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Procès Verbal - 260226
unknown - Communauté urbaine - Grand Besançon Métropole - ODJ CC 260226
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Grand Besançon Métropole - ODJ CC 260226)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 26 FEVRIER 2026
Commission n°01 : Relations avec les communes et avec la population et moyens des services publics
1. Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2026
2. Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil 3. Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil 4. Recours au vote électronique- Modification du Règlement Intérieur 5. Budget Primitif 2026
6. Fixation des taux de fiscalité pour 2026
7. Révision des Autorisations de Programme (AP), Autorisations d'Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)
8. Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel
Commission n°03 : Cohésion et solidarités, habitat, logement et contrat de ville
9. Désaffectation et déclassement de l'aire d'accueil des gens du voyage - Site de Mamirolle
Commission n°04 : Transition écologique et énergétique, qualité du cadre de vie et développement durable
10. Fonds "Climat" - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chalezeule 11. Convention quinquennale de partenariat avec ATMO BFC
12. EPCE CBN BFC-ORI – Contribution au titre du programme de travail territorial 2026 13. Marché de fourniture, d'installation et maintenance d'ordinateurs de bord, de système de pesée et d'identification sur les bennes à ordures ménagères, permettant l'intégration, la transmission et l'analyse des données à distance
14. Acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent - Autorisation de signature du marché
Commission n°05 : Mobilités, modes doux et nouveaux usages, infrastructures
15. Présentation de la démarche d’élaboration du Plan Piéton de Grand Besançon Métropole 16. Enfouissement des réseaux d’électricité, de génie civil d’éclairage public et de télécommunications – Pôle d’échange Multimodal à MONTFERRAND LE CHATEAU
Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations
17. Financement des travaux de requalification de voirie indispensables à la réalisation d'une opération de construction. Convention de reversement du produit de la taxe d’aménagement par Grand Besançon Métropole à la commune de Franois et convention de fonds de concours avec la commune de Franois.
18. Convention pluriannuelle 2026-2028 et Programme de travail 2026 avec l'Agence d'Urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)
19. Modification du nombre de délégués syndicaux au sein du Syndicat Mixte du SCoT Besançon Coeur Franche-Comté
Commission n°07 : Proximité, santé, culture et sports
20. Festival Outdoor Grandes Heures Nature - Edition 2026 - Programmation et budget prévisionnel
21. Projet GHN - Subvention Classic Grand Besançon Doubs
Commission n°02 : Innovation, attractivité, enseignement supérieur, économie, tourisme et numérique
22. Soutien à la gestion et au programme d’animation porté par Culture Action au « 52 » rue Battant