Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 00 CR 24NOV2021
Compte-Rendu - 00 CR du 30OCT2018
Compte-Rendu - 00 CR 04MARS2021
Compte-Rendu - 00 CR 16JUIN2021
Compte-Rendu - 00 CR 5DEC2017
Compte-Rendu - 00 CR 20JANV2022
Compte-Rendu - 00 CR 24SEPT2019
Compte-Rendu - 00 CR 06FEV2018
Compte-Rendu - 00 CR 26sept2017
Compte-Rendu - 00 CR 14OCT2020
Compte-Rendu - 00 CR 04OCT2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coquelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 00 CR 04OCT2018)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
Département
République
Française
Du
Pas-de-Calais
aromiametd Cae
Ville
de
Coquelles
Canton
de
Calais-Nord-Ouest
Ville
du
tunnel
sous
la Manche
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU 4
oct 2018.
1_-
Cinquième
décision
de
modification
des
prévisions
budgétaires
/ budget
général/
exercice
2018.
La
séance
ouverte,
Monsieur
le Maire
explique
à l’Assemblée
qu’il
y a lieu
de
procéder
à la cinquième
modification
des
prévisions
budgétaires
de
l’exercice
2018
du
budget
général.
En
effet,
suite
à la
clôture
du
budget
« LOTISSEMENT
HABITATION
»,
il est
nécessaire
de
réaffecter
l’excédent
constaté
à la clôture
de
ce
dernier
vers
Le budget
général
(au
F/rec
R
002).
En
outre,
Monsieur
Le Maire
propose
de
retrouver
l’équilibre
de
la section
de
fonctionnement
en
ouvrant
des
crédits
de
dépenses
de
la manière
qui
suit :
| Imputation
| Avant
DMS
:
| DM
:
| Après
DMS
:
|
| F/rec_R002
|
1.990.752,02
euros
|
+ 33.647,20
euros
|
2.024.399,22 euros
|
A=+33.647,20
euros
F/dep
6042
30.000,00
euros
+
21.500,00
euros
51.500,00
euros
F/dep
60611
22.000,00
euros
+
447,20
euros
22.447,20
euros
F/dep
60623
66.000,00
euros
+
11.700,00
euros
77.700,00
euros
A=+33.647,20
euros
Le
Conseil
Municipal,
ouf
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
les
dispositions
de
la cinquième
modification
des
prévisions
budgétaires
de
l’exercice
2018
du
budget
général.
Aïnsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
2
- Admission
en
non-valeur
de
sept
titres
de
recettes
déclarés
non
recouvrables.
Monsieur
le Maire
informe
les membres
de
l’Assemblée
que
ses
services
ont
été
saisis
d’une
demande
de
la part
du
Trésor
Public
portant
admission
en
non-valeur
des
titres
qui
suivent
:
| Exercice
| Bord
\ pièce
| Reste
à recouvrer
| Motif
|
2014
Bord
6 \
Titre
46
12,75
euros |
Inférieur
au
seuil
de
poursuite
2015
Bord
37
\ Titre
235
1,00
euros |
<
seuil
de
poursuite 2015
Bord
29
\ Titre
203
2,00
euros |
<
seuil
de
poursuite
2015
Bord
50
\ Titre
391
52,00
euros |
<
seuil
de
poursuite
2016
Bord
12
\ Titre
84
2,00
euros |
<
seuil
de
poursuite
2017
Bord
34
\ Titre
198
7,40
euros |
<
seuil
de
poursuite
2017
Bord
94
\ Titre
581
30,00
euros |
<
seuil
de
poursuite
Les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au
budget
général
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
ces
admissions
en
non-valeur
selon
la liste
3006620232
du
Trésor
Public.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
3A
- Association
Roller
Derby
: demande
de
subvention
exceptionnelle,
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
des
membres
de
l’Assemblée
le
dossier
de
demande
de subvention
exceptionnelle
dont
ses
services
ont
été saisis
émanant
de
l’association
Roller
Derby
Calaisis.
Cette
association
recherche
une
aide
financière
pour
couvrir
les
frais
de
sa
participation
à la première
Coupe
du
Monde
Junior
de
sa discipline.
Au
vu
de
l'intérêt pour
le rayonnement
du
nom
de
la ville
de
Coquelles,
Monsieur
le
Maire
propose
alors
de
répondre
favorablement
à cette
demande
comme
suit :
[Nom
| Motif
| Subv.
except.
accordée
|
{ Ass.
Roller
Derby
Calaisis
| Coupe
du Monde
Junior.
|
500,00
euros
|
Les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au
budget
général
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
cette
subvention
exceptionnelle.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
3B
- Association
Oxygen
: demande
de
subvention
exceptionnelle.
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
des
membres
de
l’Assemblée
le
dossier
de
demande
de
subvention
exceptionnelle
dont
ses
services
ont
été
saisis
émanant
de
association
Oxygen.
Au
vu
de
l'intérêt
pour
le rayonnement
du
nom
de
ia ville
de
Coquelles,
Monsieur
le
Maire
propose
alors
de
répondre
favorablement
à cette
demande
comme
suit :
[Nom
| Motif
| Subv.
Except.
accordée
|
Association
Oxygen
Demande
d’aide
financière
990,00
euros
pour
l'achat
de
matériel.
Les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au
budget
général
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
cette
subvention
exceptionnelle. Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
des
voix
exprimées
(avec
six
abstentions
: M.Guilbert,
Mme
Walgraef,
Mme
Huchon,
M.Gouviez
Gerrebout,
M.Ledoux
et M.Lafond).
La
présente
délibération
reste
en vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
4
- Compte
épargne
temps
(CET).
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’Assemblée
les
termes
de
la délibération
du
03/12/2014
mettant
en
place
le compte
épargne
temps
ainsi
que
les termes
du
décret
n°2004-878
du
26
août
2004
relatif au
CET
dans
la fonction
publique
territoriale.
Il rappelle
également
que
le
règlement
du
CET
a été modifié
par
la délibération
n°2017.09.26-06
à l’occasion
de
la séance
du
26
septembre
2017.
Monsieur
le Maire
explique
ensuite
que
les
trois
modifications
actées
par
la
délibération
n°2017.09.26-06
n’ont
pas
été
approuvées
par
le Comité
Technique
Départemental,
faisant
ainsi
entorse
à la procédure
normale.
Ii y a donc
lieu
de
délibérer
à
nouveau.
A
}
alimentation
du
CET
:
Le
CET
est
alimenté
dans
la limite
de
60 jours
par
:
- des jours
de
congés
annuels.
L’agent
doit prendre
au
moins
20
jours
de
congés
par
an.
Les
jours
de
congés
bonifiés
ne
peuvent
pas
être
versés
sur
le
CET. - des jours
de
réduction
du
temps
de
travail
RTT
- des jours
de
repos
accordés
en
compensation
d’astreintes
ou
d’heures
supplémentaires. B
b
les jours
épargnés
sont
indemnisés
dans
les
conditions
prévues
aux
montants
suivants
:
| Cat.
| Montant
| Assiette CSG
| CSG
| CRDS
[Net
|
À
125
euros |
122,81
euros
9,21
euros
0,63
euros |
115,16
euros
B
80
euros
78,60
euros
5,90
euros
0,40
euros
73,71
euros
C
65
euros
63,86
euros
4,79
euros
0,33
euros
59,89
euros
C
>
Le
maintien
de jours
pouvant
être
pris
sous
forme
de
congés
: un
agent
peut
choisir
d’alimenter
son
CET
en jours
pouvant
être
pris
sous
forme
de
congés
dans
la
limite
de
10 jours
(progression
annuelle
maximale
du
nombre de
jours
pouvant
être
inscrits
sur
le
CET
fixé
par
l'arrêté
du
28
août
2009
pris
pour
l’application
du
décret
du
29
avril
2002)
par
an.
D
Monsieur
le Maire
indique
que
le Comité
Technique
Départemental,
saisi
par
un
courrier
réceptionné
le
11/04/2018,
a rendu
un avis
favorable
à l’occasion
de
sa séance
du
22 juin
2018.
Monsieur
le Maire
précise
que
les
montants
et durées
ici adoptées
sont
celles
en
vigueur
à ce jour
et que
d’autres
montants
et durées
pourront
donc
être
appliquées
ultérieurement.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
lexposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
ces
dispositions.
Les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au
budget
général
de
la
commune.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l'unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
Les
autres
dispositions
vues
à l’occasion
des
précédentes
délibérations
restent
valables.
5 - Modification
du
tableau
des
effectifs
n°2018-03.
Monsieur
le Maire
informe
l’Assemblée
que
suite
à la réussite
d’un
des
agents
des
services
de
la mairie,
il propose
de
procéder
à une
ouverture
de
poste.
Monsieur
le Maire
propose
en
conséquence
de
modifier
le tableau
des
effectifs
de
la façon
suivante :
[Intitulé
du poste
| Situation
actuelle
| Situation nouvelle
| Date
d’effet
Technicien
À
créer
Ouvert
à 35
heures
01/11/2018
par
semaine
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
ces
dispositions
et ouvre
un
poste
de
technicien
territorial.
Les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au budget
général
de
la commune.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
6
- Délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d’agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
publics
momentanément
indisponibles
(en
application
de
l’article
3-1
de
la
loi n°84-53
du
26
janvier
1984).
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la loi n°83-634
du
131
juillet
1983
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la loi n°84-53
du
26 janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
et notamment
son
article
3-1,
Vu
le décret
n°88-145
du
15
février
1988
pris
pour
P’application
de
l’article
136
de
la
loi du
26 janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
et relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriales,
Considérant
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
le remplacement
rapide
de
fonctionnaires
territoriaux
ou
d’agents
contractuels
de
droit
public
indisponibles
dans
les
hypothèses
exhaustives
suivantes
énumérées
par
Particle
3-1
de
la loi
du
26 janvier
1984 :
- temps
partiel
- congé
annuel
- congé
de
maladie,
de
grave
ou
de
longue
maladie
- congé
de
longue
durée
- congé
de
maternité
ou
pour
adoption
- congé
parental
- congé
de
présence
parentale
- congé
de
solidarité
familiale
- accomplissement
du
service
civil
ou
national,
du
rappel
ou
du
maintien
sous
les
drapeaux
ou
de
leur participation
à des
activités
dans
le cadre
des
réserves
opérationnelles,
de
sécurité
civile
ou
sanitaire
- ou,
enfin,
en
raison
de
tout
autre
congé
régulièrement
octroyé
en
application
des
dispositions
réglementaires
applicables
aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale Décide
:
- d’autoriser
Monsieur
le Maire
à recruter
des
agents
contractuels
de
droit
public
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
3-1
de
la loi du
26 janvier
1984
pour
remplacer
des
fonctionnaires
territoriaux
ou
des
agents
contractuels
de
droit
public
momentanément
indisponibles.
Il sera
chargé
de la détermination
des
niveaux
de recrutement
et de
rémunération
des
candidats
retenus
selon
la nature
des
fonctions
concernées,
leur
expérience
et leur profil.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
ces
dispositions.
Les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au
budget
général
de
la
commune.
Aïnsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
La
précédente
délibération
n°
2017.12.05-
14
est rapportée.
7-
Approbation
du
règlement
intérieur
de
l'Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles.
Monsieur
le Maire
présente
aux
membres
de
l’Assemblée
le projet
de
règlement
intérieur
de
l’ Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles.
Le
projet
de
règlement
intérieur
de
| Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles
rappelle
en
préambule
que
son
but
est
de
permettre
l’accueil
des
enfants
dans
les
meilleures
conditions
possibles,
de
leur proposer
des
vacances
et des
loisirs
de
qualité.
Le
projet
de
règlement
intérieur
de
|’ Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles
comporte
également
différents
articles
précisant,
entre
autres,
les modalités
d’inscription
et les
règles
de
vie.
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
des
élus
toutes
les
modalités
prévues
au
projet
et sollicite
de
l’Assemblée
l’autorisation
de
le
signer.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
le règlement
intérieur
de
l”’ Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles
et autorise
Monsieur
le
Maire
à la signer.
Il entrera
en
vigueur
le
1* janvier
2019.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
8
- Approbation
du
projet
éducatif
de
l Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles.
Monsieur
le Maire
présente
aux
membres
de
l’Assemblée
le projet
éducatif de
lP Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles.
Ce
projet
éducatif rappelle
en
son
avant-propos
que
les
accueils
collectifs
de
mineurs
ont
pour
mission
de
permettre
aux
enfants
de
vivre
un
temps
de
découverte
de
soi
et des
autres
dans
un
contexte
détente.
Les
accueils
collectifs
de
mineurs
sont
aussi
un
lieu
d’apprentissage
au vivre
ensemble.
Le
projet
éducatif de
l’ Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles
insiste
sur
l’importance
de
l'épanouissement
culturel
des
enfants,
ainsi
que
sur
l’éducation
à la citoyenneté,
Les
thèmes
de
la protection
de
l’environnement
et de
la pratique
sportive
sont
également
placés
sur
un
haut
niveau
d’intérêt
pour
la jeunesse.
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
des
élus
l’ensemble
du
projet
éducatif et sollicite
l’autorisation
de
le signer.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
le projet
éducatif de
l’ Accueil
de
Loisirs
de
Coquelles,
et autorise
Monsieur
le
Maire
à le
signer. Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
9
- Accueil
Collectif
de
Mineurs
municipal
de
février
2019
Monsieur
le Maire
annonce à
l’Assemblée
que
l’ Accueil
Collectif de
Mineurs
ouvrira
ses
portes
du
lundi
11février
au
vendredi
22
février
2019
avec
les
horaires
suivants
: du
lundi
au
vendredi
de
8H30
à
12H00
et de
13H45
à
17H30.
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
de
l’Assemblée
ses
propositions,
reprises
dans
les
documents
suivants
: inscriptions,
catégorie
d’âge
et tarifs
(proposition
de
tarif au
forfait),
fiche
financière
et fiche
animateurs
embauchés.
Les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au budget
général
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
approuve
ces
propositions.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
10
- Accueil
Collectif
de
Mineurs
municipal
Avril
2019
Monsieur
le Maire
annonce
à l Assemblée
que
l Accueil
Collectif de
Mineurs
ouvrira
ses
portes
du
lundi
8 avril
au
vendredi
19
avril
2019
avec
les
horaires
suivants
: du
lundi
au
vendredi
de
8H30
à 12H00
et de
13H45
à 17H30.
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
de
l’Assemblée
ses
propositions,
reprises
dans
les
documents
suivants
: inscriptions,
catégorie
d’âge
et tarifs
(proposition
de
tarif au
forfait},
fiche
financière
et fiche
animateurs
embauchés.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
général
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
Pexposé
de
Monsieur
le Maire,
approuve
ces
propositions.
Aïnsi
fait et
délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
11
- Extension
et
restructuration
de
la
salle
polyvalente
de
Coquelles
centre.
Monsieur
le Maire
rappelle
à l Assemblée
les
principaux
points
du
projet
« extension
et restructuration
de
la salle
polyvalente
de
Coquelles
centre
» : création
de
locaux
de
stockage,
création
de
sanitaires,
réorganisation
des
accès,
amélioration
des
performances
énergétiques,
désamiantage,
adaptation
aux
normes
PMR,
coût
total
prévisionnel
: 1.300.000
euros
TTC
(ingénierie,
maîtrise
d'œuvre,
travaux,
désamiantage,
etc).
Monsieur
le Maire
propose
de
solliciter
de
la communauté
d'agglomération
Grand
Calais
Terres
et Mers
un
fond
de
concours
d’un
montant
de
207.000
euros
dans
la cadre
de
ces
travaux
d’un
grand
intérêt
pour
la vie
sportive
et associative
dans
son
ensemble.
Monsieur
le Maire
précise
que
la charge
financière
des
travaux
(hors
obtention
du
fond
de
concours)
est
assumée
par
le budget
général
de
la ville.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
la demande
de
fonds
de
concours
à hauteur
de
207.000
euros
auprès
de
Grand
Calais
Terres
et Mers
et autorise
Monsieur
le Maire
à mener
toutes
les
démarches
en
ce
sens
ainsi
qu’à
signer
tous
les
documents
nécessaires. Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
12-
Salon
du
mariage
édition
2018.
Monsieur
le Maire
fait part
à assemblée
que
la commission
municipale
« culture,
fêtes
et loisirs
», en
charge
de
la programmation
des
festivités
sur
la commune,
propose
d’organiser
le salon
du
mariage
édition
2018.
Monsieur
le Maire
indique
que
les
recettes
seront
issues
de
la location
des
stands
mais
également
de
la recherche
de
sponsors.
Monsieur
le Maire
propose
en
conséquence :
| Date
| événement
| Type
de recettes
| montant
|
3 et 4 novembre
Salon
du
mariage
Location
de
stand
400
euros /
stand
2018 3 et 4 novembre
Salon
du
mariage
Sponsors
Montant
négocié
au
2018
cas
par
cas
Le
Conseil
Municipal,
ouï
Pexposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
ces
dispositions.
Les
recettes
seront
exécutées
sur
le budget
général
de
la commune
dans
le cadre
de
la régie
« fêtes
et animation
».
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.
13
- Organisation
de
l'évènement
«
concert
Contact
FM
»
édition
2048.
Monsieur
le Maire
explique
aux
membres
de
l’Assemblée
que
la commission
municipale
« culture,
fêtes
et loisirs
», en
charge
de
la programmation
des
festivités
sur
la
commune,
propose
d'organiser
l'évènement
intitulé
« concert
Contact
FM
» pour
son
édition
2018.
Monsieur
le Maire
précise
:
- date
: vendredi
26
octobre
2018
à 20h30
- programmation
: trois
artistes
de
notoriété
- enveloppe
budgétaire
: 18.000,00
euros
Monsieur
le Maire
indique
que
l’enveloppe
budgétaire
de18.000,00
euros
servira
pour
le contrat
à intervenir
entre
la ville
de
Coquelles
et Contact
FM.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
Le Maire
et après
en
avoir
débattu,
approuve
l’organisation
de
cet
événement
ainsi
que
son
enveloppe
budgétaire,
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le contrat.
Les
crédits
nécessaires
sont
disponibles
au budget
général
de
la commune.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Délibération
adoptée
sans
abstention
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
La
présente
délibération
reste
en
vigueur,
sauf dispositions
légales
contraires,
pour
la durée
prévue
ou jusqu’à
nouvelle
décision
du
Conseil
Municipal.