Terrain
: Cadastré
D169-
Zone
NC
Surface
4 344m°.
Les
Conseillers
retiennent
cette
proposition
et donnent
leur
accord
au
Maire.
Les
terrains
pourraient
gelés
dans
le PLU. 3-3
Recherche
d’un
terrain
pour
l’emplacement
de
bacs
de
récupération
des
OM
et
du
tri sélectif
qui
seront
enterrés
ou
semi-enterrés.
La
CCDSP
propose
de
lancer
une
étude
pour
la mise
en
place
de
bacs
de
récupération
des
OM
et du
tri
sélectif,
(ils
seront
enterrés
ou
semi-enterrés).
Il y a lieu
de
rechercher
un
terrain
qui
devra
répondre à
certains
critères
:
-Ne
pas
être
situé
sur
une
entrée
principale
du
village
-Proche
du
village,
mais
pas
trop
cependant.
-Répondre
à tous
les
impératifs
liés
aux
accès
des
camions
et à la manutention
des
bacs
-Tenir
compte
des
nuisances.
-Tenir
compte
de
l’accessibilité
pour
tous.
-Etre
facilement
aménageable
sans
engager
de
gros
frais.
-Tenir
compte
du
prix
à l’achat,
ce
qui
exclu
un
terrain
cultivé.
Monsieur
le Maire
propose.
Terrain-
Cadastré
D
151-Zone
NC
-Surface
6 280m°.
Terrain-
Cadastré
D
152-Zone
NC
-Surface
18
279m°.
Ces
terrains
répondent
aux
critères,
compte
tenu
des
surfaces
seule
une
partie
sera
nécessaire.
Il demandera
au
technicien
de
la CCDSP
de
donner
les
caractéristiques
techniques
pour
faire
un
avant
projet
et voir
si ces
terrains
peuvent
effectivement
convenir.
NOTA
: Pour
une
meilleure
compréhension
les
extraits
des
plans
cadastraux
sont
joints
en
annexes.
La
réunion
est
close
à
20
heures
.COULOUVRAT
-
J.P.
GWINNER-
G.
HORTAIL
-
G
GONDRAS-
E-L
WELTE
A
MIGNON
G.
BEGAGNON