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Procès Verbal - 2 commissions communales modifications
Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 commissions communales modifications)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Défense,
VILLE DE
BIEL EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
www.blaye.fr
Mairie de Blaye (33390)
L'an deux mille vingt et un le 21 septembre, le Conseil Municipal de la Commune de Blaye étant assemblé en session ordinaire, salle du conseil municipal, après convocation légale en date du 15 septembre 2021, sous la présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Blaye.
Etaient présents :
M. BALDES, Maire.
Mme SARRAUTE, M. BROSSARD, Mme GIROTTI, M. CARREAU, Mme MERCHADOU, M. SABOURAUD , M. SERAFFON, Adjoints, Mme HIMPENS, Mme GRANGEON, M. CASTETS, Mme LUCKHAUS, M. DURANT, Mme BAYLE , Mme THEUIL, M. RENAUD, Mme SENTIER, M. MOINET, Mme ZANA, M. GADRAT, M. EYMAS, Conseillers Municipaux.
Etaient excusés et représentés par pouvoir:
Mme PAIN-GOJOSSO à Mme MERCHADOU, Mme DUBOURG à M. BALDES, M. ELIAS à M. DURANT, Mme HOLGADO à M. CARREAU
Etaient absents:
Mme BAUDERE, M. CARDOSO
Conformément à l'article L-2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme GRANGEON est élue secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Conseillers en exercice : 27 Pour : 0
Conseillers présents : 21 Contre : 0
Conseillers votants : 0 Abstention : 0
2 — COMMISSIONS COMMUNALES - MODIFICATIONS
Le Conseil Municipal délibère à
Sujet qui ne donne pas lieu à un vote.
En application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres.
A ce titre, par délibération du 11 Juillet 2020, le conseil municipal a créé 7 commissions et désigné ses membres.
Suite à la démission de M. Francis RIMARK, il convient de procéder aux modifications des commissions communales suivantes :
° n° 1- Education-Restauration / Affaires Militaires / Service à la Population
e n°4- Sport / Jeunesse / Vie Maritime / Gestion des Salles
e n°6-Finances / Ressources Humaines
Sont désignés :
- M. Stéphane ELIAS pour la commission n° 1
- M. Michel EYMAS en remplacement de M. Stéphane ELIAS pour la commission n° 4
- M, Yoann BROSSARD pour la commission n° 6.
Fait et prend acte en séance, les jours, mois et an susdits :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai
de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat. Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à la Sous-Préfecture le 23/09/21
Identifiant de télétransmission : 033-21330058500014-
20210921-65839-DE-1-1