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Déliberation - Scan Chaponnay 20221003 174342
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Déliberation - Scan Chaponnay 20221003 174342)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
Envoyé en préfecture le 03/10/2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 03/10/2022
LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ Affiché le D) | 0] LOoiL
ID : 069-216902700-20221003-2022 050D-AU
MAIRIE DE CHAPONNAY DECISION DU MAIRE
(RHÔNE)
Tél . 04.78.96.00.10
Objet: Signature de bons de commande pour des travaux de maintenance dans les bâtiments de la commune de Chaponnay
Le Maire,
Vu la délibération du 28 mai 2020 n°2020-23, confiant au maire, Raymond DURAND, pour la durée de son
mandat, les délégations prévues à l'article L.2122-22 du CGCT, 4ème point,
Vu l'article R.2123-1 du code de la commande publique,
Considérant la nécessité de réaliser des travaux de maintenance dans les bâtiments de la commune de Chaponnay, 3
Considérant les propositions établies par :
- la société ENGMANN (42100 SAINT ETIENNE) pour l'entretien de la chaufferie et de la centrale de traitement
d'air des vestiaires du rugby et du club house, d’un montant de 3 350 € HT soit 4 020 € TTC,
- la société ANVOLIA (38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER) pour :
- l'entretien des climatiseurs de l'école maternelle Marlène Jobert, d'un montant de 2 200 € HT, soit 2 640 € TTC,
- les prestations hors contrat et/ou hors garantie : technicien et maintenance génie climatique : 60 € HT et déplacement : 70 € HT.
- la société CTM Bire & Fils (69330 JONS) pour :
- l'entretien des climatiseurs des bâtiments communaux sauf ceux de l'école maternelle, d'un montant de 1 380 € HT, soit 1 656 € TTC,
- l'entretien des adoucisseurs des bâtiments communaux, d'un montant de 780 € HT, soit 936 € TTC.
- L'entreprise REY (42000 SAINT ETIENNE) pour le remplacement de pièces de la CTA de la salle Plantier de l'Espace Jean Gabin, d'un montant de 1 655,20 € HT, soit 1 986,24 € TTC.
DECIDE
- Article 1 :
De signer des bons de commandes avec :
- la société ENGMANN (42100 SAINT ETIENNE) pour l'entretien de la chaufferie et de la centrale de traitement d’air des vestiaires du rugby et du club house, d’un montant de 3 350 € HT soit 4 020 € TTC,
- la société ANVOLIA (38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER) pour :
- l'entretien des climatiseurs de l’école maternelle Marlène Jobert, d’un montant de 2 200 € HT, soit 2 640 € TTC,
- les prestations hors contrat et/ou hors garantie : technicien et maintenance génie climatique : 60 € HT et déplacement : 70 € HT.
- la société CTM Bire & Fils (69330 JONS) pour :
- l'entretien des climatiseurs des bâtiments communaux sauf ceux de l’école maternelle, d’un montant de 1 380 € HT, soit1 656 € TTC,
- l'entretien des adoucisseurs des bâtiments communaux, d’un montant de 780 € HT, soit 936 € TTC.
- L'entreprise REY (42000 SAINT ETIENNE) pour le remplacement de pièces de la CTA de la salle Plantier de l’Espace Jean Gabin, d’un montant de 1 655,20 € HT, soit 1 986,24 € TTC.
Page 1/2 Envoyé en préfecture le 03/10/2022
Reçu en préfecture le 03/10/2022
Affiché le
ID : 069-216902700-20221003-2022_050D-AU
- Article 2:
Le Responsable des services est chargé, en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui sera : transmise en préfecture du Rhône, à Madame le Trésorier, affichée en Mairie et notifiée à l'entreprise.
CHAPONNAY, le 03-10-2022,
Le Maire,
Raymond DURAND
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