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Déliberation - 99 DE Deliberation 2023.08.06.06
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Beuzeville-la-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 Juin 2025 — 18h30
2 se Décisions du one OBS Conseil Municipal
2025.05.06.01 | Approbation du PV de la réunion du 03 Avril 2025. Approuvée
2025.05.06.02 | Décision modificative 1 Approuvée
2025.05.06.03 | Travaux de sécurisation et rénovation Ecole élémentaire Approuvée
2025.03.04.04 | Travaux de réfection des trottoirs « Rte du Calvaire » Approuvée
2025.05.06.05 | Travaux de sécurisation « Rte du Carreau » Approuvée
Occupation temporaire « implantation en hauteur x PME d'équipements de télérelève d'objets connectés RRPRUIES
2025.05.06.07 | Règlement cimetière communal Approuvée
2025.05.06.08 | Création de trois postes d'adjoint d'animation juillet 2025 Approuvée
2025.05.06.09 | Création poste ATSEM PP 2" classe Article L332-8-6° Approuvée
2025.05.06.10 Création poste agent d'entretien « parcours emploi Approuvée
compétence »
2025.05.06.11 Création poste adjoint technique « accroissement Approuvée
temporaire d'activité »
2025.05.06.12 | Suppression poste ATSM PP 1° classe Approuvée
2025.05.06.13 | Mise à jour du tableau des effectifs au 01/07/2025 Approuvée
2025.05.06.14 Tarifs cantine & garderie périscolaire — règlements Approuvée
intérieurs
2025.05.06.15 | Tarifs Centre de Loisirs 2025 — règlement intérieur Approuvée
2025.05.06.16 | Adoption des décisions du Maire depuis le 03 Avril 2025 Approuvée
Le procès-verbal ainsi que les délibérations sont consultables en Mairie ou sur le
site internet de la Commune.
Affichée le : 10/06/2025
Gérard CAPOT
MAIRE