Procès Verbal - 1546594

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Procès Verbal - 1546594 Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Abbeville-Saint-Lucien. Lien du pdf (Procès Verbal - 1546594)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Agriculture et alimentation, - 1 -

MAIRIE de

ABBEVILLE SAINT LUCIEN

1 rue de la Mairie

60480

Tél : 03.44.79.13.35

Email : mairie.abbeville.st.lucien@orange.fr

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023 A 18H30

Le Jeudi vingt et un septembre et deux mil vingt-trois à dix-huit heure trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Vincent NOEL, Maire.

Présents : Vincent NOEL, Nicolas BACQUET, Laurent BOUCHAIN, Sylvaine CAFFIN, Coralie DESSERRE, Joëlle ACHEZ, Eudoxie MODE, Cédric PINOTEAUX

Absents excusés : Serge PIQUET, Laurence DUBERT (Procuration à Vincent NOEL), Elodie SPRUYTTE Secrétaire : Madame Sylvaine CAFFIN

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à toute l’assemblée.

Il demande l’autorisation au membres présents d’ajouter 2 points à l’ordre du jour : - Rapport d’activités du SE60

- Acceptation de dons

Le conseil donne son accord.

1/ DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

Madame Sylvaine CAFFIN est désignée Secrétaire de séance.

2/ APPROBATION DES DERNIERS PROCES - VERBAUX

Les procès-verbaux des derniers conseils sont approuvés à l’unanimité des membres.

3/ BILAN SANITAIRE DE L’EGLISE

Afin de réaliser un bilan sanitaire de l’Eglise, la commune a mandaté la société BRASSART ARCHITECTURE ET PATRIMOINE qui a rendu un pré-rapport :

Tranche ferme

Phase 1 – maçonnerie du chœur et du chevet ..................................................................... 237 550.81€ HT Phase 2 – Gouttereau Nord de la nef .................................................................................... 69 321.37€ HT Honoraires MO ...................................................................................................................... 36 824.66€ HT TOTAL ................. 343 696.84€ HT

Tranche optionnelle

Nettoyage des couvertures ................................................................................................... 34 410.96€ HT Drainage au Nord................................................................................................................... 35 618.18€ HT Rétablissement des contreforts ............................................................................................ 60 933.60€ HT Sécurisation des accès ........................................................................................................... 18 846.00€ HT Bardage de la sacristie ........................................................................................................... 16 340.40€ HT Honoraire MO........................................................................................................................ 19 937.90€ HT TOTAL ................ 186 087.04€ HT

Estimation des subventions à 80%.- 2 -

4/ REGLEMENT DU CIMETIERE

Après quelques modifications, le règlement du cimetière est approuvé par les membres du conseil municipal.

5/ POINT ESPACE « DEFRANCE »

Le compromis de vente a été signé.

La maison sera à mettre en location rapidement.

Une étude de sol est faite pour l’assainissement.

Trois devis sont demandés pour la réhabilitation du logement (menuiseries, électricité, plomberie, chauffage, isolation, assainissement).

Menuiseries :

- Devis 1 12 222.00€

- Devis 2 14 470.00€

Electricité :

- Devis 1 12 140.00€

6/ POINT BALL-TRAP / COLOR-RUN

Ball-Trap 2023

Repas Samedi midi – 40 personnes

Repas Samedi soir – 172 personnes

Repas Dimanche midi – 65 personnes

10 125 cartouches tirées sur le week-end.

Total des dépenses .......................................................................................... 10 640.43€ (Location de toilettes, traiteur, boissons, armurier, gros lot, location de groupe électrogène, courses, boulanger).

Total des recettes ............................................................................................. 14 926.00€ (Restauration, buvette, cartouches, carabine à plomb, sponsor Toyota)

Bénéfice du ball-trap ................................................................................. 4 285.57€

Ball-Trap 2024 : 24 et 25 Août

Color-Run 2023

246 participants

216 personnes au repas

Total des dépenses .......................................................................................... 6 577.00€ (Poudre, location de toilettes, traiteur, DJ, boissons, fruits, courses, sécurité civil, SACEM, Téléthon)

Total des recettes ............................................................................................ 6 970.00€ (Sponsors, inscriptions course, restauration, buvette)

Bénéfice de la Color-Run .......................................................................... 393.00€

7/ EMPLOI AIDE

Monsieur Maël AMOURETTE a été embauché en emploi aidé du 31 juillet 2023 au 30 juillet 2024. Une prise en charge par l’état est faite à hauteur de 35% sur 26 heures.

8/ CONTRAT MONSIEUR BOURGES VINCENT

Rappel :

- Du 07/06/2022 au 31/11/2022 – Contractuel

- Du 01/12/2022 au 30/11/2023 – Stagiaire- 3 -

2 possibilités :

- Soit un renouvellement de stage pour une période de 12 mois ;

- Soit une titularisation

Considérant le besoin de professionnalisation par la formation de Monsieur BOURGES Vincent, le conseil municipal décide de renouveler sa période de stage pour 12 mois.

9/ ACCEPTATION DE DONS (délibération 2023-09-022)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le code Civil,

Considérant que les dons contribueront à l’organisation des évènements de la commune, Considérant que la commune a la capacité d’accepter et de gérer les dons conformément aux souhaits des donateurs,

DECIDE

1 – D’accepter les dons offerts par les différents donateurs,

2 – D’exprimer sa gratitude aux donateurs pour leur générosité envers la commune, 3 – D’autoriser le Maire à accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

10/ RAPPORT D’ACTIVITES SE60 (délibération 2023-09-023)

Le Maire informe que le Syndicat d’Energie de l’Oise a adressé son rapport d’activités 2022.

Conformément à l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, « ce rapport fait l’objet d’une communication par le Maire au Conseil Municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale sont entendus ».

Le Conseil Municipal ouï l’exposé des représentants de la commune du Syndicat,

Prend acte du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’Energie de l’Oise.

11/ INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

- Madame ACHEZ se charge d’aller voir les administrés dont les haies sont à tailler - La pose de rideaux dans la salle de psychomotricité va être faite

N’ayant plus d’informations, ni de questions, Monsieur l’Adjoint au Maire lève la séance à 20h30.

Conformément au décret 2010-783 du 8 juillet 2010, la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2023 a comporté 2 délibérations comme suit :

1 Acceptation de dons Délibération 2023-03-022

2 Rapport d’activités du SE60 Délibération 2023-09-023- 4 -

NOEL VINCENT ACHEZ JOELLE

BOUCHAIN LAURENT MODE EUDOXIE

CAFFIN SYLVAINE PINOTEAUX CEDRIC

PIQUET SERGE Excusé SPRUYTTE Elodie Excusée

BACQUET NICOLAS DESSERRE Coralie

DUBERT Laurence

Excusée

(Procuration à M.

NOEL)