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Procès Verbal - 04.04.2024.01 Approbation PV 14.03.2024
Déliberation - 2023.03.16 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 20.04
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21
Déliberation - 2023.09.29 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 4
Déliberation - Liste des deliberations 14.03.2024
Déliberation - 2023.06.30 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 14.03.2024 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - CM 14.03.2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Séance du Conseil Municipal du 14 Mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
14.03.2024.01 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 Janvier 2024 APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.02
Délégations du Conseil Municipal au Maire – Récapitulatif des actes passés au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
ONT PRIS ACTE
14.03.2024.03 Approbation de la charte d’Occupation du Domaine public pour les terrasses APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.04
Bilan des acquisitions et des cessions opérées en 2023 et état du stock foncier détenu par l’Établissement Public Foncier PACA (EPF PACA)
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.05
Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2023 du budget principal de la commune de La Colle-Sur-Loup - Approbation
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.06 Compte administratif de l’exercice 2023 du budget principal de la commune – Approbation APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.07 Affectation du résultat 2023 au budget principal de la commune APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.08 Subventions aux associations - Exercice 2024 APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.09 Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Exercice 2024 APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.10
Demande de subvention au Fonds Interministériel de la prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPD) au titre de la sécurisation des sites sensibles
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.11
Budget primitif 2024 de l’Établissement Public Industriel et commercial – Office de Tourisme et du Commerce – Approbation
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.12
Reversement à l’Établissement Public Industriel et commercial - Office de Tourisme et du Commerce d’une fraction de la Taxe Additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations - Exercice 2024
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.13 Taux d’imposition des taxes communales - Exercice 2024 APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.14 Vote du budget primitif 2024 - Budget principal de la commune APPROUVEE A L’UNANIMITE ET UNE ABSTENTION (M VERGES)
14.03.2024.15
Convention pour la répartition des charges de fonctionnement des écoles entre les communes de La Colle-sur-Loup et Biot pour les dérogations scolaires
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.16
Prix des repas pour les stages du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA), organisés par les Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active (CEMEA) APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.17
Décision relative au bilan de la concertation préalable et à l’approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.18
Autorisation de travaux de modification de la façade sud du bureau de LA POSTE sis 40, rue Georges Clémenceau - 06480 La Colle-Sur-Loup
APPROUVEE A L’UNANIMITE
14.03.2024.19 Modification du tableau des effectifs APPROUVEE A L’UNANIMITE