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Ordre du Jour - ODJ CM 19 décembre 2017 public
Document publié le Mardi 19 décembre 2017 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 décembre 2017 public)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Sport,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
DSC/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MADAME LE MAIRE
1. ADMINISTRATION
- Avis sur le transfert de l’équipement et de l’activité la "Maison pour tous" à la commune d’Elancourt suite à la redéfinition des intérêts communautaires.
2. PERSONNEL
- Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
- Mise à jour du tableau des effectifs.
3. FINANCES
- Convention de versement du fonds de concours Art Vivant 2017 pour le fonctionnement des équipements Art Vivant, la Ferme de Bel Ebat et la Batterie - Pôle Musiques avec la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines.
- Attribution d’un fonds de concours par la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en- Yvelines à la commune de Guyancourt pour les travaux d’aménagement du Mail des Saules. - Subventions aux associations pour l’année 2018.
- Autorisation d’engager liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018.
- Vote des tarifs municipaux et des tranches de quotients pour l’année 2018. - Autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP).
4. COOPERATION DECENTRALISEE
- Renouvellement de la convention de mission entre la ville de Guyancourt, la commune de Comé et l’association France Volontaires.
5. URBANISME
- Acquisition de parcelles dans le quartier de la Minière.
6. SPORTS
- Bourses en faveur des jeunes sportifs de l’association le Cercle des Sports Nautiques de Guyancourt.
- Remboursement de frais de formation en faveur de l’association ESG Foot.
N.B. : Après la tenue de la séance du Conseil Municipal, les documents faisant l’objet d’une délibération, peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique.