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Procès Verbal - 8 PV CompteRendu CM 20032026 1 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chevannes. Lien du pdf (Procès Verbal - 8 PV CompteRendu CM 20032026 1)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Liberté - Egalité — Fraternité

Mairie de Chevannes REPUBLIQUE FRANÇAISE

Réunion du Conseil Municipal le Vendredi 20 mars 2026

Procès-verbal / RAPPORT

L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de Chevannes (Yonne) est

convoqué en séance ordinaire et dans le lieu ordinaire de ses séances par Monsieur Dominique CHAMBENOIT,

Maire sortant; sous la présidence du doyen d'âge, pour l'élection du maire, de Monsieur Gérard VIARD ; puis

à partir de l’élection du Maire, par Monsieur Fabrice BOURGEOIS, Maire.

Présents : BOURGEOIS Fabrice, POUDEROUX BILLON Delphine, LEDROIT Thierry, TURPIN Fanny,

CHAMBENOIT Dominique, GERHARDT Camille, PINNA Bruno, MEUNIER Bernadette, MÉRAT Dany,

HURIÉ Sylvie, LELIEVRE Yoann, CHÂTEAU Nicole, SABATIER Joël, GROS Sylvie, CATUSSE Didier,

SOULIER Louis-Joseph, MORGAND Frédérique, VIARD Gérard et DAULNY Corinne.

Absents excusés et représentés :

Absent excusé :

Absent :

NOMBRE DES MEMBRES

Afférents au Conseil En exercice Présents lors du vote Ayant pris part au vote

19 19 19 19

Secrétaire de séance : Sylvie GROS

Installation du Conseil Municipal suite à l'élection du 15 mars 2026

1- Élection du Maire

2- Détermination du nombre d’adjoints

3

A

Élection des Adjoints

Lecture de la charte de l’élu local

Monsieur le Maire, Dominique CHAMBENOIT, propose de débuter le conseil.

Lecture d’une allocution par Monsieur Dominique CHAMBENOIT.

Madame et Messieurs les adjoints,

Mesdames et Messieurs anciens et nouveaux élus,

Voici l'heure tant attendue de tourner la page en ma qualité de Maire.

Pour clôturer cette longue histoire, j'ai cherché un mot, « le » mot qui caractérise le mieux ce

mandat. Plusieurs mots me sont venus à l'esprit: engagement, investissement, travail

responsabilité, inquiétude, loyauté, service public.

Page 1 sur 8Mais, celui qui au final caractérisent le mieux ce mandat et notamment celui du Maire en sont les

mots : plaisir et enthousiasme.

Malgré les responsabilités, chaque jour je suis venu en mairie avec plaisir, j'ai assisté aux multiples

réunions avec passion. Et c'est une grande chance je l'admet. Je te souhaite, Fabrice, ainsi qu'avec

tes conseillers de prendre autant de contentement que moi dans l'exercice de tes nouvelles

fonctions.

Plaisir et enthousiasme sont indispensables à la réussite de la mission, des ingrédients doux qui fait

largement oublier l'amertume des inévitables difficultés.

J'ai découvert beaucoup de choses, j'ai souvent été surpris, parfois déçu, j'ai souvent été parfois

agacé, mais je n'ai jamais rien regretté parce que cette expérience fu impressionnante et d’une

incroyable richesse.

L'engagement d'un élu et a priori d’un maire doit être total. On n'en prend pas forcément la

mesure lorsqu'on s'engage dans cette voie.

Dans les petites villes, plus qu'ailleurs être maire c'est être disponible tout le temps et pour tous,

pour un arbre tombé, pour un chien qui vagabonde pour une crise sanitaire.

Je ne peux évidemment pas clôturer ce mandat sans adresser mes chaleureux et sincères

remerciements à l'ensemble des élus du conseil municipal. Merci à vous tous pour votre soutien,

votre participation active vos éclairages, votre engagement. Merci également à l'ensemble des

agents qui ont œuvré avec professionnalisme et un réel sens du service public.

Un merci particulier à Peggy, la Secrétaire Générale.

Merci à vous toutes et tous et courage et réussite pour les années à venir.

Monsieur CHAMBENOÏT passe la présidence de séance au doyen d'âge, Monsieur Gérard VIARD.

Présidence de séance : Monsieur Gérard VIARD ouvre la séance. @Il appelle un à un, les

conseillers municipaux, donne lecture du résultat constaté au procès-verbal de l'élection du 15

mars 2026 et ® les déclare installés dans leurs fonctions.

- © Appel des conseillers municipaux :

BOURGEOIS Fabrice, POUDEROUX BILLON Delphine, LEDROIT Thierry, TURPIN Fanny,

CHAMBENOIT Dominique, GERHARDT Camille, PINNA Bruno, MEUNIER Bernadette, MÉRAT

Dany, HURIÉ Sylvie, LELIEVRE Yoann, CHÂTEAU Nicole, SABATIER Joël, GROS Sylvie, CATUSSE

Didier, SOULIER Louis-Joseph, MORGAND Frédérique, VIARD Gérard et DAULNY Corinne.

Il est précisé que les conseillers municipaux suivants ont démissionné depuis la convocation

du 16 mars 2026: Didier ABEL-COINDOZ, Anna CONTANT, Hervé BERGOUGNOUX, Isabelle

RENOUF, Anaïs ROBILLARD, Francis CHAMBORAND, Arnaud STIRN, Virginie PANGAULT,

Armelle LE SCANVE et Arnaud SALIGOT.

- __ORésultat constaté dans le PV :

Nombre d’électeurs inscrits : 1 781

Nombre d’absentions : 712

Nombre de votants : 1 069

Nombre de blancs : 33

Nombre de nuls : 11

Suffrages exprimés : 1 025

Page 2 sur 8Dont 432 pour M. Didier ABEL-COINDOZ, une énergie nouvelle pour Chevannes

Et 593 pour M. Fabrice BOURGEOIS, l'expérience pour construire l'avenir.

Désignation d’un secrétaire de séance : Sylvie GROS

1 Élection du Maire

Monsieur VIARD, le président de séance rappel que le Maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue.

Ilest constitué le bureau de vote composé de 2 assesseurs :

- Sylvie HURIÉ

- Yoann LELIÈVRE

Le président, Monsieur VIARD enregistre les candidatures au poste de Maire.

Ilenregistre la candidature :

- Fabrice BOURGEOIS

Et fait procéder au déroulement du vote. Le président précise qu'il faut indiquer sur le bulletin

le NOM et Prénom du candidat.

Les assesseurs distribuent le matériel de vote (un bulletin blanc + une enveloppe de couleur kraft).

Les assesseurs passent devant chaque conseiller municipal qui dépose son bulletin dans l’urne

prévue à cet effet.

Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote.

Feuille de proclamation résultats MAIRE pour lecture par le président, Monsieur VIARD.

Après dépouillement, le Résultat du 1% tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents : 19

Nombre de votants: 19

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

Nombre de suffrages blancs : 4

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Le Président (doyen d'âge) Monsieur VIARD: Monsieur Fabrice BOURGEOIS ayant obtenu la

majorité absolue, il est proclamé maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Délibération n°2026-5.1.1-009 rendu exécutoire après transmission en préfecture le 23/03/2026

Monsieur Dominique CHAMBENOIT lui remet l’écharpe tricolore qu'il revêt et prononce.

Cher Fabrice, tu prends la relève avec cette équipe. Ce ne sont pas les clés de la ville que je te

remets mais l'écharpe tricolore. Tu verras parfois elle brille de tous ses feux, elle illumine et

peux même aveugler, parfois elle pèse bien lourd. Mais tu verras on s’y attache sincèrement.

Je te souhaite de réaliser le meilleur pour Chevannes et ses habitants, je te souhaite de te

réaliser et comme j'en ai pris l'habitude, je finirai par cette phrase qui résume si bien selon moi

la mission de Maire.

Page 3 sur 8« Il faut savoir ce que l’on veut, il faut ensuite avoir le courage de le dire, il faut ensuite

l'énergie de le faire ». Merci

Le Maire, Monsieur Fabrice BOURGEOIS prononce une allocution.

C'est avec émotion et responsabilité que j'endosse aujourd’hui la responsabilité de Maire de

Chevannes.

Merci aux 593 électeurs qui ont accordé par leur vote, leur confiance envers l'équipe

« L'Expérience pour construire l'Avenir ».

Cette équipe a mené une campagne respectueuse, et est animée par le souci de l'intérêt

général, sans étiquette politique mais avec une diversité d'opinions pour enrichir chaque

réflexion.

Je suis très fier et sincèrement honoré de vous avoir avec moi, et j'inclus nos 4 colistiers et

colistières qui ne siègent pas (Christian Bayet, Eva Delagneau, Marie Gauthier et Jordan

Guillermin).

Merci aussi à toutes celles et ceux qui nous ont aidés, soutenus, accompagnés et encouragés

durant ces élections. Votre soutien a été précieux.

Le pluralisme étant le fondement de la démocratie, nous accueillons au sein du Conseil

Municipal quatre représentants de la liste « Une énergie nouvelle pour Chevannes » : Monsieur

Soulier, Madame Morgand, Monsieur Viard et Madame Daulny à qui je souhaite la bienvenue.

Nous serons les élus de toutes et de tous dans un esprit de respect, d'écoute et d’honnêéteté.

J'ai accompli 2 mandats en tant qu'adjoint en charge des finances et du budget, dans un

contexte difficile (remboursement de la dette publique, Covid, crise énergétique et inflation).

Je remercie les 2 Maires qui m'ont permis d'exercer cette fonction : Jacques Chanard et

Dominique Chambenoit. Deux personnalités différentes dont j'ai beaucoup appris.

Ma plus grande fierté sur ces deux mandatures est d’avoir été toujours intègre, envers non pas

uniquement ces 2 édiles, mais devant tous les conseillers municipaux. J'ai eu leur confiance

durant ces deux mandatures et je m'en suis montré digne.

Aujourd’hui, les chevannaises et chevannais nous ont confié la destinée du bien commun pour

les années à venir.

Soyons à la hauteur dans les projets que nous mènerons.

Soyons à la hauteur dans la qualité et la tenue de nos débats.

Merci. Le Maire, Fabrice BOURGEOIS

Le maire, Fabrice BOURGEOIS donne la parole à Monsieur Gérard VIARD qui fait une

allocution :

Monsieur le Maire, dimanche dernier les chevannais et les chevannaises ont décidés de vous

confier, à vous et votre équipe, la gestion de notre commune et le présent conseil municipal

vient de le confirmer en vous proclamant premier magistrat de la commune et je vous en

félicite.

J'enregistre très positivement votre souhait de voir travailler ensemble toute l'équipe

municipale issue des 2 listes qui se proposaient aux chevannaises et chevannais.

Toutefois nous ne saurons oublier que plus de 4 chevannais sur 10 nous ont fait confiance et

cela nous engage et nous oblige évidemment.

Nous serons donc, au cours de votre mandat, respectueux de notre engagement envers ces

électeurs qui nous ont accordé leur faveur, une opposition vigilante, sans pour autant être

hostile au compromis et donc aussi constructive que possible.

Ainsi, chaque fois que vos propositions ou projets iront dans le sens du programme que nous

avons porté et défendu, vous nous trouverez à vos côtés.

Page 4 sur 8Au cas contraire, vous nous trouverez alors en opposition mais toujours force de proposition,

défendeurs que nous sommes de nos convictions.

Je suis persuadé que vous comprendrez l'état d'esprit qui nous anime.

Chevannes a choisi une majorité mais elle mérite une opposition respectée et entendue.

Les chevannaiïses et les chevannaiïs, j'en suis sûr, y aspire.

À vous d'en être le garant. Gérard VIARD, Conseiller Municipal.

Présidence de séance : le nouveau maire élu

2 Détermination du nombre d’adjoints

En application du Code Générale des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipale détermine le

nombre d’adjoint sans que celui-ci ne puisse dépasser 30% de l'effectif global du conseil municipal.

Considérant que le Conseil Municipal compte 19 membres

Il est rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour

de 3 adjoints.

Soit à Chevannes 19 x 30% = 5.7, soit 5 adjoints

Ce pourcentage constitue une limite maximale à ne pas dépasser, il n'est donc pas possible d’arrondir à l'entier supérieur le

résultat du calcul.

Monsieur le Maire propose de fixer le nombre de ses adjoints à 5.

Le conseil DÉCIDE à 15 voix POUR, 4 voix CONTRE {Louis-Joseph SOULIER, Frédérique MORGAND, Gérard VIARD et

Corinne DAULNY)

De FIXER le nombre d’adjoints à 5 (cinq).

Délibération n°2026-5.1.2-010 rendu exécutoire après transmission en préfecture le 23/03/2026

3 Élection des adjoints

Les adjoints sont élus au scrutin de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni vote

préférentiel. La liste doit en outre être strictement paritaire, composée alternativement d’un

candidat de chaque sexe.

Les assesseurs distribuent le matériel de vote fun bulletin de liste + un bulletin blanc + une enveloppe de

couleur bleu).

Après avoir laissé passer un délai de 5 minutes, le temps nécessaire pour le dépôt auprès du

maire des listes de candidats aux fonctions d’adjoints, il est enregistré la liste suivante.

Tête de liste portée par Madame Delphine POUDEROUX BILLON comportant les conseillers

municipaux suivants :

- Delphine POUDEROUX BILLON

- Thierry LEDROIÏT

- Fanny TURPIN

- Dominique CHAMBENOIT

- Camille GERHARDT

Page 5 sur 8Les assesseurs distribuent le matériel de vote {un bulletin de liste + un bulletin blanc + une enveloppe de

couleur bleu)

Monsieur le Maire fait procéder au déroulement du vote.

Les assesseurs passent devant chaque conseiller municipal qui dépose son bulletin dans l’urne

prévue à cet effet.

Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote.

Feuille de proclamation résultats ADJOINTS pour lecture par Monsieur le Maire.

Après dépouillement, le Résultat du 1° tour de scrutin :

Nombre de conseillers présents : 19

Nombre de votants : 19

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

Nombre de suffrages blancs : 4

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Proclamation des résultats : lecture par Monsieur le maire

Sont proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste portée

par Madame POUDEROUX BILLON, à savoir :

1ère adjointe : Delphine POUDEROUX BILLON

2ème adjoint : Thierry LEDROIT

3ème adjointe : Fanny TURPIN

4ème adjoint : Dominique CHAMBENOIT

5ème adjointe : Camille GERHARDT

Délibération n°2026-5.1.1-011 rendu exécutoire après transmission en préfecture le 23/03/2026

Page 6 sur 84 Lecture de la charte de l’élu local

Selon l’article L 2121-7 du Code Générale des Collectivité Territoriales, lors de la première

réunion du conseil municipal, suite à l'élection du maire et des adjoints, le maire donne

lecture de la charte de l’élu mentionnée à l’article L 1111-12 du CGCT.

Le Maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu et distribue

également certains articles du CGCT.

Délibération n°2026-5.1.2-012 rendu exécutoire après transmission en préfecture le 23/03/2026

Questions et informations diverses

- Feuille aux conseillers municipaux d'adresse de transmission des convocations du conseil municipal et

autres réunions

L'ordre du jour épuisé, le maire clos la séance.

La séance est levée à 19h45

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

> Délibération n°26-009

Election du Maire

Pour: 15 Contre : - Abstention : 4

> Délibération n°26-010

Détermination du nombre d’adjoints

Pour: 15 Contre : 4 Abstention : -

> Délibération n°26-011

Election des adjoints

Pour : 15 Contre : - Abstention : 4

> Délibération n°26-012

Lecture de la charte de l’élu local

L'ensemble du conseil municipal prend acte de la lecture et des documents annexés.

Conformément aux textes en vigueur, le procès-verbal du conseil municipal du 20/03/2026 sera affiché après son approbation lors du conseil municipal suivant. Le registre des délibérations est consultable à la Mairie.

Affiché le 23 mars 2026

Le Maire, La secrétaire de séance,

Fabrice BOURGEOIS Sylvie GROS Pare

Page 8 sur 8Établissement du tableau du conseil municipal.

DÉPARTEMENT

ARRONDISSEMENT

EPCI à fiscahté propre :

Eteclif légal dr conseil mucipel

L'urdre du tablcau détermine le rang des membres du conseil municipal. Aprés le maire, pressent rang, dans l'ordre dés tabiean, Les ndjoints puis Les consciliers municipaux,

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (ati. L. 2121.1 du code général des collectivités territorisles = CGCT)

COMMUNE : Toules les communes

L'ontre du iibleau des sdjaires esi déterminé, saus réserve des dispositions dé l'avañt-déseier alinéa de l'arvicie L, 2322-7-5 ec du second alinéa de l'anicke 1. 2113-6-2 du CGCT, par L'ordre de raminarion ct, entre mfjoinis els Le méme jour sur même liste de candidits aux Éuectiuns d’adeoiis, par l'ordec de préscnçation sur certe Disse L'ordre du tsbhrau des conseillers run ipaux est déterminé :

1" Far fa dare fa plus ancieane de leur élection inéerente depuis le dernier renouvellement! intégral du conseil catthipl : 4 Eotre ecnacilers élus ke méme jour, par le plus grand notre de suffrages obiecus : 3° EL 4 égalité de voix, par priorhié d'êge

Line éapie du tiblenu eft truise au préle au put ré $ 1 heures le lundi suivant l'élection da ataire e1 des adjoints fart . 2123<2 du CGCT). Pour Les coetmus de moins de AO) hahütants, exl également sdrentéé au préfet, dans les miaes déturs, be lfrte des conssillecs commntaunires résuttanc de F'applicatine de l'asticie L. 253-11 du code électiral.

ne Lee

15 Maire M.

Î 2 Premier aGoint jme

| j

3 Deuseléme adjoint: M. De ee

4 Trolsème adjoint . Mme

SLomtrenge [ne | . 5 Cirquigme adjoint Mme

T Conseiller municpel Mme

& Consedier mumicoal Mme

9 | Contédlér rrudisisal | Mme

Conéitét muricisal : M.

11 Corséer murcipal | W

14 Conseermunéinl | Mie

4| 15 Comemermuncipa | M.

: su

16 Conssiwrmunkipai M,

17 Conseiller municipæ Mme

Qualtté

(hi, ou

Mme

18 Conseiller murkipat Me

ig

Cenifé ner le maire, Monsieur Fabrice BOURGEOIS

A Chavannas, le 20 mars 2026

À

MOI ET PRÉNOM ee ccenteSection a! anse ke:

den chifiaa}

BOURGEOIS Fabrice | oGDAr075 | ANDS20M 55

POUDEROUX BILLOM Delphine. 23081984 2002026 15

LEDROIT Terry Lu ue 2009/1955 2003/2038 | 4

TURPIN Fenny _. sibensré 20202 | 14

CHAMBENONT Daririque | | _Sdtanast | 20042028 15

GERHAROT Came _ 2510511982 | 20037026 +

| CHÂTEAU Nicole | ceñ1A18s0 | 16032026 | 593

| MEUNIER Bernadetie | _28W3ness 15082026 543

HURIÉ Sylvie | 01241958 18037026 | 533

PINNA Bruno | 06:99"1959 15/03/2026 393

| ÉATUSSE Didier . sommes | 15072026 523

MERAT Dery co 1961 15032026 593

SABATIER Joël 16m 1503/2026 6

GROS syvie 5208194 15092026 523

LELIÈVRE Yoann O7:08 1970 16032026 593

| AARD Gérant ASIA) 15022026 430

_SAUNY Gaine jogmenent | 1soamoæ 4e

| MORGAN Frstique baies | 1eme | 452 moB 1987 | 150u2024 452

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