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Ordre du Jour - c.r. 04 03 2016 Document publié le Vendredi 4 mars 2016 par la commune de Fayet. Lien du pdf (Ordre du Jour - c.r. 04 03 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Eau et assainissement, MAXTRIE DE FAYET

Allée de la Ringade

12360 FAYET

COMPTE- RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2016

Le 4 Mars 2016 à 20 heures 30 le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire Sous la présidence de Mme le Maire Marie-José RICO-TERRAL.

Étaient présents : Monsieur JACQUEMOND Jean-Luc, Monsieur NOUVEL Benoit, Madame ROQUES Céline, Monsieur CREBASSA Bruno, Madame MARC Brigitte, Monsieur NOUVEL Michel, Monsieur BRU Christophe.

Étaient excusés : Madame PERROUD Martine, Monsieur OLIVIER Serge. Monsieur GAUER Jacques absent avec procuration à Monsieur JACQUEMOND Jean Luc.

À été nommée secrétaire de séance : Madame MARC Brigitte.

ORDRE DU JOUR

*__ Budgets : Communal M14, EAU et ASSAINISSEMENT M49, LOTISSEMENT :

*__ Approbation comptes de gestion 2015

* Vote des comptes administratifs 2015

* Affectation des résultats 2015.

Passerelle de LAROQUE, approbation projet et financement.

Choix des bureaux de contrôle, SPS et étude de sol pour réaménagement école,

Questions diverses

BUDGETS

1 - Approbation du budget lotissement 2015 — voté à l'unanimité

Fonctionnement : Dépenses réalisées en 2015 3 025.70 euros Recettes réalisées en 2015 000.00 /

Report de l’exercice 2014 + 3261.53 /

Résultat de clôture 2015 + 235.83 /

Investissement : Dépenses réalisées en 2015 2971.71 /

Recettes réalisées en 2015 2971.00 /

Report de l’exercice 2014 + 0.98 /

Résultat de clôture 2015 + 0.27 /

2 — Approbation du budget eau et assainissement 2015 M49 - voté à l’unanimité

Fonctionnement : Dépenses réalisées en 2015 87 671.19 eurosRecettes réalisées en 2015 94 147.17 /

Report de l’exercice 2014 - 3182.65 /

Résultat de clôture 2015 + 3293.33 /

Investissement : Dépenses réalisées en 2015 28 575.13 euros Recettes réalisées en 2015 4305843 /

Report de l’exercice 2014 + 4751.61 /

Résultat de clôture 2015 + 1923491 /

3 — Approbation du budget communal 2015 M14 -— voté à l’unanimité

Fonctionnement : Dépenses réalisées en 2015 236 964.78 euros Recettes réalisées en 2015 240 816.48 /

Report de l’exercice 2014 + 6534447 /

Résultat de clôture 2015 + 69196.17 /

Investissement : Dépenses réalisées en 2015 105 622.13 / Recettes réalisées en 2015 21235.88 /

Report de l’exercice 2014 + 36356.13 /

Résultat de clôture 2015 - 48 030.12 /

PASSERELLE LAROQUE :

Approbation à l’unanimité du projet et du financement soit :

Estimation TTC 204 000 euros

Subventions : Département 56 000 Euros

Etat 56000 /

Sénat 35000 /

Commune 37437 /

CHOIX DES BUREAUX DE CONTRÔLE :

Réaménagement de l’école

Voté à l’unanimité :

SPS Société APAVE : 4 540.00 Euros Sécurité chantier Société IFEC 1725.00 / Étude des sols AXOL nous attendons le devisQUESTIONS DIVERSES :

+ Proposition du conseil de poser des coussins berlinois à l'entrée haute de FAYET,

Afin d’assurer la sécurité.

+ L'entreprise COSTES a été choisie pour intervenir à LAROQUE afin d’enlever les

Galets de la rivière pour la somme de 12 096 Euros.

L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22h30.

Brigitte MARC