Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV2026 04 du 23 avril 2026
Procès Verbal - PV2026 04 du 23 avril 2026 1
Procès Verbal - PV2026 01 du 29 janvier 2026
Procès Verbal - PV2026 02 du 26 fevrier 2026 1
Procès Verbal - PV2026 03 du 21 mars 2026 1
Procès Verbal - PV2026 03 du 21 mars 2026
Procès Verbal - CR4 11 mai 2017
Procès Verbal - PV3 du 04 mai 2023
Procès Verbal - CR8 du 05 décembre 2019
Procès Verbal - PV5 du 19 mai 2025
Procès Verbal - PV2026 05 du 28 mai 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Verchaix.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV2026 05 du 28 mai 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Mairie de VERCHAIX
1 place de la Mairie
74440 VERCHAIX VERCHAIX
Tél: 04.50.90.11.24 HAUTE Q savoiz
Procès-verbal n°2026-05
Conseil Municipal du 28 mai 2026 à 20h00
L'an deux mil vingt-six, le 28 du mois de mai, le Conseil Municipal de la Commune dûment convoqué, s'est réuni
en session ordinaire à la mairie sous la présidence de M. GRENÊCHE Mickaël, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 22 mai 2026
Présents : Mickaël GRENÊCHE, Maire, Patricia PISTIAUX, Nadège BUCHS, Pascal ROUILLER-MARTIN, adjoints,
Vincent GUILLEBEAU, Alice MILOT, Patrice ROUILLER-MARTIN, Christelle LAUDIGEOIS, Aurélie SERTILLANGES-
CAREL, Maxime MICHIELON, Laura BEERENS, Oxence GUILLOT, Amandine GRATIEN (arrivée à 20h23).
Absents excusés : Christophe LÉGER, Florent DEVAUX
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 avril 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
Nombre de votants : 13
Quorum : 8
> ORDRE DU JoUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 avril 2026
2. Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : Désignation d’un représentant
titulaire et d’un représentant suppléant
3. Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour représenter la commune au sein du groupement de
commande pour la réalisation de travaux d'entretien et petits travaux de voirie
4. Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour représenter la commune au sein du groupement de
commande pour la réalisation de travaux de fauchage et d'élagage
5. Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour représenter la commune au sein du groupement de
commandes dans le cadre du marché public pour "la préparation et la livraison de repas en liaison froide à
destination des restaurants scolaires" entre les communes de Samoëns, Sixt-Fer-à-Cheval, Verchaix et le SIVU
scolaire Morillon-La Rivière Enverse
Révision du montant du loyer de l'appartement loué au SIVHG à compter du 1er juin 2026
Désignation d’un représentant du conseil municipal auprès de la commission de sécurité des pistes
Tarifs ETE 2026
Tarifs PRINTEMPS- ETE 2026 (Remontés mécaniques, Parking souterrain, 3 restaurants) et HIVER 2026-2027
(Remontées mécaniques, Patinoire, Garderie touristique)
©
œ
Nm
10. Placements de fonds
11. Achat de la parcelle B1140 appartenant par substitution à la SAFER et située au lieu-dit « Chamot »
12. Désignation d’un référent déontologue
13. Droit Individuel à la Formation des Elus locaux (DIFE) : Orientations et prise en charge des frais de formation
14. Approbation de la convention pour la mise en place des secours héliportés
15. Questions diverses Monsieur le Maire propose d'ajouter les points suivants à l’ordre du jour : -_ Création d’un poste d'agent administratif à temps non complet
- Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
- Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
- Election des membres du Centre Communal d'Action Sociale
Accord à l'unanimité.
> DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Oxence GUILLOT
> COMPTE-RENDU DE L'EXERCICE DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE :
— Décision n°2026_01 en date du 05 mars 2026 : Renonciation express au droit de préemption concernant la vente de trois -parcelles (B 1167, B 1168, B 1701) de M. ROUGE au Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve
et de ses Affluents (SM3A)
— Décision n°2026_02 en date du 27 avril 2026 : Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel
Enfance 3D OUEST et services associés pour le suivi comptable des régies Cantine et Périscolaire pour une
durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction dans la limite de 4 ans, pour un montant total de 948,73 € TTC.
— Décision n°2026_03 en date du 27 avril 2026 : Défense Extérieur Contre l’Incendie (DECI) — Signature de devis de l’entreprise VEOLIA pour la tournée des Poteaux Incendie (PI) pour un montant de1 873,15 € TTC.
— Décision n°2026_04 en date du 21 mai 2026 : Convention d'aide à la passation d’une concession de service
public pour l'exploitation du camping avec l'agence AGATE pour un montant total de 15 456 € TTC.
— Décision n°2026_05 en date du 28 mai 2026 : Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association FESTI-GIFFRE pour une durée de 5 ans
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
23 avril 2026
Délibération n° D2026-0501
Monsieur le Maire propose d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 avril 2026.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité.
2. ADMINISTRATION GENERALE - Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
Délibération n°D2026-0502
Monsieur le Maire explique que la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) est une
instance mise en place au sein d’un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.
Elle a pour rôle de procéder à l’évaluation du montant de la totalité de la charge financière transférée à l'EPCI et
correspondant aux compétences dévolues à ce dernier, afin de permettre le calcul de l'attribution de compensation pour chaque commune.
Pour la Commune de Verchaix, l'EPCI, c'est la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre (CCMG)
Monsieur le Maire propose de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant.
Monsieur Christophe LEGER est désigné en tant que représentant titulaire.
Madame Patricia PISTIAUX est désignée en tant que représentant suppléante.
Vote de l’assemblée : Approuvée à l'unanimité. 3. CCMG - Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour représenter la commune au sein du groupement
de commande pour la réalisation de travaux d'entretien et petits travaux de voirie
Délibération n°D2026-0503
Afin de faciliter la gestion des marchés d'entretien des voiries à souscrire par les personnes publiques du
territoire, de permettre la réalisation d'économies d'échelle et la mutualisation des procédures de passation des
marchés, la Communauté de communes des Montagnes du Giffre et ses communes membres avait déjà en 2015
et 2018 conclu un marché dans le cadre d’un groupement de commandes.
Les communes concernées sont : Sixt Fer à Cheval, Morillon, Samoëns, Verchaix, La Rivière Enverse, Taninges,
Mieussy et Châtillon Sur Cluses.
Ce marché pourra être utilisé autant sur le domaine public routier communal ou intercommunal que sur le
domaine privé communal ou intercommunal. Il se décompose en 2 lots :
- Lot n°1: entretien et travaux de voirie et de revêtement
- Lot n°2: signalisation horizontale
Chaque commune a la possibilité d’adhérer au nombre de lots souhaités.
L'accord-cadre a été signé en 2026 pour une durée d’un an, renouvelable 3 fois 12 mois.
Monsieur le Maire propose de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant.
Monsieur Pascal ROUILLER-MARTIN est désigné en tant que représentant titulaire.
Monsieur Vincent GUILLEBEAU est désigné en tant que représentant suppléant.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité.
4. CCMG - Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour représenter la commune au sein du groupement
de commande pour la réalisation de travaux d'entretien et petits travaux de voirie
Délibération n°D2026-0504
Afin de faciliter la gestion des marchés de fauchage et d'élagage des bords de voirie à souscrire par les personnes
publiques du territoire, de permettre la réalisation d'économies d'échelle et la mutualisation des procédures de
passation des marchés, la Communauté de Communes des Montagnes du Giffre (CCMG) propose à ses communes
membres a établi une convention de groupement de commandes.
Les communes concernées sont : Sixt Fer à Cheval, Morillon, Samoëns, Verchaix, La Rivière Enverse, Taninges,
Mieussy et Châtillon Sur Cluses.
Le marché se décompose en 2 lots:
— Lotn°1: fauchage
— Lot n°2 : élagage
Chaque commune a la possibilité d’adhérer au nombre de lots souhaités.
L'accord-cadre a été signé en 2025 pour une durée d’un an, renouvelable 3 fois 12 mois.
Monsieur le Maire propose de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant.
Monsieur Pascal ROUILLER-MARTIN est désigné en tant que représentant titulaire.
Monsieur Vincent GUILLEBEAU est désigné en tant que représentant suppléant.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité.
Arrivée d’Amandine GRATIEN. 5. Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour représenter la commune au sein du groupement de
commandes dans le cadre du marché public pour "la préparation et la livraison de repas en liaison froide à
destination des restaurants scolaires" entre les communes de Samoëns, Sixt-Fer-à-Cheval, Verchaix et le
SIVU scolaire Morillon-La Rivière Enverse
Délibération n°D2026-0505
Les communes concernées (Sixt-Fer-à-Cheval, Samoëns, Verchaix et Châtillon-sur-Cluses) et le SIVU scolaire
Morillon — La Rivière-Enverse ont engagé, depuis 2015, un marché commun pour la préparation et la livraison de
repas en liaison froide à destination des restaurants scolaires.
Cette organisation permet de mutualiser les besoins et d'assurer une gestion coordonnée du service de
restauration scolaire en désignant un prestataire pour le marché de préparation et livraison de repas en liaison
froide à destination des restaurants scolaires, pour une durée d’1 an, reconductible 3 fois.
Monsieur le Maire propose de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant.
Madame Nadège BUCHS est désignée en tant que représentant titulaire.
Madame Patricia PISTIAUX est désignée en tant que représentant suppléante.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité.
6. SIVHG - Révision du montant du loyer de l'appartement loué au SIVHG à compter du 1° juin 2026
Délibération n°D2026-0506
Un appartement de 85m? au 1° étage de immeuble situé au rond-point de Verchaix (bâtiment de La Poste et
France Services) est la propriété de deux communes : Verchaix et Morillon. Ilest mis à disposition du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut-Giffre (SIVHG) depuis 2016.
Le bail concernant a été reconduit pour 6 années l’année passée (par tacite reconduction)
Il convient de fixer, comme chaque année, le loyer révisé de cet appartement (applicable à partir du mois de juin
2026). Chaque commune émettant un titre de recette mensuel pour moitié
En 2025:
- Indice de référence des loyers (IRL) du 1” trimestre : 145,47
- Loyer : 638,72 €
Sachant que l'indice de référence des loyers (IRL) du 1° trimestre 2026 est à 146,60, Monsieur le Maire propose
que le montant du loyer 2026 soit de 643,38 € (soit 321,84 € pour chacune des deux communes).
Monsieur Pascal ROUILLER-MARTIN, également Président du SIVHG, sort de la salle pour le vote.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité.
7. DLM- Désignation d’un représentant du conseil municipal auprès de la Commission de sécurité des pistes
Délibération n°D2026-0507
Un Groupement d’Autorité Concédante (GAC) a été constitué entre les communes des Gets, de Morzine et de
Verchaix portant sur les remontées mécaniques et les domaines skiables des secteurs du Pleney, de Nyon, de
Chamossière et de la Charniaz.
La gestion des remontées mécaniques et du domaine skiable a été confiée, par un contrat de Délégation de
Service Public (DSP), à la société « Domaine de Loisirs de Morzine » (DLM). Une Commission de sécurité des pistes
à lieu à chaque début de saison.
Il s’agit de participer au suivi des questions relatives à la sécurité et aux conditions d'exploitation des pistes. Pour
cela, il faut savoir skier car la Commission se déroule sur les pistes de ski. Le représentant désigné assurera le lien
entre la commune et cette commission. Monsieur le Maire propose de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant.
Monsieur Mickaël GRENÊCHE est désigné en tant que représentant titulaire.
Monsieur Patrice ROUILLER-MARTIN est désigné en tant que représentant suppléant.
Vote de l’assemblée : Approuvée à l'unanimité.
8. DLM — Tarifs ETE 2026
Délibération n°D2026-0508
Un Groupement d’Autorité Concédante (GAC) a été constitué entre les communes des Gets, de Morzine et de
Verchaix portant sur les remontées mécaniques et les domaines skiables des secteurs du Pleney, de Nyon, de
Chamossière et de la Charniaz.
La gestion des remontées mécaniques et du domaine skiable a été confiée, par un contrat de Délégation de
Service Public (DSP), à la société « Domaine de Loisirs de Morzine » (DLM).
Il s'agit d'exercer un contrôle des tarifs pratiqués par le délégataire pour la période concernée au titre des
prestations proposées par le Domaine de Loisirs de Morzine (DLM).
Le Maire de MORZINE a demandé qu'un planning annuel soit mis en place, en concertation avec le délégataire,
précisant les dates de rencontre à organiser avec leur objet en fonction des impératifs règlementaires le liant
avec le délégant et mentionnés dans le contrat de concession, notamment pour faire valider les tarifs et évoquer
les plans neige et la stratégie d'avant chaque saison.
En application de la formule de révision des tarifs, la hausse moyenne des tarifs proposés pour la saison
d'été 2026 est de 2,50 %.
Les tarifs sont joints au présent document en ANNEXE N°1.
Vote de l’assemblée : Approuvée à l'unanimité.
9. SOLEGETS - Tarifs PRINTEMPS- ETE 2026 (Remontées mécaniques, Parking souterrain, 3 restaurants) et
HIVER 2026-2027 (Remontées mécaniques, Patinoire, Garderie touristique)
Délibération n°D2026-0509
Un Groupement d’Autorité Concédante (GAC) a été constitué entre les communes des Gets, de Verchaix et de La
Côte d’Arbroz portant sur les remontées mécaniques et le domaine skiable des Gets.
La gestion des remontées mécaniques et du domaine skiable a été confiée, par un contrat de Délégation de
Service Public (DSP), à la Société Publique Locale « SOciété Lhottie Et Gêtoise des Équipement Touristiques et
Sportifs » (SOLEGETS). Les communes des Gets et de Verchaix sont les deux administrateurs majoritaires.
Il s'agit d'exercer un contrôle des tarifs pratiqués par le délégataire pour la période concernée au titre des
prestations proposées par la SOLEGETS.
En application de la formule de révision des tarifs, la hausse moyenne des tarifs proposés est de 4,50 %.
Les tarifs concernent :
- les remontées mécaniques, le parking souterrain, et trois restaurants pour les saisons du printemps et de
l'été 2026
- les remontées mécaniques, la patinoire et la garderie touristique pour la saison d’hiver 2026-2027.
Ils sont joints au présent document en ANNEXE N°2.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité. 10.BUDGET -— Placements de fonds
Délibération n°D2026-0510
Compte tenu de la recette exceptionnelle issue de la vente du terrain des Esserts à BOUYGUES IMMOBILIER, il est
proposé de placer une partie de cette trésorerie disponible sur un compte à terme ouvert auprès des Finances
Publiques.
Le placement envisagé porte sur un montant de 900 000 € pour une durée de 5 mois, avec une échéance fixée au
15 décembre 2026. Ce dispositif permet de valoriser temporairement les fonds disponibles tout en garantissant
une sécurité totale du capital, les sommes étant déposées auprès du Trésor Public.
À titre indicatif, sur la base d'un taux indicatif de 2,25 %, les intérêts générés seraient estimés à environ 8 437 €,
venant abonder le budget de fonctionnement de la commune.
Monsieur le Maire précise que le Compte A Terme (CAT) est un produit sécurisé, sans frais de gestion, dont le
taux est fixé par l'Agence France Trésor pour toute la durée du placement. Un retrait anticipé reste possible, sous
réserve qu'il porte sur la totalité des sommes placées.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité.
11.SAFER - Achat de la parcelle B1140 appartenant par substitution à la SAFER et située au lieu-dit « Chamot »
Délibération n°D2026-0511
La Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural
(SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes a transmis à la commune une
promesse d'achat portant sur une parcelle située au lieu-dit «
Chamot » à Verchaix, d'une superficie de 350 m°2.
Cette acquisition a pour objectif de sécuriser durablement
l'emprise de l'arrêt de bus communal ainsi que l'implantation du
radar de contrôle situé à proximité.
Le prix d'acquisition est fixé à 2 625,00 €, auquel s'ajoutent les
frais d'intervention de la SAFER d'un montant de 252,00 € TTC,
soit un coût total de 2 877,00 € hors frais d'acte, à la charge de
la Commune.
L'opération sera réalisée par l'intermédiaire de la SAFER dans le cadre d'une procédure de substitution.
L'acte authentique sera reçu par Maître Alex TISSOT, notaire à Samoëns.
Vote de l’assemblée : Approuvée à l'unanimité.
12.RESSOURCES HUMAINES - Désignation d'un référent déontologue
Délibération n°D2026-0512
Loi du 21 février 2022, relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant
diverses mesures de simplification de l'action publique locale, a instauré, pour chaque élu local, le droit
de consulter un référent déontologue afin d'obtenir un avis en matière de déontologie et de prévention
des conflits d'intérêts.
Dans la perspective de la nouvelle mandature 2026-2032, il convient de procéder à la désignation d'un
référent déontologue. Celui-ci pourra être sollicité de manière confidentielle par les élus lorsqu'ils
s'interrogent sur leur impartialité, l'existence d'un éventuel conflit d'intérêts ou la participation à une
délibération sensible.
Il'est proposé de désigner Monsieur Jean-Olivier VIOUT.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité. 13.RESSOURCES HUMAINES — Droit Individuel à la Formation des Elus locaux (DIFE): Orientations et prise en
charge des frais de formation
Délibération n°D2026-0513
Le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) reconnaît aux élus municipaux un droit à la formation
adaptée à l'exercice de leur mandat. Dans les trois mois suivant le renouvellement du conseil municipal,
l'assemblée délibérante doit définir les orientations générales de la formation des élus et fixer les crédits
correspondants.
Il précise que les dépenses de formation constituent une dépense obligatoire pour la commune et que les
crédits inscrits au budget doivent représenter au minimum 2 % et au maximum 20 % du montant total des
indemnités de fonction versées aux élus.
Par ailleurs, chaque élu bénéficie d'un Droit Individuel à la Formation des Élus (DIFE), mobilisable en priorité
pour le financement des formations. Une participation financière de la commune pourra être envisagée en
complément, sous réserve d'un accord préalable du Maire et dans la limite des crédits budgétaires disponibles.
Vote de l’assemblée : Approuvée à l'unanimité.
14.PASS'PORTES DU SOLEIL - Approbation de la convention pour la mise en place des secours héliportés
Délibération n°D2026-0514
L'association « Portes du Soleil Territoire d'Évènements » organise la 22° édition de la Pass’Portes du Soleil les
26, 27 et 28 juin 2026 sur le domaine des Portes du Soleil, manifestation traversant le territoire communal.
Afin d'assurer la sécurité des participants, une convention doit être conclue avec la société Mont Blanc
Hélicoptères pour la mise en place du dispositif de secours héliportés durant toute la durée de l'évènement.
Les tarifs des interventions varient selon la destination des évacuations.
Secours héliportés : ù , L
Secours héliportés vers le centre médical du village 1418 € TTC
Secours héliportés vers les hôpitaux du CHAL ou Sallanches 3 406 € TTC
Secours héliportés vers les hôpitaux de Thonon 3420 € TTC
Secours héliportés vers les hôpitaux d'Annecy ou de Genève 3 813 TIC
Treuillage du médecin et du patient (prix à rajouter aux tarifs des secours) 791 TTC
Vote de l’assemblée : Approuvée à l'unanimité.
15.RESSOURCES HUMAINES - Création d’un poste d’agent administratif à temps non complet
Délibération n°D2026-0515
Les collectivités territoriales peuvent recruter des agents contractuels pour pourvoir des emplois non
permanents, notamment en cas d’accroissement temporaire d'activité, conformément à l’article L.332-23 du
Code Général de la Fonction Publique.
Afin de faire face à un besoin temporaire au service administratif, il est proposé de créer un emploi non
permanent à temps non complet d'agent administratif en charge de la comptabilité, pour la période du 1° juin
2026 au 31 octobre 2026.
Vote de l’assemblée : Approuvée à l'unanimité avec une abstention (Laura BEERENS). 16.Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Délibération n°D2026-0516
Suite aux observations formulées par le contrôle de légalité en Préfecture, il convient de procéder à une nouvelle
délibération afin de tenir compte des remarques émises, en abrogeant la délibération précédente et en la
remplaçant par une version corrigée portant spécifiquement sur les indemnités de fonctions des élus.
La nouvelle délibération intégrera notamment le tableau annexe relatif aux indemnités des élus, conformément
aux demandes de la Préfecture.
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité.
17.Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Délibération n°D2026-0517
Suite aux observations formulées par le contrôle de légalité en Préfecture, il est proposé de procéder à une
nouvelle délibération afin de régulariser l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO),
conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales.
Cette régularisation vise à prendre en compte les observations formulées portant notamment sur les modalités
de désignation des membres, la composition de la commission ainsi que, le cas échéant, la désignation des
membres suppléants.
Il convient en conséquence de reprendre l'élection des membres de la CAO selon les règles de représentation
proportionnelle au plus fort reste, en veillant à la conformité de la liste des candidats présentée et à la correcte
attribution des sièges, ainsi que de procéder, si nécessaire, à la mise à jour de la liste des suppléants.
La nouvelle délibération se substituera à la précédente relative à la désignation des membres de la Commission
d'Appel d'Offres.
Il'est proposé la liste unique suivante :
Titulaires : - Pascal ROUILLER-MARTIN Suppléants : - Vincent GUILLEBEAU
- Patricia PISTIAUX - Florent DEVAUX
- Oxence GUILLOT - Christophe LEGER
Vote de l'assemblée : Accord à l'unanimité.
18.Election des membres du Centre Communal d'Action Sociale
Délibération n°D2026-0518
Suite aux observations formulées par le contrôle de légalité en Préfecture, il convient de procéder à une
nouvelle délibération afin de tenir compte des remarques émises, en abrogeant la délibération précédente et
en la remplaçant par une version corrigée relative à l'élection des membres du Conseil d'administration du
Centre communal d'action sociale (CCAS).
Cette nouvelle délibération vise à sécuriser la procédure d'élection des membres du CCAS, en garantissant sa
conformité aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, et à acter la composition actualisée du conseil
d'administration.
Il'est proposé la liste unique suivante :
Titulaires : - Patricia PISTIAUX
- Nadège BUCHS
- Laura BEERENS
- Pascal ROUILLER-MARTIN
Vote de l'assemblée : Approuvée à l'unanimité. 19.Questions diverses
> Point sur les engagements des représentants de la commune au sein de la Communauté de communes
des Montagnes du Giffre (CCMG
À la suite du premier conseil communautaire, il est fait état des engagements pris par les représentants de la
commune de Verchaix au sein de la Communauté de communes des Montagnes du Giffre.
Monsieur Mickaël GRENÊCHE exerce les fonctions de membre titulaire au sein des commissions suivantes :
- Commission n°2 « Gestion et réduction des déchets » (en tant que Vice-président), - Commission n°4 « Actions sociales et culturelles — Vivre ensemble »,
- Commission n°7 « Mobilité ».
Il siège également au Conseil d'exploitation des régies eau potable et assainissement ainsi qu’au SYDEVAL.
Monsieur Christophe LEGER assure les fonctions de membre titulaire au sein des commissions suivantes :
- Commission n°1 « Finances et Projet de Territoire »,
- Commission n°3 « Aménagement du territoire et Grand Site »,
- Commission n°5 « Développement économique et Promotion du Tourisme »,
- Commission n°6 « Environnement — Transition — Agriculture ».
Il siège également dans les instances suivantes : OTI Haut-Giffre Tourisme et SCOT Mont-Blanc, et assure des
fonctions de suppléant au sein de la Commission n°8 « Appel d'offres et Délégations de Service Public », du Conseil d'exploitation des régies eau potable et assainissement, de l’Établissement Public Foncier et de l'Agence
France Locale.
Ces désignations visent à assurer la représentation de la commune au sein des instances communautaires et des
organismes partenaires.
> Le Pôle Enfance Jeunesse PEJA
Monsieur le Maire présente le projet du Pôle Enfance Jeunesse Aînés (PEJA) porté par la Communauté de
Communes des Montagnes du Giffre (CCMG), implanté à Taninges (Avenue de la Gare) et ayant pour objectif le
regroupement de services essentiels à la population au sein d’un équipement unique et mutualisé.
Ce projet comprendra plusieurs pôles fonctionnels :
° Petite enfance : une crèche d’une capacité de 36 places ainsi qu'un Relais Petite Enfance (RPE) + Jeunesse : un accueil de loisirs destiné à 80 enfants et un restaurant scolaire d’une capacité d'environ
200 repas par jour
e Seniors et action sociale : un espace dédié aux personnes âgées ainsi que les services du Centre
Intercommunal d'Action Sociale. (CIAS)
e Vie associative : une grande salle de réunion mise à disposition des associations de la vallée
Sur le plan technique et environnemental, le bâtiment est conçu dans une démarche de haute performance,
intégrant les principes suivants :
+ Objectif BEPOS (bâtiment à énergie positive) avec installation de panneaux photovoltaïques en toiture
permettant une autonomie énergétique partielle
e Utilisation de matériaux biosourcés, notamment une structure bois valorisant les ressources locales
° Conformité aux exigences de la réglementation environnementale RE2020
Concernant le calendrier et le financement, le projet s'inscrit dans une programmation partenariale :
+ Lancement des travaux prévu à l'été 2026 / Livraison envisagée en 2028
e Maîtrise d'œuvre assurée par l'Atelier Catherine Boidevaix (architecte)
+ Financement et accompagnement assurés par plusieurs partenaires institutionnels, notamment l’État
(DETR), la Région, le Département et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
> Voirie — intervention sur plaque
Monsieur Patrice ROUILLER-MARTIN sollicite la reprise de la semelle en béton entourant la plaque située entre
les numéros 445 et 447 de la rue de l'Épure. > Grotte située à Tret l’Épure — information sur les dégradations
Madame Patricia PISTIAUX informe l'assemblée de dégradations constatées sur la toiture de la grotte située à
Tret l’Épure, à la suite d’infiltrations. Une mise en sécurité du site a été réalisée par l'installation de barrières.
Ilest précisé que la commune assure l'entretien courant du site par des opérations de tonte, mais que la par-
celle concernée relève du domaine privé.
> Aménagement de voirie — bac à fleurs Rue de la Gare
Madame Aurélie SERTILLANGES-CAREL félicite les services techniques pour la mise en place d’un bac à fleurs sur
la rue de la Gare, en face de la boulangerie, qui contribue à la sécurité. Suite à des remontées de riverains, un
test est effectué pour rétrécir la chaussée, et pour empêcher les voitures à prendre cette route en sens interdit. Des places de stationnements seront matérialisées d'ici peu.
> Rentrée scolaire 2026/2027 — Effectifs prévisionnels de petite section
Madame Aurélie SERTILLANGES-CAREL exprime ses inquiétudes concernant les effectifs prévisionnels de petite
section pour la prochaine rentrée scolaire, avec l’arrivée de 13 nouveaux élèves, conduisant à une classe
regroupant les niveaux petite, moyenne et grande section pour un total de 31 élèves.
Monsieur le Maire rappelle que l'ouverture ou la fermeture d’une classe relève de la compétence exclusive de
l'Education nationale. Il précise par ailleurs qu’une répartition des élèves entre les classes est effectuée chaque
année, par l’équipe enseignante, afin d'assurer un équilibre des effectifs. Pour la prochaine rentrée, seules 9
inscriptions en petite section sont recensées à ce stade.
Monsieur le Maire indique enfin que ces préoccupations peuvent être relayées par les représentants des parents
d'élèves lors du conseil d'école.
> Spectacle de fin d'année de l’école — demande de matériel
Madame Laura BEERENS sollicite le prêt de matériel communal en vue de la mise en place d’une buvette à
l’occasion du spectacle de fin d'année de l’école, programmé le 26 juin 2026.
> Concert « Un piano sous les étoiles » — information et communication
Madame Alice MILOT invite les membres de l’assemblée à assurer la promotion du concert « Un piano sous les
étoiles », programmé le dimanche 7 juin 2026 à 17h. Elle indique également la possibilité de réserver les billets
dès à présent via la billetterie solidaire.
Elle précise que les recettes collectées permettront à l'association « Un piano sous les étoiles » de contribuer au
financement du festival estival 2026, organisé cette année à Gers (Samoëns).
> Dates à retenir
Monsieur le Maire rappelle la tenue d’un conseil municipal le vendredi 5 juin 2026 à 9h, consacré aux élections
sénatoriales. Il précise que la prochaine séance du conseil municipal est fixée au 25 juin 2026 à 20h.
Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22 h 10.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Oxence GUILLOT Mickaël GRENÊC CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
AVRIL
2026
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
Municipal
N°
de
la délibération
Objet
Vote
D2026-0501
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
23
avril
2026
Approuvé
à l'unanimité
D2026-0502
Compositiat
de
la
CarmisIan
Éütale
d Évaluation
des
Charges
Transférées
: Désignation
d’un
Appronélmanimite
représentant
titulaire
et d’un
représentant
suppléant
D2026-0503
Groupement ci
commande
pour
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
et
petits
travaux
de
voirie
:
Approuvé
à
l'unanimité
Désignation
d’un
titulaire
et
d’un
suppléant
D2026-0504
Groupement
de
commande
pour
la réalisation
de
travaux
de
fauchage
et
d'élagage
: Désignation
d’un
Aparoivésäunenimité
titulaire
et
d’un
suppléant
Groupement
de
commandes
dans
le cadre
du
marché
public
pour
"la
préparation
et
la
livraison
de
D2026-0505
repas
en
liaison
froide
à destination
des
restaurants
scolaires"
entre
les
communes
de
Samoëns,
Sixt-
Approuvée
à l'unanimité
Fer-à-Cheval,
Verchaix
et
le SIVU
scolaire
Morillon-La
Rivière
Enverse
: Désignation
d’un
titulaire
et
PP:
d’un
suppléant
D2026-0506
Révision
du
montant
du
loyer
de
l'appartement
loué
au
SIVHG
à compter
du
1° juin
2026
Approuvée
à l'unanimité
=
"ES
F
= Désignation
d'
3
=
es
F
.
_
D2026-0507
Domaine
de Loisirsde
Morzine
(DLM)
ésignation
d'un
représentant
du
conseil
municipal
auprès
de
Approuvée:à
l'unaninité
la commission
de
sécurité
des
pistes
D2026-0508
Domaine
de
Loisirs
de
Morzine
(DLM)
- Tarifs
ETE
2026
Approuvée
à l'unanimité
SOLEGETS
- Tarifs
PRINTEMPS-
ETE
2026
(Remontés
mécaniques,
Parking
souterrain,
3
restaurants)
et
E
à
.
0:
'
p2026-0508
HIVER
2026-2027
(Remontées
mécaniques,
Patinoire,
Garderie
touristique)
Apptouvée
G funoninité
D2026-0510
Placements
de
fonds
: Compte
A Terme
(CAT)
Approuvée
à l'unanimité
D2026-0511
Achat
de
la
parcelle
B1140
appartenant
par
substitution
à
la SAFER
et
située
au
lieu-dit
«
Chamot
»
Approuvée
à l'unanimité
D2026-0512
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
Approuvée
à l'unanimité
D2026-0513
roit
Individuel
à
la
Formation
des
Elus
locaux
(DIFE) :
Orientations
et
prise
en
charge
des
frais
de
Abprouvéeé
lünenimité
formation
D2026-0514
Approbation
de
la
convention
pour
la
mise
en
place
des
secours
héliportés
lors
de
l'édition
2026
de
Aprouvée
à l'unénitnite
l'évènement
Pass’Portes
du
Soleil
2026 D2026-0515
Création
d’un
poste
d'agent
administratifà temps
non
complet
Approuvée
à l'unanimité
avec
une
abstention
(Laura
BEERENS)
D2026-0516
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et des
conseillers
délégués
Approuvée
à l'unanimité
D2026-0517
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Approuvée
à l'unanimité
D2026-0518
Election
des
membres
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Approuvée
à l'unanimité ANNEXE
à la Délibération
n°D2026-0508
DOMAINE LOISIRS ÉTÉ-HIVER
TARIFS REMONTÉES MÉCANIQUES MORZINE ÉTÉ € TTC
VTT - TC Pleney ou TSD Charniaz Adulte Enfant Jeune Senior
1 Passage1 7,60 € 5,90 € 6,60 €
6 Passages1
12 Passages1
Forfait 1 jour débutant (2 passages Télécabine + accès illimité Tapis Nabor & Viking)
Piétons Télécabine Pleney ou Téléphérique Nyon
1 Trajet 6,30 € 5,40 € 5,90 €
Aller-retour 7,30 € 6,50 € 6,90 €
Aller Tribu
Aller-retour Tribu
Piétons Pas de l'Aigle Nyon
1 Aller-Retour Téléphérique + Télésiège 12,50 € 10,30 € 11,10 €
Aller-retour Télésiège 7,30 € 6,50 € 6,90 €
Luge
1 Descente
6 Descentes
10 Descentes
Activités Nyon Expériences - Monde de Jacquotte 18 ans et + 3-17 ans
Entrée espace animalier + animations en accès libre
Atelier Découverte de l'alpage* 17,00 € 12,80 €
Adulte = 26-65 ans / Enfant = 5-15 ans / Jeune = 16-25 ans / Senior = + de 65 ans
Remontées Mécaniques gratuites pour les moins de 5 ans (sur présentation d'une pièce d'identité).Titre de transport obligatoir.
Activités Monde de Jacquotte gratuit pour les moins de 3 ans.
1 Support Mains libres obligatoire à 3,00 € TTC en sus
* Entrée espace animalier inclus
Les trajets non utilisés ne sont pas remboursables
* Grile tarifaire accessible pour des groupes à
partir de 13 personnes
3,50 €
32,20 €
50,50 €
6,20 €
18,00 €
24,50 €
38,50 €
Eté 2026 Groupe TARIFS REMONTÉES MÉCANIQUES MORZINE ÉTÉ € TTC
VTT - TC Pleney ou TSD Charniaz Adulte Enfant Jeune Senior
1 Passage1 8,90 € 6,90 € 7,70 €
6 Passages1
12 Passages1
Forfait 1 jour débutant (2 passages Télécabine + accès illimité Tapis Nabor & Viking)
Piétons Télécabine Pleney ou Téléphérique Nyon
1 Trajet 7,40 € 6,40 € 6,90 €
Aller-retour 8,40 € 7,40 € 7,90 €
Aller Tribu
Aller-retour Tribu
Piétons Pas de l'Aigle Nyon
1 Aller-Retour Téléphérique + Télésiège 14,70 € 12,00 € 13,00 €
1 Aller-Retour Tribu Téléphérique + Télésiège
Aller-retour Télésiège 8,40 € 7,40 € 7,90 €
Aller-retour Télésiège avec Multi Pass
Aller-retour Tribu Télésiège
Luge
1 Descente
1 Descente avec Multi Pass
6 Descentes
10 Descentes
Activités à réduction Multi Pass3
1 Aller-Retour Télésiège pointe de Nyon
1 Descente Luge
Activités Nyon Expériences - Monde de Jacquotte 18 ans et + 3-17 ans
Entrée espace animalier + animations en accès libre
Atelier Découverte de l'alpage* 20,00 € 15,00 €
Vis ma vie de Berger*
1 pers. 2 pers. 3 pers. 4 pers. 5 pers.
Atelier sur la trace des animaux de montagne*
Atelier Découverte de l'apiculture*
Observation des animaux de montagne*
Activités Nyon Expériences - Explor Games© 1 pers. 2 pers. 3 pers. 4 pers. 5 pers.
Explor Games 28,00 € 36,00 € 40,00 € 43,00 €
Activités Nyon Expériences - Packages© 1 pers. 2 pers. 3 pers. 4 pers. 5 pers.
Pack Explor games© + A/R Téléphérique 38,00 € 51,00 € 60,00 € 68,00 €
Pack Atelier Monde de Jacquotte* + A/R Téléphérique 30,00 € 43,00 € 56,00 € 65,00 €
Pack Exlpor Games© + Atelier Monde de Jacquotte* 45,00 € 59,00 € 69,00 € 74,00 €
Pack Exlpor Games© + Atelier Monde de Jacquotte* + A/R Téléphérique 55,00 € 74,00 € 89,00 € 99,00 €
Pack Explor games© + A/R Téléphérique + A/R Télésiège 46,00 € 63,00 € 76,00 € 88,00 €
Pack Atelier Monde de Jacquotte* + A/R Téléphérique + A/R Télésiège 38,00 € 55,00 € 72,00 € 85,00 €
Pack Exlpor Games© + Atelier Monde de Jacquotte* + A/R Téléphérique + A/R Télésiège 63,00 € 86,00 € 105,00 € 119,00 €
Adulte = 26-65 ans / Enfant = 5-15 ans / Jeune = 16-25 ans / Senior = + de 65 ans
Remontées Mécaniques gratuites pour les moins de 5 ans (sur présentation d'une pièce d'identité).Titre de transport obligatoir.
Activités Monde de Jacquotte gratuit pour les moins de 3 ans.
1 Support Mains libres obligatoire à 3,00 € TTC en sus
2 Pour la durée complète du séjour sur présentation du code séjour obligatoire
3 Réduction accordée sur présentation d'un Multi Pass en cours de validité
Tarif Tribu accessible à partir de 4 personnes
* Entrée espace animalier inclus
Les trajets non utilisés ne sont pas remboursables
40,00 €
10,00 € 20,00 € 28,00 € 36,00 € 40,00 €
6,40 €
4,00 €
6,40 €
38,00 €
59,00 €
7,20 €
6,40 €
6,40 €
7,40 €
12,00 €
7,40 €
19,00 €
6,40 €
29,00 €
45,00 €
Eté 2026 MORZINE Colonne de travail Colonne de travail Colonne de travail Colonne de travail Colonne de travail Colonne de travail
2,50% Augmentation réelle vs N-1 Remise MP ou Tribu /Tarif public 2,50%
VTT Télécabine Pleney Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior Adulte Enfant Jeune Senior
1 Passage1 8,70 € 6,70 € 7,50 € 8,918 € 6,868 € 7,688 € 8,90 € 6,90 € 7,70 € 2,30% 2,99% 2,67% 7,40 € 5,70 € 6,40 € -14,94% -14,93% -14,67% 7,585 € 5,843 € 6,560 € 7,60 € 5,90 € 6,60 € 2,70% 3,51% 3,12% -14,61% -14,49% -14,29%
6 Passages1 28,700 € 0,000 € 0,000 € 3,57% -15,00% 24,395 € 2,94% -15,52%
12 Passages1 45,100 € 0,000 € 0,000 € 2,27% -14,77% 38,438 € 2,67% -14,44% Forfait 1 jour débutant VTT (2 passages Télécabine + accès illimité Tapis Nabor & Viking) 18,963 € 0,000 € 0,000 € 2,70% -5,41% 17,938 € 2,86% -5,26%
Piétons Télécabine Pleney ou Téléphérique Nyon
1 Trajet 7,20 € 6,20 € 6,70 € 7,380 € 6,355 € 6,868 € 7,40 € 6,40 € 6,90 € 2,78% 3,23% 2,99% 6,10 € 5,20 € 5,70 € -15,28% -16,13% -14,93% 6,253 € 5,330 € 5,843 € 6,30 € 5,40 € 5,90 € 3,28% 3,85% 3,51% -14,86% -15,63% -14,49%
Aller-retour 8,20 € 7,20 € 7,70 € 8,405 € 7,380 € 7,893 € 8,40 € 7,40 € 7,90 € 2,44% 2,78% 2,60% 7,10 € 6,30 € 6,70 € -13,41% -12,50% -12,99% 7,278 € 6,458 € 6,868 € 7,30 € 6,50 € 6,90 € 2,82% 3,17% 2,99% -13,10% -12,16% -12,66%
Aller Tribu 6,355 € 0,000 € 0,000 € 3,23%
Aller-retour Tribu 7,380 € 0,000 € 0,000 € 2,78%
Piétons Pas de l'Aigle Nyon
1 Aller-Retour Téléphérique + Télésiège 14,30 € 11,70 € 12,70 € 14,658 € 11,993 € 13,018 € 14,70 € 12,00 € 13,00 € 2,80% 2,56% 2,36% -18,37% 12,10 € 10,00 € 10,80 € -15,38% -14,53% -14,96% 12,403 € 10,250 € 11,070 € 12,50 € 10,30 € 11,10 € 3,31% 3,00% 2,78% -14,97% -14,17% -14,62%
1 Aller-Retour Tribu Téléphérique + Télésiège 11,993 € 0,000 € 0,000 € 2,56%
Aller-retour Télésiège 8,20 € 7,20 € 7,70 € 8,405 € 7,380 € 7,893 € 8,40 € 7,40 € 7,90 € 2,44% 2,78% 2,60% 7,10 € 6,30 € 6,70 € -13,41% -12,50% -12,99% 7,278 € 6,458 € 6,868 € 7,30 € 6,50 € 6,90 € 2,82% 3,17% 2,99% -13,10% -12,16% -12,66%
Aller-retour Télésiège avec Multi Pass 6,355 € 0,000 € 0,000 € 3,23% -13,51%
Aller-retour Tribu Télésiège 7,380 € 0,000 € 0,000 € 2,78% -11,90%
Luge
1 Descente 7,175 € 0,000 € 0,000 € 2,86% -14,29% 6,150 € 3,33% -13,89%
1 Descente avec Multi Pass 6,355 € 0,000 € 0,000 € 3,23% -11,11% 0,000 €
6 Descentes 37,925 € 0,000 € 0,000 € 2,70% -15,14% 32,185 € 2,55% -15,26%
10 Descentes 59,450 € 0,000 € 0,000 € 1,72% -15,00% 50,533 € 2,43% -14,41%
Activités à réduction Multi Pass3
1 Aller-Retour Télésiège pointe de Nyon 6,355 € 0,000 € 0,000 € 3,23% -13,51%
1 Descente Luge 6,355 € 0,000 € 0,000 € 3,23% -11,11%
Activités Nyon Expériences - Monde de Jacquotte 18 ans et + 3-17 ans 18 ans et + 3-17 ans 18 ans et + 3-17 ans 18 ans et + 3-17 ans
Entrée espace animalier + animations en accès libre 4,100 € 0,000 € 0,000 € 0,00% -12,50% 3,588 € 0,00% -12,50%
Atelier Découverte de l'alpage* 20,00 € 15,00 € 20,500 € 0,000 € 15,375 € 20,00 € 15,00 € 0,00% -100,00% 17,00 € 12,80 € -15,00% -14,67% 17,425 € 13,120 € 17,00 € 12,80 € 0,00% 0,00% -15,00%
Vis ma vie de Berger* 41,000 € 0,000 € 0,000 € 0,00%
1 pers. 2 pers. 3 pers. 4 pers. 5 pers.
Atelier sur la trace des animaux de montagne* 10,250 € 0,000 € 0,000 € 0,00% -15,00% 8,713 €
Atelier Découverte de l'apiculture* 10,250 € 0,000 € 0,000 € -100,00% -15,00% 8,713 €
Observation des animaux de montagne* 10,250 € 0,000 € 0,000 € -15,00% 8,713 € #DIV/0!
Activités Nyon Expériences - Explor Games© 1 pers. 2 pers. 3 pers. 4 pers. 5 pers.
Explor Games 0,000 € 0,000 € 0,000 € 28,00 € 36,00 € 40,00 € 43,00 €
Activités Nyon Expériences - Packages© 1 pers. 2 pers. 3 pers. 4 pers. 5 pers.
Pack Explor games© + A/R Téléphérique 0,000 € 0,000 € 0,000 € 38,00 € 51,00 € 60,00 € 68,00 € Pack Atelier Monde de Jacquotte* + A/R Téléphérique 30,00 € 43,00 € 56,00 € 65,00 €
Pack Exlpor Games© + Atelier Monde de Jacquotte* 0,000 € 0,000 € 0,000 € 45,00 € 59,00 € 69,00 € 74,00 €
Pack Exlpor Games© + Atelier Monde de Jacquotte* + A/R Téléphérique 0,000 € 0,000 € 0,000 € 55,00 € 74,00 € 89,00 € 99,00 €
Pack Explor games© + A/R Téléphérique + A/R Télésiège 46,00 € 63,00 € 76,00 € 88,00 € Pack Atelier Monde de Jacquotte* + A/R Téléphérique + A/R Télésiège 0,000 € 0,000 € 0,000 € 38,00 € 55,00 € 72,00 € 85,00 €
Pack Exlpor Games© + Atelier Monde de Jacquotte* + A/R Téléphérique + A/R Télésiège 0,000 € 0,000 € 0,000 € 63,00 € 86,00 € 105,00 € 119,00 €
Adulte = 26-65 ans / Enfant = 5-15 ans / Jeune = 16-25 ans / Senior = + de 65 ans
Remontées Mécaniques gratuites pour les moins de 5 ans (sur présentation d'une pièce d'identité).Titre de transport obligatoir. * Grile tarifaire accessible pour des groupes à
partir de 13 personnes
* Grile tarifaire accessible pour des groupes à
partir de 13 personnes
8,50 €
10,00 € 8,50 €
10,00 € 8,50 €
40,00 € 40,00 €
10,00 €
10,00 € 20,00 € 28,00 € 36,00 € 40,00 €
6,20 € 6,40 €
4,00 € 4,00 € 3,50 € 3,50 €
6,20 € 6,40 €
37,00 € 38,00 € 31,40 € 32,20 €
58,00 € 59,00 € 49,30 € 50,50 €
7,00 € 7,20 € 6,00 € 6,20 €
6,20 € 6,40 €
6,20 € 6,40 €
7,20 € 7,40 €
11,70 € 12,00 €
7,20 € 7,40 €
18,50 € 19,00 € 17,50 € 18,00 €
6,20 € 6,40 €
44,00 € 45,00 € 37,50 € 38,50 €
Eté 2026 Eté 2025 Groupe Remise/Tarif public Augmentation vs N-1 Eté 2026 Groupe
TARIFS REMONTÉES MÉCANIQUES MORZINE ÉTÉ € TTC
Eté 2025 Augmentation vs N-1 Remise/Tarif public
28,00 € 29,00 € 23,80 € 24,50 €
Augmentation réelle vs N-1 ANNEXE
à la Délibération
n°D2026-0509
ES lesgetsmorzine SoleGets DOMAINE SKIABLE D ; PORTES DU SOLEIL
FORFAIT ADULTE ENFANT JEUNE SENIOR ADULTE ENFANT JEUNE SENIOR
JOURS CONSECUTIFS 26 à 64 ans 5 à 15 ans 16 à 25 ans 65 à 74 ans 26 à 64 ans 5 à 15 ans 16 à 25 ans 65 à 74 ans
5 heures consécutives 46,0 35,0 40,0 43,0 39,1 29,8 34,0 36,6
1 jour 50,0 40,0 44,0 48,0 42,5 34,0 37,4 40,8
2 jours 96,0 72,0 82,0 90,0 81,6 61,2 69,7 76,5
3 jours 144,0 108,0 123,0 135,0 122,4 91,8 104,6 114,8
4 jours 192,0 144,0 164,0 180,0 163,2 122,4 139,4 153,0
5 jours 240,0 180,0 205,0 225,0 204,0 153,0 174,3 191,3
6 jours 276,0 210,0 240,0 264,0 234,6 178,5 204,0 224,4
7 jours 322,0 245,0 280,0 308,0 273,7 208,3 238,0 261,8
8 jours 368,0 280,0 320,0 352,0 312,8 238,0 272,0 299,2
9 jours 414,0 315,0 360,0 396,0 351,9 267,8 306,0 336,6
10 jours 460,0 350,0 400,0 440,0 391,0 297,5 340,0 374,0
11 jours 506,0 385,0 440,0 484,0 430,1 327,3 374,0 411,4
12 jours 552,0 420,0 480,0 528,0 469,2 357,0 408,0 448,8
SAMEDI 40,00 35,00 40,00 40,00 40,00 34,00 37,40 40,00
WEEK END 75,00 70,00 75,00 75,00 75,00 61,20 69,70 75,00
Saison 915,00 681,00 771,00 848,00
Saison jusqu'au 30/09/2026 549,00 409,00 463,00 508,00
Saison jusqu'au 30/11/2026 732,00 546,00 - 679,00
1 jour
6 jours
saison
Tarifs Hiver 2026-2027
Tarifs Publics Internet
selon taux de T.V.A. en vigueur selon taux de T.V.A. en vigueur
jusqu'au 19 mars 2027 à partir du 20 mars 2027
Tarifs en € T.T.C. Tarifs en € T.T.C.
sur présentation de la carte d'identité, photo obligatoire
Super senior + de 75 ans
22,00 €
86,00 €
155,00 € ® GS lesoetsmorzine SoleGets DOMAINE SKIABLE D : PORTES DU SOLEIL
FORFAIT ADULTE ENFANT JEUNE SENIOR ADULTE ENFANT JEUNE SENIOR
JOURS CONSECUTIFS 26 à 64 ans 5 à 15 ans 16 à 25 ans 65 à 74 ans 26 à 64 ans 5 à 15 ans 16 à 25 ans 65 à 74 ans
5 heures consécutives 51,0 38,0 43,0 47,0 43,4 32,3 36,6 40,0
1 jour 56,0 44,0 48,0 52,0 47,6 37,4 40,8 44,2
2 jours 106,0 82,0 90,0 100,0 90,1 69,7 76,5 85,0
3 jours 159,0 123,0 135,0 150,0 135,2 104,6 114,8 127,5
4 jours 212,0 164,0 180,0 200,0 180,2 139,4 153,0 170,0
5 jours 265,0 205,0 225,0 250,0 225,3 174,3 191,3 212,5
6 jours 312,0 240,0 264,0 294,0 265,2 204,0 224,4 249,9
7 jours 364,0 280,0 308,0 343,0 309,4 238,0 261,8 291,6
8 jours 416,0 320,0 352,0 392,0 353,6 272,0 299,2 333,2
9 jours 468,0 360,0 396,0 441,0 397,8 306,0 336,6 374,9
10 jours 520,0 400,0 440,0 490,0 442,0 340,0 374,0 416,5
11 jours 572,0 440,0 484,0 539,0 486,2 374,0 411,4 458,2
12 jours 624,0 480,0 528,0 588,0 530,4 408,0 448,8 499,8
Samedi 43,0 38,0 43,0 43,0 43,0 37,4 40,8 43,0
Week-end 77,0 76,0 77,0 77,0 77,0 69,7 76,5 77,0
Saison 915,00 681,00 771,00 848,00
Saison jusqu'au 30/09/2026 549,00 409,00 463,00 508,00
Saison jusqu'au 30/11/2026 732,00 546,00 0,00 679,00
Personne à mobilité réduite*
1 jour
6 jours
saison
Tarifs en € T.T.C.
selon taux de T.V.A. en vigueur selon taux de T.V.A. en vigueur
*sur présentation de la carte CMI d'invalidité
Même tarif pour l'accompagnant si la PMR ne peut skier seule selon la catégorie de personne
Tarifs Hiver 2026-2027
Tarifs publics caisse
sur présentation de la carte d'identité, photo obligatoire
Super senior + de 75 ans
25,00 €
96,00 €
155,00 €
jusqu'au 19 mars 2027 à partir du 20 mars 2027
Tarifs en € T.T.C.
50 % du tarif public 50 % du tarif public © ÉBlesgelsmorzine SoleGets DOMAINE SKIABLE D » PORTES DU SOLEIL
Domaine skiable Les Gets Morzine
Sorties groupe
ADULTE ENFANT JEUNE
à partir de 26 ans 5 à 15 ans 16 à 25 ans
5 heures consécutives 23,8 18,5 21,1
1 jour 27,4 20,6 23,2
Entrainements compétitions
ADULTE ENFANT JEUNE
à partir de 26 ans 5 à 15 ans 16 à 25 ans
1 jour 22,2 20,0 21,1
course: entraineur gratuit
entrainement: entraineur payant T50
Saison ski club + Club ESF
ENTRAINEUR ENFANT JEUNE
5 à 18 ans 19 à 21 ans
saison 288,0 278,0 355,0
Tarifs en € T.T.C., selon taux de T.V.A. en vigueur,
Les forfaits sont délivrés uniquement sur supports " mains libres ", 3 € en plus non remboursables
Gratuité en sortie club: une gratuité offerte pour 10 forfaits payants
Les forfaits de remontées mécaniques ne comprennent pas l'assurance en cas d'accident.
Tarifs soumis aux conditions générales de la SOLEGETS.
Tarifs Hiver 2026-2027
SKI CLUB
Tarifs réservés exclusivement aux membres adhérents d'un ski-club sur présentation de leur licence avec photo (ski-clubs hors Portes du Soleil) © ÉBlesgelsmorzine SoleGets DOMAINE SKIABLE D : PORTES DU SOLEIL
Pendant les vacances scolaires
FORFAIT ACCOMPAGNATEUR ENFANT JEUNE
JOURS CONSECUTIFS 5- 17 ans 18 -25 ans
5 heures consécutives 30,1 23,0 26,9
1 jour 35,1 26,6 29,6
2 jours 63,3 47,7 57,0
3 jours 95,0 70,7 84,5
4 jours 120,4 89,7 108,7
5 jours 149,4 113,0 133,0
6 jours 172,6 127,2 155,2
Hors vacances scolaires
FORFAIT ACCOMPAGNATEUR ENFANT JEUNE
JOURS CONSECUTIFS 5- 17 ans 18 -25 ans
5 heures consécutives 23,8 18,5 21,1
1 jour 27,4 20,6 23,2
2 jours 50,7 38,0 43,3
3 jours 74,4 56,7 64,5
4 jours 96,1 72,3 85,5
5 jours 118,2 88,7 104,5
6 jours 136,2 103,4 122,5
FORFAIT
JOURS CONSECUTIFS
5 heures consécutives
1 jour
5 jours
5 heures x 5 jours
6 jours
5 heures x 6 jours
*Afin de pouvoir bénéficier de ces tarifs, il faut impérativement fournir la liste des élèves par écrit avec niveau de classe
Vacances scolaires 2026 2027: Noël: du samedi 19 décembre 2026 au vendredi 1 janvier 2027 Hiver: du samedi 6 février au vendredi 5 mars 2027
Tarifs en € T.T.C., selon taux de T.V.A. en vigueur,
Les forfaits sont délivrés uniquement sur supports " mains libres "
Possibilité de caution pour les supports, veuillez nous adresser un chèque de caution. Concernant les groupes d'enfants, la gratuité à l'encadrement est délivrée dans la proportion de 1 pour 10 payants. Pour les universités 1 gratuit pour 20 payants.
Les forfaits de remontées mécaniques ne comprennent pas l'assurance en cas d'accident.
L'assurance vendue aux caisses se souscrit en même temps que l'achat du forfait, nous fournir une liste
Tarifs soumis aux conditions générales de la SOLEGETS.
Elèves de primaire en classe de neige *
Tarifs Hiver 2026-2027
Groupes enfants/jeunes
Enfants de 5 à 12 ans, tarif identique pour
l'accompagnateur
Elèves de Lycée Collège Université
82,2
101,9
68,5
85,7
13,7
18,4 2025 2026 2025 2026 2025 2026
Forfait Mont Chery sommet 10.0 € 15.0 € 7.0 € 11.3 € 8.5 € 13.5 €
Forfait Mont Chery groupe (20 %) 8.0 € 12.0 € 5.6 €
Forfait Mont Chery 50 % PMR 5.0 € 7.5 € 3.5 € 5.6 € 4.2 € 6.8 €
Forfait Mont Chery famille 10 % 9.0 € 13.5 € 6.3 € 10.1 € 7.7 € 12.2 €
Aller ou retour TC Chery piétons 7.5 € 5.6 € 6.4 €
Aller/retour TC Mont Chery 10.0 € 7.5 € 9.0 €
Aller/retour TS Pointe 6.0 € 4.5 € 5.4 €
Passages Les Gets Pietons Express 7.2 € 7.5 € 5.4 € 5.6 € 6.1 € 6.4 €
Passages Les Gets Pietons Express 50 % PMR 3.6 € 3.8 € 2.7 2.8 3.1 3.2
1 Passage Les Gets VTT 9.3 € 9.5 € 7.0 € 7.1 € 7.9 € 8.1 €
2 Passages Les Gets VTT 18.6 € 19.0 € 14.0 € 14.2 € 15.8 € 16.2 €
Journée PMR 12.3 € 12.5 €
Carte 6 passages 27.5 € 28.2 €
Carte 12 passages 49.0 € 50.0 €
Carte 6 passages groupe 20 % 22.0 € 22.6 €
Carte 12 passages groupe 20 % 39.2 € 40.0 €
Week end début de saison
Les Gets seul 10% du PDS 1 jour 34.0 € 35.0 €
Les Gets & Morzine 10% du PDS 1 jour 34.0 € 35.0 €
Aller/retour Mont Chery vacances de la Toussaint 8.0 € 10.0 € 5.5 € 7.5 € 7.0 € 9.0 €
Adulte Enfant Senior/ jeune Tarifs été 2026
Les GETS Tarifs Fripouilles 2025/2026 Tarifs Fripouilles 2026/2027 Tarifs Fripouilles 2025/2026 Tarifs Fripouilles 2026/2027
Journée (09H00 - 17H00) 72.00 € 75.00 € 82.00 € 85.50 €
1/2 journée (9H00 - 12H30) 44.00 € 46.00 € 54.00 € 56.50 €
1/2 journée (13H30-17H00) 44.00 € 46.00 €
6 1/2 journées 211.00 € 222.00 € 271.00 € 285.00 €
6 journées 345.00 € 360.00 € 405.00 € 423.00 €
Repas 10 € 10.50 €
Sans repas Avec repas
Tarifs Garderie PARKING SOUTERRAIN
Tarif du pas
1/4h Tarif cumulé
Tarif du pas
1/4h Tarif cumulé
00:00 à 00:15 - € gratuit - € gratuit
00:15 à 00:30 - € gratuit - € gratuit
00:30 à 00:45 1.60 € 1.60 € 0.80 € 0.80 €
00:45 à 01:00 1.60 € 3.20 € 0.80 € 1.60 €
01:00 à 01:15 0.55 € 3.75 € 0.28 € 1.88 €
01:15 à 01:30 0.55 € 4.30 € 0.28 € 2.16 €
01:30 à 01:45 0.55 € 4.85 € 0.28 € 2.44 €
01:45 à 02:00 0.55 € 5.40 € 0.28 € 2.72 €
02:00 à 02:15 0.55 € 5.95 € 0.28 € 3.00 €
02:15 à 02:30 0.55 € 6.50 € 0.28 € 3.28 €
02:30 à 02:45 0.55 € 7.05 € 0.28 € 3.56 €
02:45 à 03:00 0.55 € 7.60 € 0.28 € 3.84 €
03:00 à 03:15 0.55 € 8.15 € 0.28 € 4.12 €
03:15 à 03:30 0.55 € 8.70 € 0.28 € 4.40 €
03:30 à 03:45 0.55 € 9.25 € 0.28 € 4.68 €
03:45 à 04:00 0.55 € 9.80 € 0.28 € 4.96 €
04:00 à 04:15 0.45 € 10.25 € 0.23 € 5.18 €
04:15 à 04:30 0.45 € 10.70 € 0.23 € 5.41 €
04:30 à 04:45 0.45 € 11.15 € 0.23 € 5.64 €
04:45 à 05:00 0.45 € 11.60 € 0.23 € 5.87 €
05:00 à 05:15 0.45 € 12.05 € 0.23 € 6.10 €
05:15 à 05:30 0.45 € 12.50 € 0.23 € 6.33 €
05:30 à 05:45 0.45 € 12.95 € 0.23 € 6.56 €
05:45 à 06:00 0.45 € 13.40 € 0.23 € 6.79 €
06:00 à 06:15 0.45 € 13.85 € 0.23 € 7.02 €
06:15 à 06:30 0.45 € 14.30 € 0.23 € 7.25 €
06:30 à 06:45 0.45 € 14.75 € 0.23 € 7.48 €
06:45 à 07:00 0.45 € 15.20 € 0.23 € 7.71 €
07:00 à 07:15 0.45 € 15.65 € 0.23 € 7.94 €
07:15 à 07:30 0.45 € 16.10 € 0.23 € 8.17 €
07:30 à 07:45 0.45 € 16.55 € 0.23 € 8.40 €
07:45 à 08:00 0.45 € 17.00 € 0.23 € 8.63 €
08:00 à 08:15 0.35 € 17.35 € 0.18 € 8.81 €
08:15 à 08:30 0.35 € 17.70 € 0.18 € 8.99 €
08:30 à 08:45 0.35 € 18.05 € 0.18 € 9.17 €
08:45 à 09:00 0.35 € 18.40 € 0.18 € 9.35 €
09:00 à 09:15 0.35 € 18.75 € 0.18 € 9.53 €
09:15 à 09:30 0.35 € 19.10 € 0.18 € 9.71 €
09:30 à 09:45 0.35 € 19.45 € 0.18 € 9.89 €
09:45 à 10:00 0.35 € 19.80 € 0.18 € 10.07 €
10:00 à 10:15 0.35 € 20.15 € 0.18 € 10.25 €
10:15 à 10:30 0.35 € 20.50 € 0.18 € 10.43 €
10:30 à 10:45 0.35 € 20.85 € 0.18 € 10.61 €
été 2026 Hiver 2025-2026
Durée 10:45 à 11:00 0.35 € 21.20 € 0.18 € 10.79 €
11:00 à 11:15 0.35 € 21.55 € 0.18 € 10.97 €
11:15 à 11:30 0.35 € 21.90 € 0.18 € 11.15 €
11:30 à 11:45 0.35 € 22.25 € 0.18 € 11.33 €
11:45 à 12:00 0.35 € 22.60 € 0.18 € 11.51 €
- € 22.00 € - € 11.00 €
9.50 € 31.50 € 4.75 € 15.75 €
9.00 € 40.50 € 4.50 € 20.25 €
8.50 € 49.00 € 4.25 € 24.50 €
- € 49.00 € - € 24.50 €
- € 49.00 € - € 24.50 €
- € 49.00 € - € 24.50 €
22.00 € 11.00 €
43.00 € 22.00 €
5 jours
6 jours
7 jours
Jour supplémentaire après 7 jours
Ticket perdu / jour
4 jours
de 12 à 24 heures
2 jours
3 jours Entrée avec location de patins (-16 ans) Adultes
1 entrée / 1 admission 8.00 € 9.00 €
1 entrée tribu (à partir de 5 personnes)
6 entrées / 6 admissions 43.20 € 48.60 €
Entrée sans location de patins (-16 ans) Adultes
1 entrée / 1 admission 4.00 € 5.00 €
1 entrée tribu (à partir de 5 personnes)
6 entrées / 6 admissions 21.60 € 27.00 €
Forfaits saison 46.50 € 56.50 €
Affûtage des patins
Location Luge
Tarifs Groupes (à partir de 26 personnes)
Groupe de 26 à 49 personnes 6.00 € Groupe supérieur à 49 personnes 5.50 €
Entrée avec location de patins (-16 ans) Adultes
1 entrée / 1 admission 7.50 € 8.50 €
1 entrée tribu (à partir de 5 personnes)
6 entrées / 6 admissions 40.50 € 45.90 €
Entrée sans location de patins (-16 ans) Adultes
1 entrée / 1 admission 3.50 € 4.50 €
1 entrée tribu (à partir de 5 personnes)
6 entrées / 6 admissions 18.90 € 24.30 €
Forfaits saison 46.50 € 56.50 €
Affûtage des patins
Location Luge
Tarifs Groupes (à partir de 26 personnes)
Groupe de 26 à 49 personnes 6.00 € Groupe supérieur à 49 personnes 5.50 €
6.00 €
6.00 €
2.50 €
2.50 €
Tarifs Patinoire Les Gets 2026/2027
Tarifs Patinoire Les Gets 2025/2026
10% de réduction
10% de réduction
10% de réduction
10% de réduction GOLF BOWL VÉGÉTAL
GOLF BOWL POULET
GOLF BOWL TATAKI DE BŒUF
CE N’EST PAS L’EAGLE C’EST ‘LA POULET’ (salade aiguillettes de poulet en panure)
CHÈVRE SUR LE GREEN (salade chèvre)
MATCHPLAY MORILLON VS LES GETS (salade beignets de pomme de terre)
DROP À L’ITALIENNE (burrata salade tomates anciennes)
PLAT DU JOUR !
MANASSERO (pâtes crème lardons)
MOLINARI (pâtes bolognaise)
GIROLLES (pâtes girolles) / remplacé par pâtes au morrilles
VIANDE DU MOMENT
TOUR BURGER
TARTARE DE BOEUF
FILETS DE PERCHE MEUNIERE / remplacé par filets d'omble chevalier sauce citronnée
LA SPÉCIALITÉ CROÛTE AU FROMAGE
LA SPÉCIALITÉ CROÛTE AUX GIROLLES / remplacé par croûte aux morilles
SUGGESTION
MINI GOLFEURS PLAT + SIROP + BOULE DE GLACE
DESSERT DU MOMENT
FROMAGE BLANC
LE CAFÉ GOURMAND (THÉ OU INFUSION)
1 boule
2 boules
3 boules
Coupes glacées
Coupes glacées alcoolisées
BOISSONS
BOISSONS CHAUDES
— CAFÉ : EXPRESSO, ALLONGÉ, DÉCA
— DOUBLE EXPRESSO
— NOISETTE, CAFÉ CRÈME
— GRAND CAFÉ CRÈME
— CAPPUCCINO
— CHOCOLAT CHAUD
— CHOCOLAT VIENNOIS
— THÉ, TISANE
JUS & NECTARS DE FRUIT
— NECTAR DE FRUIT 25 CL
Abricot, Orange, Pamplemousse
— JUS DE FRUIT 25 CL
RESTAURANT LE CHALET DU GOLF TARIFS 2026 Pomme, Tomate
EAUX MINÉRALES
— EVIAN 50 CL
— BADOIT 50 CL
— EVIAN 100 CL
— BADOIT 100 CL
— SIROP À L’EAU 25 CL
— SIROP À L’EAU 50 CL
BOISSONS FRAÎCHES
— COCA, COCA ZÉRO 33 CL
— SCHWEPPES TONIC 25 CL
— SCHWEPPES AGRUMES 25 CL
— FUZE TEA, ORANGINA 25 CL
— LIMONADE MT BLANC 33 CL
— GRANDE LIMONADE 50 CL
— DIABOLO 25 CL
— DIABOLO 50 CL
— LE CHOSE (TONIC & PAMPL.) 25 CL
— LE CHOSE (TONIC & PAMPL.) 50 CL
— PERRIER 33 CL
— GINGER BEER UM BIO 33 CL
BIÈRES PRESSION PERONI
— GALOPIN 12,5 CL
— DEMI 25 CL
— PINTE 50 CL
— MONACO / PANACHÉ / PICON 25 CL
— MONACO / PANACHÉ / PICON 50 CL
BIÈRES BOUTEILLE
— BRASSERIE DU MT BLANC
LA BLANCHE (4.7°), IPA (4.7°), LA ROUSSE(6.5°),
LA BLONDE (5,8°), LA VERTE (5,9°) 33 CL
— HEINEKEN 0.0 (0.0°) 33 CL
— CIDRE LA MORDUE 27,5CL
APÉRITIFS
— RICARD 2 CL
— RICARD 4 CL
— MARTINI BIANCO, ROSSO 6 CL
— CAMPARI, SUZE 6 CL
— APÉROL, HUGO, SARTI, VIRGIN SPRITZ 12 CL
— BLANC CASSIS OU PÊCHE 10 CL
— BLANC CASSIS OU PÊCHE PETILLANT 10 CL
ALCOOLS
— SHOTS 2 CL (WHISKY, VODKA, POIRE, GENEPI)
— CLAN CAMPBELL 4 CL
— BOURBON JACK DANIEL’S 4 CL
— RHUM BLANC SAINT JAMES 4 CL —SOBIESKI 4 CL
DIGESTIFS
— COGNAC 4 CL
— GET 27 / GET 31 4 CL
— EAU DE VIE POIRE WILLIAMS 4 CL
— GÉNÉPI P. CHARTREUSE 4 CL
— LIMONCELLO SCOGLIERA 4 CL
NOS PICHETS
— ROUGE LES FOUQUIÈRES AOC CÔTES DU RHÔNE
— BLANC CHARDONNAY IGP PAYS D’OC
— ROSÉ DEMOISELLE IGP GARD
NOS PICHETS
— ROUGE LES FOUQUIÈRES AOC CÔTES DU RHÔNE
— BLANC CHARDONNAY IGP PAYS D’OC
— ROSÉ DEMOISELLE IGP GARD
NOS PICHETS
— ROUGE LES FOUQUIÈRES AOC CÔTES DU RHÔNE
— BLANC CHARDONNAY IGP PAYS D’OC
— ROSÉ DEMOISELLE IGP GARD
NOS VINS ROUGES +A102:B130A102:B135A1A102A102:B111
— SYRAH MAISON CASTEL IGP PAYS D’OC
— SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL AOP LOIRE
— PINOT BERGIN DOMAINE EDMOND JACQUIN AOC VIN DE SAVOIE
— PIC SAINT LOUP HAUT LIROU AOP PIC SAINT LOUP
— SAINT JOSEPH LES FAGOTTES AOP CÔTES DU RHÔNE
— HAUTES-COTES DE NUITS 2019 AOP BOURGOGNE
NOS VINS BLANCS
VIOGNIER CASTEL IGP PAYS D'OC
— UBY N°3 COLOMBARD IGP CÔTES DE GASCOGNE
PAKHUS VSIG VIN DE FRANCE SAVOIE
F.FÉLIX AOP VIN DE SAVOIE
NOS VINS ROSÉS 12,5CL 75CL
— INSOLENCE IGP MEDITERRANEE
— VILLA LAUZADE IGP MEDITERRANEE
— TERRE DE BERNE AOP CÔTES DE PROVENCE
— PUECH HAUT ARGALI IGP D’OC
NOS BULLES ET CHAMPAGNE
— PROSECCO DOC TREVISO BRUT
— JEEPER GRAND ASSEMBLAGE BRUT CHAMPAGNE
Snack
— L’ASSIETTE DE GALETTES DE POMME DE TERRE — L’ASSIETTE DE FRITES
— LA PLANCHE DE CHARCUTERIE
— LA PLANCHE DE FROMAGES
— LA PETITE SALADE VERTE
— LE CROQUE MONSIEUR
— LE CROQUE MONSIEUR ET SALADE
— LE CROQUE MONSIEUR ET FRITES
— OMELETTE (NATURE OU FROMAGE) ET SALADE (avant 15H00)
— LES SANDWICHS
A emporter
Eau minérales
Evian (50cl)
Evian (100cl)
Badoit (50cl)
Badoit (100cl)
Cristaline (50cl)
Cristaline (150cl)
Boissons Fraîches
Coca Cola PET (50cl)
Coca Cola sans sucre PET (50cl)
Fuzetea pêche PET (40cl)
Orangina PET (50cl)
Bière
Heineken (25cl) 2025 2026
18.40 € 18.60 €
19.40 € 19.60 €
21.40 € 21.60 €
20.00 € 20.20 €
20.00 € 20.20 €
23.00 € Supprimée
21.40 € 21.60 €
17.00 € 17.50 €
18.00 € 18.20 €
19.00 € 19.20 €
21.00 € 23.00 €
24.50 € 24.70 €
21.40 € 21.60 €
22.40 € 22.60 €
28.00 € 28.00 €
21.00 € 21.20 €
23.00 € 25.00 €
22.00 € 22.20 €
11.50 € 11.50 €
9.20 € 9.50 €
7.00 € 7.00 €
10.70 € 11.00 €
3.50 € 3.50 €
6.00 € 6.00 €
8.00 € 8.00 €
10.70 € 11.00 €
12.70 € 13.00 €
2.20 € 2.20 €
4.40 € 4.40 €
2.40 € 2.40 €
4.50 € 4.60 €
4.80 € 4.90 €
4.80 € 4.80 €
5.50 € 5.60 €
4.00 € 4.00 €
4.00 € 4.00 €
4.00 € 4.00 € 4.50 € 4.50 €
4.50 € 4.50 €
6.0 € 6.0 €
6.0 € 6.0 €
2.00 € 2.00 €
4.00 € 4.00 €
4.00 € 4.10 €
4.00 € 4.00 €
4.00 € 4.00 €
4.00 € 4.00 €
4.00 € 4.10 €
5.60 € 5.60 €
3.00 € 3.00 €
6.00 € 6.00 €
4.00 € 4.00 €
8.00 € 8.00 €
4.00 € 4.00 €
4.00 €
2.60 € 2.60 €
4.20 € 4.20 €
8.00 € 8.00 €
4.40 € 4.40 €
8.40 € 8.40 €
6.80 € 6.80 €
6.80 € 6.80 €
6.20 € 6.20 €
4.50 €
2.50 € 2.60 €
5.00 € 5.10 €
5.50 € 5.60 €
5.50 € 5.60 €
8.50 € 8.70 €
4.50 € 4.60 €
7.50 € 7.70 €
3.00 € 3.00 €
7.00 € 7.00 €
8.50 € 8.50 €
7.00 € 7.00 € 7.00 € 7.00 €
7.00 € 7.00 €
7.00 € 7.00 €
7.00 € 7.00 €
7.00 € 7.00 €
7.00 € 7.00 €
12,5CL
4.00 € 4.00 €
4.00 € 4.00 €
4.00 € 4.00 €
25CL
7.00 € 7.00 €
7.00 € 7.00 €
7.00 € 7.00 €
50CL
12.00 € 12.00 €
12.00 € 12.00 €
12.00 € 12.00 €
21.00 € 21.00 €
30.00 € Supprimé
31.00 € 31.00 €
33.00 € 33.00 €
37.00 € 37.00 €
40.00 €
20.00 € 20.00 €
21.00 € 21.00 €
30.00 € 30.00 €
20.00 € 20.00 €
20.00 € 20.00 €
36.00 € 36.00 €
44.00 € 44.00 €
26.00 € 26.00 €
65.00 € 65.00 €
8.00 € 8.10 € 6.00 € 6.00 €
16.40 € 16.60 €
16.40 € 16.60 €
5.00 € 5.00 €
9.50 € 9.60 €
12.50 € 12.60 €
14.50 € 14.60 €
16.50 € 16.60 €
7.00 € 7.10 €
3.00 € 3.00 €
4.50 € 4.50 €
3.00 € 3.00 €
4.50 € 4.50 €
2.20 € 2.30 €
3.90 € 4.00 €
4.50 € 4.60 €
4.50 € 4.60 €
4.50 € 4.60 €
4.50 € 4.60 €
4.50 € 4.60 € Tarifs Restaurant du Lac - Boissons
🍹 MENU BOISSONS
🧊 Softs
Eaux (33cl / 50cl / 100cl)
Evian, Badoit : 3,50 € / 4,50 € / 6,50 €
Sodas en canette (33cl)
Coca, Coca Zéro, Orangina, Fanta, Sprite, Fuze Tea : 4,00 €
Redbull (33cl) 5€
Sodas en bouteille fine (33cl)
Fine Cola, Fine Cola Zéro, Fine Limonade, Fine Iced Tea : 4,50 €
Jus de rêves Bio (25cl)
Abricot, pomme, pomme-fraise, orange, ananas, ACE, tomate : 4,00 €
Sirop (25cl)
Grenadine, fraise, menthe, pêche, cassis, framboise, citron : 2,50 €
Diabolo : 3,50 €
Tonics et softs (25cl)
Fever Tree Indian Tonic, Fever Tree Light, Fever Tree Mediterranean, Fever Tree Ginger Beer : 4,00 €
Kombuchas : 6 €
Framboise
Citron vert gingembre
🥤 Smoothies – 8 €
Votre choix de :
La base : jus de pomme ou yaourt
1 à 3 fruits : banane, abricot, mangue, framboise, fraise, kiwi, poire, myrtilles, chou kale
1 aromatique : menthe, basilic, gingembre
1 touche sucrée : sirop d’agave, miel ou sirop d’érable
🍸 Mocktails
Mojito (classic, myrtille, fraise, framboise, passion, mangue) : 9 €
Virgin Piña Colada, version givrée, Captain Morgan 0 % : 9 €
Virgin Mangolada, notre petit twist, Captain Morgan 0 % : 9 €
Frozen Berries, déclinaison sans alcool de notre daiquiri aux fruits rouges : 9 €
Crodino Spritz, le classique italien sans alcool accompagné de sparkling wine 0 % : 8 €
Suze tonic %
🍺 Bières
Bières sans alcool (33cl)
Heineken 0 % : 4,00 €
Chouffe 0 % : 5,00 €
Brooklyn Hoppy lager, Brooklyn IPA 0,4 % : 4,50 €
Bières pression (Brasserie du Mont Blanc) Cristal, Cristal IPA, Blanche :
25cl : 4,00 € / 50cl : 8,00 €
Bières en bouteille (33cl)
Corona, Desperados, Liefmans Rosé, Liefmans Pêche, Duvel, Chouffe : 7,00 €
🍏 Cidres (33cl)
Magners : 8,50 €
Cidres Les Pentes, sélection du moment : 7,50 €
🍸 Apéritifs et Cocktails
Apéritifs
Kir, Kir pétillant, Kir champagne : 4,50 € / 6,50 € / 10 €
Coupe de Prosecco
Coupe de Champagne : 10,00 €
Ricard ou Casanis, Martini blanc ou rouge, Suze : 4,00 €
Negroni, Scotch Negroni, Americano : 9,50 €
Spritz
Aperol, Hugo, Limoncello, Myrtille, Clémentine : 9,50 €
Cocktails
Mojito (classic, myrtille, fraise, framboise, passion, mangue) : 11,00 €
Expresso Martini 11 €
Pornstar Martini : 11 €
le twist du Lac, vodka à la menthe et au citron vert Aprés 1992, pour un petit côté herbacé désaltérant
Margarita (spicy ou non) 11 €
Paloma
Mules – 11 €
Moscow (vodka), London (gin), Kingston (rhum), Acapulco (tequila)
Sour – 11 €
Au choix : whisky ou bourbon, gin, amaretto, tequila
Summer Twist à la framboise et yuzu : +1,50 €
Les Givrés – 12 €
Frozen Gin Berries
Cocktail givré aux trois fruits rouges : myrtilles, framboise et fraise, sublimé par le gin Aprés 1992
Blueberry Frozen Daiquiri
Piña Colada ou Mangolada
Piña Colada givrée ou sa petite sœur à la mangue, recettes de voyage
Frozen Strawberry Daiquiri
Classique des cocktails glacés, rhum, fraise et menthe
Milkshakeccino
Notre recette secrète de milkshake alcoolisé, relevée à la crème de café Aprés 1992 ☕ Café
Au lait entier
Laits végétaux disponibles : amande, avoine ou coco +0,50 €
Expresso : 2,00 €
Double expresso : 3,00 €
Allongé : 2,50 €
Americano : 3,50 €
Café viennois : 3,50 €
Noisette : 2.50 €
Latte, Cappuccino : 4,00 €
Flat White : 4,00 €
Affogato, 1 boule de glace au choix (vanille, caramel ou chocolat) : 5,00 €
Café frappé (sirop sucre, vanille, caramel ou orgeat) : 5,50 €
Thés et infusions, nous demander le coffret : 4,00 €
Chocolat chaud : 3,50 €
Chocolat viennois : 4,00 €
🍷 Alcools
Gin & Tonic
APRES 1992 – 12 €
Piste Bleue
Piste Rouge
Piste Noire
Tanqueray – 11 €
Classic
Flor de Sevilla
Tanqueray Ten – 13 €
Servi avec Fever Tree ou London Essence tonic
Fever Tree Indian Tonic, Fever Tree Light, Fever Tree Mediterranean, Fever Tree Ginger Beer
Alcools avec accompagnement
Vodka, rhum Havana, Captain Morgan, Jack Daniel’s, Clan Campbell, tequila avec soda ou jus : 8.5 €
Red Bull : +2 €
Alcools supérieurs – 12 €
Vodka
Aprés 1992 Piste verte vodka menthe citron vert
Whisky
Laphroaig 10y
Talisker Port Ruighe
Bourbon
Blanton’s
Rhum
Havana 7
Digestifs
Shooter 3cl ou digestif 5cl : 4 € / 7 €
Génépi Limoncello
Crème de café Aprés 1992
Get 27
Amaretto
Bailey’s
Mandarine Napoléon
🍷 Vins
Verre de vin (12,5cl)
Blanc
Languedoc Pays d’Oc Good Mood, Cellier du Pic : 4,50 €
Savoie Chasselas AOP Héritage, Germaine Perret : 6 €
Rouge
Vallée du Rhône AOP Côtes du Rhône, Enfants Terribles : 4,50 €
Languedoc Pays d’Oc Good Mood, Cellier du Pic : 4,50 €
Rosé
Méditerranée IGP Esprit du Lac : 4,50 €
Languedoc Pays d’Oc Good Mood, Cellier du Pic : 4,50 €
Provence Côtes de Provence AOP Château Saint Martin Cru Classé, Grande Réserve : 7 €
Les Bulles
Prosecco : 6 €
Champagne, Moët et Chandon : 10 €
Sparkling Wine sans alcool : 4,50 €
Bouteille de vin (75cl)
Rosé
Méditerrannée IGP Esprit du Lac : 19 €
Languedoc Pays d’Oc Good Mood, Cellier du Pic : 21 €
Provence Côtes de Provence AOP Château Saint Martin Cru Classé, Grande Réserve : 37 €
Blanc
Languedoc Pays d’Oc Good Mood, Cellier du Pic : 21 €
Savoie Chasselas AOP Héritage, Germaine Perret : 26 €
Savoie Chignin Bergeron AOP Domaine La Chancelière : 33 €
Chablis AOP Domaine de la Perrière : 35 €
Rouge
Vallée du Rhône AOP Côtes du Rhône, Enfants Terribles : 19 €
Languedoc Pays d’Oc Good Mood, Cellier du Pic : 21 €
Beaujolais Morgon AOP Olivier Depardon : 27 €
Vallée du Rhône Rasteau AOP Domaine des Nymphes : 32 €
Bourgogne Hautes Côtes de Beaune AOP Jeanne Bassy : 39 €
Italie Montepulciano d’Abruzzo Pasqua : 23 €
Italie Soraie IGT Veneto Cécilia Beretta : 30 €
Les Bulles
Prosecco : 28 € Champagne, Gruet : 52 €
Champagne, Moët et Chandon : 65 €
Sparkling Wine sans alcool : 19 € Tarifs Restaurant du Lac - Menus Été
🥗 ENTRÉES
Tatin de chèvre provençale – 18 €
Feuilleté croustillant, chèvre chaud, oignons confits, légumes méditerranéens rôtis, éclats d’amandes et mes Crispy Caesar Salad – 21 €
Laitue croquante, poulet croustillant, bacon grillé, copeaux de parmesan, œuf poché, croûtons, sauce Caesa Salade du barbecue– 20 €
Courgettes, poivrons et aubergines grillés au barbecue, lentilles corail, iceberg, pesto frais du moment, graine Supplément burrata fumée +5€
🍽 À PARTAGER (ou pas)
Disponibles en tailles S / M / L
Planche charcuteries – 15 € / 23 € / 30 €
Composé selon l’arrivage : fromages affinés et charcuteries artisanales d’ici et d’ailleurs Planche charcuteries & fromages – 19 € / 29 € / 39 €
Composé selon l’arrivage : fromages affinés et charcuteries artisanales d’ici et d’ailleurs Mezzé méditerranéen – 21 € / 28 € / 35 €
Assortiment de spécialités à partager : houmous, tartinade feta & betterave, tartinade du moment, fâteh d’aub Fromages rôtis – 18 € / 30 € / 42 €
Chèvre, reblochon ou camembert servi avec pomme de terre grenailles. Planche du large – 25 € / 36 € / 48 €
Gravlax de saumon maison, Tartare de thon, avocat et mangue, rillette de poisson maison, trio de cream chee
🍽 PLATS
Accompagnés de salade et, au choix : frites maison, légumes de saison ou purée du moment Cordon bleu maison
Classique : 24 € / À la truffe : 27 €
Filet de poulet, abondance, bacon fumé
Pièce du boucher – Prix selon arrivage
Sauces au choix : sauce du moment, échalotes ou morilles, cèpes et champignons bruns (+3 €) Tartare de thon, avocat et mangue – 24 €
Préparé minute
Tartare de bœuf au couteau – 24 €
Préparé minute
Burger Pulled Pork maison – 21 €
Effiloché de porc mijoté, Cream cheese à la citronelle et basilic thai, cheddar, carotte rapés, iceberg, oignons
🍝 LES PASTAS
Pâtes aux champignons – 20 € Crème légère, morilles, cèpes et champignons de Paris poêlés
Pâtes au pesto rouge – 19 €
Tomates confites, roquette, éclats de noix et pistaches
Pâtes chèvre & aubergines – 20 €
Aubergines rôties au sirop d’érable, chèvre du coin
Pâtes aux légumes grillés – 19 €
Courgettes, poivrons, oignons, pesto
Ajoutez un crispy chicken : +5 €
🍰 DESSERTS
Tartelette myrtille amandine – 10 €
La Bourdaloue des Alpes
Tiramisu du moment – 10 €
Classique ou revisité
Moelleux chocolat & framboise – 10 €
Chocolat, cœur caramel
Crème brûlée du moment – 10 €
Vanille Bourbon
Assiette de fromages
Sélection de fromages d’ici et d’ailleurs
Taille S : 10 € / M : 16 € / L : 21 €
🍽 MENU ENFANT – 12 €
Un plat au choix et une glace Smarties Pop-Up en dessert
Pâtes au pesto rouge et poulet croustillant ou falafels
Tomates confites, roquette, éclats de noix et pistaches
Pâtes aux légumes grillés et poulet croustillant ou falafels
Courgettes, poivrons, oignons, pesto
Burger enfant smash
Sauce maison, cheddar, salade, tomate
Poulet et frites
Nuggets de poulet, frites, salade
Fish and chips
Bâtonnets de poisson, frites, salade Tarifs Restaurant du Lac - Menus Printemps
🥗 ENTRÉES
Tatin de chèvre provençale – 18 €
Feuilleté croustillant, chèvre chaud, oignons confits, légumes méditerranéens rôtis, éclats d’amandes et mesclun de
Crispy Caesar Salad – 21 €
Laitue croquante, poulet croustillant, bacon grillé, copeaux de parmesan, œuf poché, croûtons, sauce Caesar maiso
🍽 À PARTAGER (ou pas)
Disponibles en tailles S / M / L
Planche de gravlax de saumon maison – 19 € / 27 € / 35 €
Servie avec salade de saison, pickles de légumes et trois variantes de cream cheese (wasabi, œufs de poisson, citron
Planche de charcuteries – 13 € / 21 € / 30 € (à ajuster si besoin)
Sélection de charcuteries artisanales d’ici et d’ailleurs
Planche charcuteries & fromages – 19 € / 29 € / 39 €
Fromages affinés et charcuteries artisanales d’ici et d’ailleurs
Fromages rôtis – 18 € / 30 € / 42 €
Chèvre, reblochon ou camembert, servis avec pommes grenailles
🍽 PLATS
Accompagnés de salade et au choix : frites ou légumes de saison
Cordon bleu maison
Filet de poulet, abondance, bacon fumé
Classique : 24 € / À la truffe : 27 €
Pièce du boucher – Prix selon arrivage
Sauces au choix : échalotes ou morilles, cèpes et champignons bruns (+3 €)
🍔 BURGERS
Accompagnés de frites et salade
Ajoutez du bacon ou un œuf : +2 €
Ajoutez un deuxième steak ou crispy chicken : +5 € CHEESE DU LAC – 20 €
Steak haché boucher, cheddar, pickles, tomates, salade, oignons rouges
CHICKEN DU LAC – 19 €
Poulet pané, avocat, cheddar, sauce barbecue maison, salade croquante, oignons rouges
🍝 LES PASTAS
Pâtes aux champignons – 20 €
Crème légère, morilles, cèpes et champignons de Paris poêlés
Ajoutez un crispy chicken : +5 €
Pâtes bolo – 18 €
La bolo du chef
🍰 DESSERTS
Tartelette myrtille amandine – 10 €
La Bourdaloue des Alpes
Moelleux chocolat & framboise – 10 €
Chocolat, cœur framboise, boule de glace au choix
Assiette de fromages
Sélection de fromages d’ici et d’ailleurs
Taille S : 10 € / M : 16 € / L : 21 €
Notre sélection de glaces Mövenpick
(Nous demander la carte)
🍽 MENU ENFANT – 12 €
Un plat au choix et une glace à l’eau en dessert
Pâtes bolo
La bolo du chef
Pâtes aux champignons et poulet croustillant
Crème légère, morilles, cèpes et champignons de Paris poêlés
Burger enfant smash Sauce maison, cheddar, salade, tomate
Poulet et frites
Nuggets de poulet, frites, salade
Fish and chips
Bâtonnets de poisson, frites, salade 🍔 Burgers (disponible jusqu’à 16h)
Hamburger – 13 €
Steak haché du boucher ou smash, sauce maison, salade, tomates, oignons rouges
Cheeseburger – 14 €
Steak haché du boucher ou smash, cheddar, pickles, tomates, salade, oignons rouges
Crispy Chicken Maison – 13 €
Poulet pané maison, avocat, cheddar, sauce barbecue maison, salade croquante, oignons rouges
Fish Burger – 13 €
Poisson pané, sauce tartare maison, roquette, pickles, oignons rouges
Vegan Burger – 12 €
Galette maison aux légumes, champignons, soja, confit d’oignons
Extras : Bacon ou œuf +2,00 € / Supplément bœuf +5,00 € / Supplément steak / végé / poulet / fish +5 €
Menu avec frites et boisson +5€
🥪 Paninis du Monde 10€
Menu avec frites et boissons +5€
🇮🇹 Panino Classico Italiano
Jambon de Parme, mozzarella fior di latte, tomate séchés, huile d’olive – Pain ciabatta
Inspiration : Naples – simple, frais, incontournable
🍄 Panino Truffe & Taleggio
Taleggio fondant, brisure truffe noire, champignons sautés – Pain aux céréales
Inspiration : Nord de l’Italie – pour les amateurs de goûts profonds
🇹🇷 Panini Istanbul
Poulet mariné, oignons grilles, aubergines grillées, sauce yaourt à l’ail – Pain pita
Inspiration : street food turque
🇫🇷 Panini Savoyard
Reblochon, jambon cru, pommes de terre rôties, oignons confits – Pain baguette croustillant
Inspiration : les Alpes
G.O.A.T
Fromage de chévre, courgette grillées , compotées d’échalottes, noix, miel – Pain ciabatta
🥗 Salades du Snack Tatin de chèvre Méditerranéenne – 16 €
Feuilleté croustillant, chèvre chaud, oignons confits, légumes méditerranéens rôtis et salades de saison
Crispy Caesar Salad – 17 €
Laitue croquante, poulet croustillant, copeaux de parmesan, œuf dur, croûtons, sauce Caesar maison
Salade de chèvre chaud – 16 €
Toasts de chèvre, miel, mesclun, noix, légumes grillés, vinaigrette
Salade Italienne – 14€
Salade de saison, tomates confites, mozzarella, jambon fumé, basilic, vinaigrette balsamique
🥖 Sandwichs Froids Classiques
Formule sandwich + chips + boisson: + 3,50 €
Formule sandwich + frites + boisson: + 5 €
Jambon Fromage – 6,90 €
Jambon supérieur, emmental, beurre doux, cornichon, salade, tomates, baguette croustillante
Poulet Crudités – 7,50 €
Poulet rôti, mayonnaise, salade verte, tomate, pain aux céréales
Thon Mayo – 7,50 €
Thon au naturel, œuf dur, mayonnaise, salade, tomate, oignons, olives, pain pita
Chèvre Crudités – 7,50 €
Chèvre frais, légumes croquants, tapenade d’olive noire, pain au céréales
🍽 MENU ENFANTS 12€
Avec une canette au choix
Burger enfant smash ou poulet
Fish and Chips
Poulet Frites
Tatin Chévre Méditerranéenne
Salade Italienne Carte Snack Luge
Boissons chaudes
Expresso ou allongé ou déca ou noisette 2.10
Double expresso 4.20
Cappucino, Grand crème 4.70
Chocolat chaud, Chocolat viennois 4.20
Thé - Tisane 4.00
Les eaux
Vittel 50cl 3.00
Vittel 1l 4.50
Vittel Up citron, Fraise 33cl 2.70
Perrier 33cl 3.70
San Pellegrino 1l 5.00
Evian 1l 4.50
Les Softs
Coca, Coca 0% 50cl 4.50
Orangina 50cl 4.50
Fuze Tea 40cl 4.00
Schweppes Agrumes 50cl 4.50
Limonade Mont Blanc 33cl 4.00
Diabolo 25cl 3.00
Sirop à l’eau 25cl 2.00
Les Jus 3.50
Les Vins
Rouge
Enfant Terrible 75cl 21.00
Enfant Terrible 12,5cl 5.00
Chamasutra 75cl 21.00
Chamasutra12,5cl 5.00
Rosé
Tous les chats sont gris 75cl 21.00
Tous les chats sont gris 12,5cl 5.00
Kir Cassi 12,5cl 6.00
Bières
Demi, Monaco, Panaché 4.00
Pinte 8.00
Picon bière 4.50
Pinte Picon bière 8.50
Plat du jour
voir ardoise 17.00 Dessert voir ardoise
Dessert du jour 5.00
Les crêpes
Sucre 3.50
Miel 4.00
Caramel beurre salé 4.50
Nutella 4.50
Confiture 4.00
Les glaces
Demandez-nous la carte des glaces
Salades
Salade savoyarde
Jambon cru, toasts de raclette, rapins, tomate cerise, oeuf, lard 16.50
Méli-mélo de chèvre 16.50
Salade César
Poulet pané, croûtons de pain, tomate cerise, copeaux de Parmesan 16.50
Salade verte 3.50
Les Kids
Steak haché ou nuggets, frites 10.00
Les Burgers
Le cheese 10.50
Le diot 11.50
Le poulet 11.50
Façon Fish & Chips 11.50
plus Frites 4.00
plus Rapins 5.00
Les toastés
Panini jambon raclette 7.00
Panini 3 fromages 7.00
Croque-monsieur 7.00
Bruschetta chèvre 9.50
Bruschetta végétarienne 8.50
Bruschetta Raclette 10.50
Pinsa du jour 14.00
Frites 5.00
Rapins 7.00
Nuggets 6.00
Salade 3.50 Tarifs été 2026
LAC
2025 2026
Entrée Wibit
Individuel 12.00 13.00
Multipass 11.00
Entrée Kidspark
individuel 7.00 7.50
Location chaise et chilienne 4.00 4.00
Location raquettes de ping pong 1H** 3.00 3.00
Location ballons (sportifs) 1/2 journée ou 4 H 3.00 3.00
creme solaire 10.00 10.00 à la Délibération
n°‘D2026-0514
HBG FRANCE HHHEA
MONT SLANE dat ia EXAIO WLCOPTENES
CONVENTION
Entre
LA COMMUNE de ..
ET
HBG FRANCE
Entre les soussignés :
Monsieur/ Madaine agissant en qualité de Maire de la Commune de . et habilité à l'effet
des présentes en vertu de la délibération du
Ci-après dénommée la Commune d'une part,
HBG France, société par actions simplifiée au capital social de 7 191 734,96 euros, dont le siège social est situé Aérodrome d’ Annemasse — 19 rue Germain Sommeilier - 74106 Annemasse, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Thonon-les-Bains sous le numéro 320 228 570, représentée par Monsieur Renaud Blanc, agissant en qualité de président,
Cicaprès dénommé HBG France d'autre part,
Préambul
Va la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la Sécurité Civile.
Vu la modification des neuvièmes ef dixième alinéas de l'article L. 2331-2 du CGCT.
Vi l'article L2321-1du CGCT
Au vu des différentes dispositions légales, il appartient aux collectivités et à leur Maire d'organiser les services de secours sur leur commune. À ce titre les opérations de secours sur {e domaine public pour toute activité sportive ou de loisir en font partie. Cependant et contrairement au droit commun qui prévoit la gratuité des frais de secours, principe confirmé par une importante jurisprudence du Conseil d'Etat, les communes sont à même d'exiger le remboursement de tout ou partie des frais de secours engagés consécutifs à un accident sur le domaine public pour toute activité sportive ou de loisir. Etant entendu que cette faculté n'est offerte aux collectivités qu'à condition qu'elles aient délibéré en ce sens.
La notion de secours pour toute activité sportive ou de loisir comprend, les recherches et les opérations secours mais aussi les évacuations d'urgence jusqu'au centre de soins approprié à l'état de Ja personne accidentée.
Dès lors, afin de permettre aux victimes d'être indemnisées, il appartient aux communes de formaliser l'organisation et la distribution des secours et des moyens à mettre en œuvre afin d'assurer le transport de la victime jusqu'au centre de soins approprié.
HBG FRANCE - R.C.S THONON-LES-BAINS 320 228 870 « SA. AL CAPITAL DE 7,181.734.96 euros - SIRET 220 226 570 00042 - N° lnlrecommunautaire FR 0320228870 -CODE APE 8110 2
Établissement Annemasse : Établissement Qap = Tahard : 18 rue Germain Sommeles Aéropôle— EP !
74100 ANNEMABSE 05130 TALLARD T4.04 60 92 78 0D- Fax, 04 50 36 04 01 Tél. 64 82 64 09 00 — Fax, 04 92 54 09 2 T4.
Tél. 04 92 64 03 90 — Fex 04 62 54 00 22 04 92 64 09 00 - Fax 04 02 54 0 22
DOMICILIATION BANCAIRE : CAISSE D'EPARGNÉ DES ALPES
FREE 1BAN FR?6 1362 5002 00D8 7768 D44i 717— CODE SWIFT DEPA FRPP 382 Page £ sur 4 FRANCE
MA # MOUY MAKE Mb mu FHATO muicarens
Dès lors, on parlera de secours primaire pour toute intervention des secouristes vers le lieu de la détresse, et ensuite le cas échéant du transport de la victime Jusqu'à la
structure de soins appropriée que ce soit par ambulance ou par
hélicoptère,
Afin de définir les différentes modalités inhérentes au type de transport utilisé,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet de la convention
HBG France est chargé pour le compte et sur l'ensemble de la commune de XXXX, sous l'autorité du Maire et à le demande de l'Association « Portes du Soleil Territoire
d'événements » d'assurer les opérations de transports sanitaires
lors de Ia « Pass’portes du Soleil » en continuité des premiers secouts sur le domaine communal, vers la Structure de soins appropriée, cela étant défini comme un secours primaire,
I est ici rappelé qu'une fois la victime prise en charge par la structure de soins appropriée, il n'appartient plus à la commune d'organiser le transport de la victime vers un
autre lieu, dit secours secondaire, dès lars les secours
secondaires sont exclus de la présente convention.
Article?: Disponibilité
Afin de garantir ta bonne exécution de la présente convention et le bon déroulement des opérations de secours, HBG France s'engage à assurer une permanence au PC course durant la durée de la manifestation, les 26-27-et 28. Juin 2026. À défaut, l'équipage de l'appareil devra être joignable par tout autre moyen adapté {téléphone GSM, radio, ete.) tel que défini avec Porganisateur.
Enfin, la présente convention ne fait pas obstacle à l'intervention de HBG France en dehors des besoins définis en préambule, sur réquisition du Maire ou du Préfet, selon les règles et procédures applicables en ia matière.
Article 3 : Matériel
Afin d'assurer sa mission sanitaire, HBG France maintiendra sur le site de Morzine, un matériel adapté à la spécificité du secours en montagne et conforme aux réglementations en vigueur à la date de signature desprésentes,
Soit : Un hélicoptère de type EC 135 {biturbine), équipé d’un treuil ; exploité par du personnel qualifié,
Article 4 : Conditions d'engagement
Dès lors que l'appareil est sollicité pour une évacuation (demande du PC Course), HBG France, sauf cas de force majeure ou aléas météorologiques, s'engage à mettre en œuvre les moyens dont elle dispose afin d'assurer le bon
déroulement de sa mission.
HR6 FRANCE -R.C;S THONONLES-BAINS 320 228 870 - 5,A. AU CAPITAL DE 7.191.734,95 euros - SIRET 820 228 570 00042 - N° Inracommunauteire FR 0320228570 . CODE APE 61102
Établissement Annemasso : Établissement Onp — Tahard : . 19 rue Germain Sommeller
Aéropôle — BP 4 74100 ANNEMASSE 05130 TALLARD
Té£. 04 60 92 78 00 Fax, 04 50:38 0 O1 Tél. 04 92 64 09 0 - Fax. 04 82 54 09 21 Ta T4. 04 92 64 DD 90 — Fax O4 92 54
09 22 04 92 54 06 00 Fax, D4 92 54 0B 22
DOMICILIATION BANCAIRE : CAISSE D'EPARGNE DES ALPES fret ABAN FR76 1382 5002 0008 7765 0441 717 —
CODE S\MÈT CEPA FRPP 382
Page 2 surd FRANCE
HBG # H#H mont siane mens FHATO HAGQPTENNS
La société FBG France effectuant des missions de secours en liaison avec les dispositifs locaux et départementaux compétents, elle s'engage à ce que les appareils participant à de telles opérations soient équipés d'un poste radio permettant la sélection directe de toutes les fréquences départementales (SAMU et CODIS)}.
ArticleS: Réglementation
HBG France effectue avec ses moyens propres l'ensemble des missions précisées à l'article 1 dans le respect de la réglementation en vigueur. Par ailleurs HBG France déclare notamment détenir les autorisations de la Direction Générale de l'aviation Civile nécessaires à l'accomplissement des missions précédemment définies.
Aïticle6: Exclusivité
Le présent contrat ne confère aucune exclusivité au profit de HBG France. Le Maire, autorité de police municipale sur sa commune, teste maître du choix des moyerts à mettre en œuvre pour la bonne exécution des secours.
Article 7: Facturation nié FE
« L'association Portes du Soleil Territoire d’événements » ayant souscrit une pol Au gere de Là. afin d’assurer l'ensemble des participants à la course notamment afin de couvrir Îes Je secours y compris héliportés, la société HBG France facturera directement l'assureur. Dans l'hypothèse ou un participant ne serait pas assuré la facturation sera directement établie au nom du participant, La facturation des secours sera établie à Passurance contractée par l'organisation.
Article 8 : Tarifs
Les tarifs TTC des secours sur cette manifestation seront les suivants :
Secours héliportés
Secours héliporté vers le centre médical du village. 1418 € TTC
Secours héliporté vers les hôpitaux du CHAL ou Sallanches 3406 € TTC
Secours héliporté vers les hôpitaux de Thonon. 3420 € TTC
Secours hétiporté vers les hôpitaux d’Annecy ou de Genève. 3813€ TIC
Treuillage du médecin et du patient (prix à rajouter aux tarifs des secours} | 701 € TTC
Aiticle9: Assurances
HBG France a souscrit une police d'assurance établie par une compagnie notoirement solvable et garantissant le souscripteur contre les risques issus de ses obligations définies au présent contrat. Sur demande HBG France pourra justifier de son attestation d’assurance et informera « l'association Portes du Soleil Territoire d’événements » de toutes modifications afférentes pendant la durée de la présente convention.
HBG FRANCE - R.C.S THONON-LES-BAINS 320 278 570 - 6.4. AU CAPITAL DE 7.191,734,08 euros - SIRET 220 228 70 00042 - N° inlracommunautaire FR 0820228570 - CODE APE 5110 2
Établissement Annemates : Établissement Gap Tallard : 18 rue Germain Sommeiller Aéropôle — EP 1
: 74100 ANNEMASSE 05190 FALLARD T4 64 60 82 78 00-Fax, DA 5D.98 D1 01 Tél.64 82 64 09 00 - Fax. 04 92 54 09 21 Tél Tél. 04 82 64 09 00. Fax O4 92 54 00 22 0582 54 08 ND — Fax DA 82 54 O8 22
SRRÈCE DOMICILIATION BANCAIRE : CAISSE D'EPARGNE DES ALPES IBAN FR7S 1382 5002 0008 7755 0441 717 — CODE SMFT CEPA FRPP 582
Page 3 surd FRANÈE
HUM MONT ALAME an ins EHATO Mucpris
Article 10 : Durée
Le présent contrat est conclu pour les 26-27-36 Juin 2026.
Article 11: Résiliation
La Commune se réserve le dtoit de résilier le présent contrat en cas de défaut d'exécution des obligations de HBG France, après mise en demeure par lettre recommandée avec AR de celle-ci. Aucune indemnité n'est due à HBG
France dans un tel cas.
Article 12 : Tribunat compétent
Les litiges qui pourraient naître de l'application des présentes seront portés devant la juridiction compétente du
ressort de la Cour d’Appel de Grenoble,
Article 13 : Avenants à la Convention
À tout moment, la présente convention pourra faire l'objet d'avenants signés par les parties concernées, pour tenir compte de l'évolution des conditions économiques générales ou epérations particulières.
Article 14 : Doicile
Pour l'expédition de la présente convention, les patties font élection de domicile
+ Commune de xxxxx : …
* HBG France : Aérodrome d’Annemasse 19 Rue Germain Sommeiller - 74100 Annemasse
Article 15 : Mode exécutoire
En application de l’article L.21131-1 du CGCT , la présente convention ne sera exécutoire qu'après transmission au représentant de l'Etat dans le département de la Haute-Savoie,
Fait en deux exemplaires À Annemasse, le
Pour HBG France, Pour la Commune de .
Renaud BLANC le Maire
HG FRANCE -R.C.S THONON-LES-BAINS 320 228 570 5.4 AU CAPITAL DE 7.191 ,724,86 euros -SIRET 320 298 570 00042 - N° inlracommunautairs FR 5032028870 - CODE APE 5110 2
Établissement Annemasse : Établissement Gap = Tallard : 19 rue Germein Semmelker
Aéropéte — BP 1 74100 ANNEMASSE 05190 TALLARD
TÉL. 04 80 92 7 00- Fax, 04 50 38 01 01 Tél. 44 82 54 09 00 — Fax. 04 02 54 09 21 Ta Tél. 06 92 54 0 00 Fax 04
92 54 09 22 04 82 54 08 00 — Fax. O4 02 54 09 22
DOMICILIATION BANCAIRE : CAISSE D'EPARGNE DES ALPES see IBAN FR78 1892 6002 DOO8 7755 0441 717 - CODE SWIFT CÉPA FRPP 382
Page d sur 4