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Compte-Rendu - CR 25052021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25052021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
LES
ANCIZES-COMPS
2021/
|
25
MAI
2021
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
25
MAI
2021
- 19H00
Présents
:
MM.
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle
(arrivée
à
19h20),
COURTADON
Hélène,
MASSON
René,
LAMYRAND
Rémy,
GARRACHON
Annie,
MEUNIER
Thierry,
MOREAUX
Jacques,
THAUVIN
Isabelle
(arrivée
à
19h50),
FERREIRA
Raquel,
JOUBERTON
Philippe,
BERNARDIN
Ludovic,
BOSQUET
Laurence,
BUFFARD
Frédérique,
BRUNET
David,
EL
MANDILI
Amel.
Absents
excusés
: MM.
ANTUNES
Fernand
(procuration
à
M.
MASSON),
ROSSIGNOL
Alexis
{procuration
à
Mme
FERREIRA),
FALKENAU
Carole
(procuration
à
Mme
COURTADON),
THAUVIN
Isabelle
(procuration
à
M.
JOUBERTON)
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'une
secrétaire
prise
dans
le sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Amel
EL
MANDILI,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la présente
séance :
- DÉLEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
- POINT
CRISE
SANITAIRE
- TRAVAUX - AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
ET
FINANCIERES
- AFFAIRES
FONCIERES
- ASSAINISSEMENT - COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ SYNDICATS
- QUESTIONS
DIVERSES
KRKRKKKERKARRERERERARERRRRRERREE
Mme
Amel
EL
MANDILI
est
désignée
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
M.
le
Maire
fait
part
au
Conseil
de
son
souhait
de
retirer
un
point
de
l’ordre
du
jour,
n'ayant
pas
toutes
les
informations
nécessaires:
Point
6
assainissement:
Contrat
d'affermage
à
renouveler.
Accord
du
Conseil
municipal
à
l'unanimité.
Il
informe
l'assemblée
du
décès
de
M.
François
Garrachon,
père
de
M.
Daniel
Garrachon
ancien
conseiller
municipal
et
beau-père
de
Mme
Annie
Garrachon
conseillère
déléguée
et
leur
présente
ses
condoléances
au
nom
du
Conseil
municipal.
ll
adresse
toutes
ses
félicitations
à
Lorène
fille
de
Thierry
Meunier,
conseiller
municipal
pour
la
naissance
de
son
petit-fils
Théo.
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
27
avril
2021
: M.
Jacques
Moreaux
demande
la
modification
du
paragraphe
: « Trottoirs
et
entrées
propriétés
».
DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE :
Le
Maire
fait
état
du
règlement
des
factures
suivantes
:
-
COMBRAILLES
POIDS
LOURDS
: réparation
véhicules
communaux
—
1
042,25
€
-
SMARC :
livres
patrimoine
- 200
€
-
AC2S
: remplacement
soupape
de
sécurité
sanitaire
au
stade
: 277,80
€
-
PRODES
: coussins
Berlinois
- 1
512
€
CRISE
SANITAIRE
:
Vaccination
: Commune
et
Communauté
CSM
Le
Maire
et
L'Adjointe
indiquent
au
Conseil
la
mise
en
place
de
deux
centres
de
vaccinations
ponctuels,
à
Saint
Georges
de
Mons
le
vendredi
28
mai
et
à
Manzat
le
samedi
29
mai.
De
plus,
Le
centre
de
Manzat
effectuera
la
vaccination
pour
les
personnes LES
ANCIZES-COMPS
2021/
2
25
MAI
2021
qui
participeront
aux
élections
Départementales
et
Régionales,
élus
et
accesseurs.
Cette
vaccination
sera
organisée
par
le
SMADC,
l'ARS,
la
Communauté
de
communes
et
les
Communes.
Les
inscriptions
peuvent
se
faire
sur
Doctolib
où
en
Mairie
puis
adressées
à
la
Communauté
de
communes
qui
fixera
les
rendez-vous.
Echange
et
interrogation
sur
une
campagne
de
vaccination
pour
les
jeunes
dans
les
mois
à
venir.
TRAVAUX
:
Voirie
2021
: Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
des
travaux
de
voirie
communale
et
départementale
pour
2021.
Pour
la
partie
communale
:
le
montant
de
travaux
de
réfection
de
la
voirie
s'élève
à
50
709
€
et
concernera
les
secteurs
de
Farges,
de
Sagnes
et
la
Rue
des
Bruyères
principalement. Pour
la
partie
départementale
: les
travaux
seront
réalisés
dans
les
secteurs
du
Cinéma
La
Viouze,
de
la
RD
62
à
la
sortie
de
Boucheix
et
selon
disponibilité
une
partie
à
Tournobert.
Bancs:
Des
bancs
ont
été
installés
le
long
de
l'Avenue
du
Plan
d'Eau
et
répartis
sur
d'autres
sites
afin
de
permettre
des
pauses
aux
marcheurs
de
la
commune.
AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
ET
FINANCIERES
:
Travaux
gendarmerie
:
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
de
travaux
importants
à
réaliser
à
la
Gendarmerie,
propriété
de
la
commune,
à
la
demande
des
instances
administratives
de
la
Gendarmerie.
ll
rappelle
que
ce
bâtiment
a
été
construit
en
1986
et
qu'il
nécessite
des
travaux
de
rénovation.
Ces
travaux
doivent
être
réalisés
par
la
Commune
et
la
Gendarmerie
s'engage
à
verser
une
aide
financière
annuelle
afin
de
prendre
en
charge
en
partie
ces
frais.
À
cet
effet,
la
Mairie
doit
missionner
un
bureau
d'études
car
les
travaux
de
rénovation
peuvent
être
conséquents.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
pour
un
appel
à
candidature
d'un
bureau
d’études
et
d'une
maitrise
d'œuvre.
Maison
de
santé :
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
les
besoins
des
professionnels
de
santé
en
matière
d'espaces
de
travail
dans
leur
bâtiment
actuel
ainsi
que
de
leur
avenir
sur
la
commune.
I]
relate
les
différentes
réunions
avec
les
professionnels,
le
service
santé
du
SMADC
et
le
groupe
d'élus
«
santé
».
Les
professionnels
ont
confirmé
aux
élus
la
création
d'une
équipe
de
soins
primaires
(ESP).
La
vision
des
professionnels
pour
l'avenir
et
celle
du
groupe
d'élus
serait
la
création
d'un
bâtiment
de
type
«
Maison
de
santé»
afin
d'exercer
pleinement
leur
métier
et
de
pouvoir
disposer
d'espaces
pour
l'accueil
de
nouveaux
professionnels.
À
cet
effet
et
après
discussion,
la
proposition
de
la
Mairie
serait
de
lancer
une
maitrise
d'œuvre
pour
la
faisabilité
de
cette
opération.
||
est
entendu
que
si
un
bâtiment
devait
se
réaliser,
la
Commune
ferait
la
structure
et
les
professionnels
verseraient
un
loyer
mensuel
afin
qu'à
terme,
ce
montage
soit
une
opération
«
blanche
»
pour
la
commune. M.
Jacques
Moreaux
fait
part
de
son
désaccord
car
il
souhaite
donner
la
priorité
à
la
maison
de
santé
sur
le
projet
de
réhabilitation
d’une
nouvelle
mairie.
Pour
répondre
à
Monsieur
Moreaux,
le
Maire
fait
part
au
Conseil
des
discussions
engagées
lors
de
réunions
avec
les
professionnels
de
santé.
En
concertation
et
en
accord
avec
ceux-ci,
le
possible
et
futur
projet
de
«
maison
de
santé
»
devrait
se
réaliser
aux
cours
des
années
2022/2023.
Ce
qui
n'empêche
en
rien
d'avoir
un
travail
préparatoire
dès
maintenant. Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
lancer
la
procédure
afin
de
sélectionner
un
bureau
d'études
et
une
maitrise
d'œuvre. LES
ANCIZES-COMPS
2021/
3
25
MAI
2021
Bureau
de
Poste :
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu'après
accord
avec
les
responsables
de
La
Poste,
le
bureau
de
Poste
passera
en
Agence
Postale
Communale
à
compter
du
1°
janvier
2022
au
lieu
du
1°
octobre
2021.
Télétransmission
des
actes :
La
procédure
de
transmission
« Actes
»
permet
l'envoi
aux
services
de
la
Sous-Préfecture
sous
forme
dématérialisée
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité.
La
signature
d’une
convention
avec
la
Préfecture
et
le
choix
d’un
dispositif
homologué
de
télétransmission
sont
nécessaires.
Le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
propose
le
service
Démat63
qui
est
un
logiciel
homologué
comme
tiers
de
télétransmission,
au
prix
de
130
€
HT
par
an.
La
Commune
devra
également
faire
l’acquisition
d’un
certificat
d'authentification
RGS*.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
AFFAIRES
FONCIERES
:
DIA
:
Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
les
propriétés
suivantes :
- AV
19
avec
habitation
vendue
135
000
€
- AM
530
avec
bâtiment
à
usage
de
hangar
vendue
180
000
€
- AM
471-473-474-476
avec
bâtiment
à
usage
professionnel
vendues
60
000
€
- AL
159
vendue
11
500
€
Rachat
d'immeuble
à
l'Etablissement
Public
foncier
-SMAF
:
Le
Maire
expose
que
l'Etablissement
public
foncier
Smaf
a
acquis
pour
le
compte
de
la
Commune
les
terrains
cadastrés
AY
587
et
588
d'une
surface
totale
de
1ha
36a
30ca
afin
de
construire
un
nouvel
EHPAD.
Il
est
donc
proposé
aujourd'hui
au
Conseil
municipal
de
racheter
ces
biens.
Cette
transaction
sera
réalisée
par
acte
notarié.
Le
prix
de
cession
hors
TVA
s'élève
à
109
727.52
€
auquel
s’ajoutent
des
frais
de
portage,
des
frais
d'étalement,
de
là
TVA,
soit
un
total
de
120
540.58
€.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité. Portage
foncier
par
l'EPF-Smaf :
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
le
projet
de
réaliser
sur
la
commune
des
ANCIZES-COMPS
une
voie
d'accès
à
l’école
élémentaire
et
une
réserve
foncière
pour
équipements
publics.
||
est
nécessaire
d’ajouter
la
parcelle
complémentaire
AK
97
par
avenant
à
l'EPF
Smaf
Auvergne
au
prix
de
1
500
€.
Accord
du
Conseil
municipal
à
l'unanimité. Demande
de
terrain :
Le
Maire
a
été
sollicité
par
Monsieur
De
Jésus
propriétaire
du
restaurant
«
La
Maison
Jaune
»
pour
une
demande
de
création
d'une
terrasse
devant
son
établissement.
Le
terrain
situé
devant
le
restaurant
appartient
à
la
Commune.
M.
De
Jésus
demande
la
possibilité
de
disposer
ou
d'acquérir
une
bande
pour
réaliser
une
terrasse
et
si
possible
en
cas
de
vente
la
réalisation
d'un
stationnement
pour
les
usagers.
Une
rencontre
a
eu
lieu
avec
Monsieur
De
Jésus
pour
évaluer
les
possibilités
d'extension.
Le
Maire
demande
un
accord
de
principe
au
Conseil
afin
de
ne
pas
pénaliser
le
demandeur
qui
souhaite
réaliser
cette
terrasse
rapidement.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
ASSAINISSEMENT
:
Travaux
STEP
de
Tournobert
:
L'Adjoint
en
charge
fait
un
point
sur
la
dernière
réunion
avec
ENEDIS
et
l'entreprise
SERANGE
pour
organiser
le
remplacement
du
câble
d'alimentation
(passage
de
95
mm?
à
150
mm?)
qui
n'a
pas
donné
de
résultat
concret
pour
le
moment,
faute
de
prise
en
compte
par
le
SIEG
(location
et
mise
en
place
d'un
groupe
électrogène).
Une
relance
sera
faite
au
SIEG. LES
ANCIZES-COMPS
2021/
4
25
MAI
2021
Les
travaux
concernant
la
mise
en
place
de
la
filière
boues
sont
en
cours.
L'équipement
intérieur
des
casiers
est
en
phase
de
réalisation
avant
la
plantation
des
roseaux
prévue
fin
mai.
L'aménagement
du
bassin
d'orage
est
terminé
(amenée
d'eau
au
poste
de
refoulement). Tranche
conditionnelle
2021/2022 :
Les
parties
concernant
Les
Combes,
Le
Boucheix
et
La
Brousse
(estimation
de
108
000
€
HT)
sont
subventionnables
à
30
%
par
l'Agence
de
l'eau.
Une
demande
de
subvention
a
été
adressée
au
Conseil
départemental
(20
%
décision
le
28
Mai).
Un
appel
d'offres
est
en
cours
sur
la
plateforme
du
SMADC,
du
18
Mai
au
18
Juin
pour
envisager
d'autres
travaux
en
2021/2022
(et
en
particulier
la
remontée
de
la
station
du
camping
de
Comps
vers
la
STEP
de
Tournobert),
Une
étude
diagnostique
sera
lancée
sur
la
commune
prochainement.
Extension
des
réseaux
Eaux
Usées
et
Eaux
Pluviales
pour
le
futur
Ehpad
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
nécessité
de
réaliser
une
extension
des
réseaux
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales
dans
le
cadre
de
la
création
du
futur
Ehpad.
Le
cabinet
Géoval
a
été
missionné
pour
le
montage
du
projet
en
collaboration
avec
la
Communauté
de
communes
Combrailles,
Sioule
et
Morge
et
la
Commune
pour
un
montant
de
67
000
€.
La
Commune
pourrait
prétendre
à
des
subventions
de
l'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne
et
du
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
pour
cette
opération.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
Contrat
d'affermage
pour
le
service
assainissement
:
Après
plusieurs
relances,
des
documents
concernant
l'assainissement
ont
été
fournis
par
les
syndicats
de
la
Semerap
et
de
Sioule
et
Morge.
Cependant,
le
document
Semerap
doit
être
finalisé
sur
certains
points,
dont
le
retour
est
attendu.
Le
document
Sioule
et
Morge
est
parvenu
par
mail
trop
tardivement
et
n'a
pu
être
exploité.
Le
Maire
et
l'Adjoint
proposent
de
repousser
cette
décision
lourde
pour
la
suite
de
l'assainissement
de
la
commune. COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ SYNDICATS
:
SICTOM
:
Le
Maire
et
l'Adjoint
rappellent
les
nouvelles
mesures
mises
en
place
dans
le
cadre
du
tri
sélectif.
Ils
précisent
les
besoins
en
matériel
:
. Installation
et
choix
de
nouvelles
colonnes
verre
et
multi
services
sur
différents
secteurs,
- Choix
à
faire
pour
les
nouvelles
colonnes
(aspect
extérieur
rivière
ou
montagne)
de
tri
et
l'implantation
des
PAV
(points
d'apport
volontaire),
- Petite
étude
à
lancer
avec
le
SICTOM
pour
la
mise
en
place
de
composteurs
collectifs.
- Poubelle
jaune
:Discussion
et
réflexion
sur
la
possibilité
de
doubler
le
ramassage,
suite
à
l'intégration
des
nouveaux
déchets
(Voir
Sictom).
QUESTIONS
DIVERSES :
- Elections
départementales
et
régionales
des
20
et
27
juin
2021 :
constitution
des
bureaux
de
vote.
- Mise
en
place
d'un
nouveau
marché
le
vendredi
soir
à
partir
de
16h30
- Organisation
de
la
fête
du
19
juin
avec
plusieurs
animations
: défilé
de
chars,
concert
- Création
d'une
pension
de
famille
aux
cités
de
la
Croix-Mallet:
le
projet
a
été
présenté
par
Auvergne-Habitat.
Il
doit
commencer
à
l'automne
prochain
pour
21
appartements
et
concerner
un
public
en
réinsertion.
- SIEG
: Les
projets
en
cours
sur
la
Commune
: La
mise
aux
normes
et
la
réfection
totale
de
l'éclairage
au
Camping
pour
35
000
€,
les
Cerisiers
pour
lenfouissement
des
réseaux
à
hauteur
de
32
000
€
en
2022,
l'éclairage
public
pour
le
nouvel
Ehpad
et
le
futur
rond-point
de
La
Brousse
pour
7
000
€
en
2023.
Une
étude
a
été
remise
par
le
SIEG
concernant
le
changement
des
lampes
actuelles
en
LED.
Le
coût
important
de
cette
opération,
il
conviendra
d'échelonner
sur
plusieurs
exercices
pour
l'installation
ce
nouveau
type
de
luminaires. - SIRB :
le
Maire
rappelle
au
Conseil
les
difficultés
financières
que
rencontre
le
SIRB
pour
son
budget
de
fonctionnement.
Comme
indiqué
lors
de
précédents
conseils,
les
communes
adhérentes
devront
participer
à
l'effort
de
redressement.
En
ce
sens,
notre
commune
a
inscrit
une
enveloppe
lors
de
son
budget. LES
ANCIZES-COMPS
2021/
5
25
MAT
2021
Cependant,
un
groupe
a
présenté
les
différents
projets
dont
le
projet
ALVEOLES,
soutenu
par
une
organisation
de
professionnels
de
l'architecture.
-
Vélorail
:
Une
collision
est
survenue
entre
plusieurs
vélorails
dans
un
tunnel
le
8
mai
dernier
suite
au
non-respect
des
consignes.
Plusieurs
blessés
ont
nécessité
l'intervention
de
nombreux
secouristes.
Une
personne
a
été
plus
gravement
touchée.
-
Défibrillateurs
:
Les
sites
sont
en
cours
d'identification
:
Stade,
Office
du
Tourisme,
Gendarmerie
et
Comps.
Des
branchements
électriques
doivent
être
réalisés
avant
l'installation.
KKKKRRRRRLKRRERERARERERARRERERERRÉRRRERERE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21H40