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Procès Verbal - OJ CM20250527 1747813394588
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Fondettes.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ CM20250527 1747813394588)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE DE (_
FONDETTES AU CŒŒUR DU VAL DE LOIRE
Cédric de OLIVEIRA CONVOCATION Maire de Fondettes
Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Fondettes, le 20 mai 2025
Objet : Convocation à la réunion du conseil municipal — envoi dématérialisé Pièces jointes : Note explicative de synthèse (L.2121-12 CGCT) et pièces annexes communiquées aux élus par voie dématérialisée
f» Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le 27 mai 2025 à 20 heures à la mairie dans la salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
- Désignation des secrétaires de séance
- Adoption du procès verbal du 25 mars 2025
$& ENVIRONNEMENT
1. Approbation du règlement de mise à disposition d'outil de gestion numérique Plan Communal de Sauvegarde et Plan Inter Communal de Sauvegarde avec Tours Métropole Val-de-Loire 2. Avis sur la Zone à Faibles Emissions — mobilités (ZFE-m)
& DOMAINE — PATRIMOINE
3. Portage EPFL : 10 Rue de la Bruzette
4. Dénomination du CR 113 — La Croix Chauffour
& CULTURE
5. Règlement intérieur de la Maison des Arts et de la Jeunesse 6. Charte des dons de livres au profit de la Maison des Arts et de la Jeunesse
7. Convention réglementant l'organisation de l'exposition dans la galerie d'art de la Maison des Arts et de la Jeunesse
8. Convention réglementant la location de la salle de projection de la Maison des Arts et de la Jeunesse
9. Convention de détermination du cadre d'activité d'un bénévole au sein de la Maison des Arts et de la Jeu- nesse
10. Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques : nom@de
= PR Hôtel de ville VAL DE LOIRE (©): 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 — 37230 Fondettes
Sur & 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr
www.fondettes.fr Ÿ VIE ASSOCIATIVE
11. Convention d'attribution de subvention avec le Comité de Jumelage Fondettes - Constancia
& FONCTION PUBLIQUE
12. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
+ Donner acte des décisions du maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
+ Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
Eu e Vout,
Le Maire de Fondettes
Cédric de OLIVEIRA
Direction Générale des Services
Service des Assemblées
Dossier suivi par Isabelle MORICHON
Æ 02 47 88 11 02
Courriel :assemblees@fondettes.fr
Réf. : W/CM20250527
Hôtel de ville Es S
IEC VAL DE LOIRE ; À 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 - 37230 Fondettes J PATRIMOINE MONDIAL *\ /: . Lu —= re Æ 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr