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Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - OJ CM20250325
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Fondettes.
Lien du pdf (Déliberation - OJ CM20250325)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
VILLE DE C
FOMDETTES AU CŒEUR DU VAL DE LOIRE
Cédric de OLIVEIRA CONVOCATION Maire de Fondettes
Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Fondettes, le 12 mars 2025
Objet : Convocation à la réunion du conseil municipal — envoi dématérialisé Pièces jointes : Note explicative de synthèse (L.2121-12 CGCT) et pièces annexes communiquées aux élus par voie dématérialisée
A Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le 25 mars 2025 à 20 heures à la mairie dans la salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
- Désignation des secrétaires de séance
- Adoption du procès verbal du 28 janvier 2025
& INSTITUTIONS - VIE POLITIQUE
1. Désignation du Conseil des Sages
& FINANCES LOCALES
2. Compte de gestion 2024
3. Compte administratif 2024
4. Affectation du résultat du budget 2024
5. Bilan des acquisitions et cessions 2024
6. Débat sur la formation des élus
e BUDGET PRIMITIF 2025
7. Vote des taux des impositions directes locales
8. Vote des subventions aux associations
9. Vote du budget primitif 2025
e DIVERS FINANCES
10. Transfert de charges Tours Métropole Val-de-Loire 2025
< Hôtel de ville Pas PS IE VAL DE LOIRE (©); 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 — 37230 Fondettes
> SE % 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr
www.fondettes.fr 11.
12.
Modification des biens amortissables
Neutralisation des amortissements des comptes 204
& EDUCATION
13:
14.
Le règlement intérieur de l'accueil périscolaire de l'école La Guignière Le règlement intérieur du transport scolaire
$ VIE ASSOCIATIVE ET PARTENARIATS
15.
16.
17.
18.
19.
20.
2.
22.
23.
24.
25.
26.
Convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel communal Convention d'objectifs avec l’ association familiale de Fondettes « La Mômerie » Convention d'objectifs avec l'association « Alerte Sportive de Fondettes » Convention d'objectifs avec l'association culturelle et d'animation de Fondettes « AUBRIÈRE Asso » Convention d'objectifs avec l'association « l'Union Musicale de Fondettes » Convention d'attribution avec l'association « Comité de jumelage Fondettes - Naurod-Wiesbaden » Convention d'attribution avec l'association « Art et Patrimoine»
Convention d'attribution avec l'association « Souvenir d'Antan » Convention d'attribution avec l'association « UCAPL »
Convention d'attribution avec l'association « AVF »
Convention d'attribution avec l'association « ALUMNI POULLENC »
Convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux au profit de l'Association Touraine Entraide
27: Convention de partenariat avec le Comité Indre et Loire de la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre Amateur (FNCTA)
28.
29.
30.
Convention de partenariat avec Turbo Joggo Asso
Convention avec la Société Protectrice des Animaux pour la capture de chats
Convention du minibus électrique
& FONCTION PUBLIQUE
31. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
+ Donner acte des décisions du maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
+ Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire de Fondettes
Cédric de OLIVEIRA
Direction Générale des Services
Service des Assemblées
Dossier suivi par Isabelle MORICHON
% 02 47 88 11 02
Courriel :assemblees@fondettes.fr
Réf. : W/CM20250325
> x Hôtel de ville
HE VAL DE LOIRE Î ; 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 — 37230 Fondettes = SE % 0247 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr