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Compte-Rendu - 0e2efc
Document publié le Jeudi 12 novembre 2015 par la commune de Teilhet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0e2efc)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie de Teilhet (09)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 12 novembre 2015
Présents : CHAUVRY Francis, HUC Alain, MARIA Katia, MALZIS Christian, MOUCHET Sabine, SICRE Marc,
SURRE Jacques, TICHADOU Guy
Absent(e) :
Excusés : BREONCE Karine, HUC Christian, SONAC Gérard
Convié(é) : -
Secrétaire de séance : SICRE Marc
1 – Frelons asiatiques
Plusieurs nids de frelons asiatiques ont été repérés sur la commune (au moins 6 nids déjà visibles). En période hivernale la reine n’est plus dans le nid. Le nid ne sera pas réutilisé, les reines qui hivernent dans la terre, dans le creux d’un arbre, etc. vont vraisemblablement proliférer dès le printemps. Une demande d'aide sera faite auprès du Département, de la Région et de l'Etat. Si la commune obtient les moyens d'éliminer les nids, il sera proposé d'organiser, au printemps, une journée citoyenne visant à repérer l'emplacement des nids (pour demande de destruction). Voté à l'unanimité
2 - Colis gourmands Séniors
Reconduction des colis gourmands (comme en 2014) aux mêmes conditions (9 à 10 € pour solo, 14 à 15 € pour duo). Une demande de devis sera aussi faite auprès de l'association des Producteurs du Pays Pyrénées Cathares.
Voté à l'unanimité
3 - Délibération modification budgétaire
Changement de poste comptable d'une somme de 6000 € (écriture comptable) Voté à l'unanimité
4 – Schéma de Mutualisation de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix Après la signature d'une convention pour la mutualisation des achats, la CCPM élargit la mutualisation aux services et à l'emploi du personnel communal (nouvelle convention)
La commune n'a pas d'obligation d'engagement et reste libre de ses choix en fonction de ses besoins et ses contraintes.
L'adhésion est votée à l'unanimité. 5 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
Après le vote du 15 octobre 2015, la question de la fusion des Communautés du Pays de Mirepoix avec la Communauté de Communes du Pays d'Olmes est reposée.
Favorable : 0 voix - Défavorable : 7 voix - Abstention : 1 voix
6 – Règlement du cimetière
Révision de l'article 14. Concernant les délais et prix des concessions (pleine terre et columbarium)
Durée Columbarium (1 case de 4 places) Pleine terre (1 emplacement 6m²)
15 ans 330 € 50 €
30 ans 550 € 75 €
Perpétuelle 1 500 € 150 €
Caveau provisoire
par mois 20 €
Voté à l'unanimité
Questions diverses
Travaux sur la toiture de l'atelier : suspension du dossier par les Monuments de France qui demande à compléter le dossier (sans autres précisions)
Presbytère : Accord de la préfecture pour le démarrage des travaux. Mais blocage par les bâtiments de France pour manque d’information ! Les éléments ont été envoyés : en attente de réponse.
Demande d'un budget pour l'achat de quelques jeux pour la cours de récréation de l'école. Accepté pour un montant de 30 à 50 € maximum.
Fin de séance : 23 heures