Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste de deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste de deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - 99 DE Deliberation 2024.23.05.12
Déliberation - liste de deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Beuzeville-la-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024 — 18H30
Décision du Numéro Objet de la Délibération Combe
A à
2024.23.09.01 | Approbation du PV de la réunion du 23 Septembre 2024 PH SE l'unanimité
2024.23.09.02 Éaux UE Agglomération : Convention partenariat Approuyée =
Bibliothèques Communales l'unanimité | n = ï À PR 2024 23.09.03 SDE 76 : Effacement des réseaux Chemin des Ecoliers pour pprouvée è
2025 l'unanimité . | | À Pr
2024.23.09.04 | Zones d’accélérations des énergies renouvelables Es è l'unanimité
n AA
2024.23.09.05 | Convention : dérogation organisation du temps scolaire RESALEE È l'unanimité
Approuvée à 2024.23.09.06 | Département : convention Fonds Solidarité Logement : _..
l'unanimité
Approuvée à 2024.23.09.07 Département : convention Fonds d’Aide aux Jeunes ; eue
l'unanimité
Approuvée à 2024.23.09.08 | Décision modificative n° 1 ; en
l'unanimité
Approuvée à 2024.23.09.09 Délibérations subventions exceptionnelles ; Te
l'unanimité
2024.23.09.10 | Aide au chauffage 2024 APRIOUVÉE à l'unanimité
2024 23.09.11 Engagement des dépenses mise aux normes éclairage des PHBTGHNÉE ê
classes et chauffage école élémentaire l'unanimité
202423.09.12 | Décisions du Maire depuis la dernière séance de CM Pris acte
Le procès-verbal correspondant aux délibérations est consultable en Mairie.
Affichée le : 24 Septembre 2024
Le Maire
Gérard Ca