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Procès Verbal - 0512 2 commissions communales modification
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0512 2 commissions communales modification)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
.^ B1ave ? ,",,,,,",:,.,,. EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie de Blaye (33390)
L'an deux mitte vingt-trois le 5 décembre, [e Consell Municipat de Ia Commune de Blaye étant assemblé en session ordinaire. satte du conseil municipat. après convocation légate en date du 29 novembre 2023, sous [a présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Blaye
Etaient présents :
M. BALDES, Maire.
Mme SARRAUTE. M. BROSSARD, Mme GIROTTI, M. CARREAU. Mme MERCHADOU, M SABOURAUD M SERAFFON, Adjoints. Mme HIMPENS, M. CASTETS, t\4. ELIAS, M DURANT, Mme THEUIL, Mme DUBOURG, Mme PAIN-GOIOSSO. Mme HOLGADO. M EYMAS, M. WINTERSHEIM, Mme SENTIER. M. MOINET, M. JOUBE. Conseitlers Muntcipaux
Eteient excusés et représentés par pouvoir:
Mme GRANGEON à MME SARRAUTE. MME BAUDERE à M, BROSSARD, M, RENAUD à Mme SENTIER
Eteient excusés:
Mme LUCKHAUS, M. CARDOSO
Etait absente:
Mme SANCHEZ
Conformément à l'article L n2l-15 du Code Général des CoLlectMtés Ïerritoriales, M. ELIAS est élu secrétaire de séance. et ceci à l'unanimité des membres présents
Conseillers en exercice : Z
Conseilters présents : 21
Conseillers votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
L 2 - Cot',tutsstoNs coMMUNALEs - MootrtcnttoH
Le Conseil Municipal détibère à l'unanimité
En application de I'articte L.2122-22 du Code Général des cotlectivités Tenitoriates, [e Conseit Municipal peut former des commlssions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par t'administration, soit à I'initiahve d'un de ses membres.
A ce titre, par détibération du 11 Juittet 2020, [e conseil Municipa[ a créé 7 commissions et désigné ses membres.
A ta suite de [a démission de Madame Ketty BAYLE, de ta liste o Blaye avance ! ", i[ convient de procéder à ta modification de [a commission communate suivante :
. n" 5 - Médiation citoyenne / Aménagement pubtic de proximité
ll est donc demandé aux conseitters municipaux de ta liste o Btaye avance !" de désigner le remptaçant de Madame Ketty BAYLE au sein de [a commission communate précitée.
M. WINTERSHEIM est désigné pour remplacer Mme BAYLE. Fait et adopte à l'unanimité en séance, les jours, mois et an susdits :
La présente déllbérarion peut faire Iobiet dun recours pour excès de pouvoir devant le frbunal AdministrâhF de Bordeaux dans un dé/ai de deux mors à compter de sa publicatron et de sa réceptlon par le représentanl de l'Etal
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à [a Sous-Préfecture le 08/72123
ldentiflant de tététransmission : 033-
433 0 0585 0 0014- 2023720 5 -n532-DE -7 -7
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