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Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 17 01 2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ont assisté à la séance : : Mme JACQUEMOT Maire, M et Mmes REMOND, GORRET, JOLIVET, LEGENDRE, CLAVEAU, EROSTATE, MESSANT, ROUSSEAU
Absents excusés : M GERMAIN (pouvoir Mme JACQUEMOT) M CHIQUOT (pouvoir Mme JOLIVET)
Mrs COCHET et PLIOT
Secrétaire de séance : Mme Catherine JOLIVET.
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Le Conseil Municipal Accepte, à l’Unanimité de rajouter deux points à l’ordre du jour (vente de la remorque et création poste adjoint technique à temps non complet).
1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 6 décembre 2022, à l’unanimité
2/ PERSONNEL
A l’Unanimité, autorisation de signer la convention annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion.
Fixation à l’Unanimité, du tableau des effectifs du personnel pour 2023. A l’Unanimité : Adhésion au service de médecine préventive et professionnelle pour 2023
3/ URBANISME
Choix du cabinet, à l’Unanimité : Agence d’Aménagement et d’Urbanisme EU. CREAL.
4/ SDESM
Le Conseil Municipal vote à 11 voix Pour et 2 voix Contre (MM. Legendre et Messant) l’adhésion de la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux et de la commune de Melun.
5/ CREATION POSTE Agent Technique
Création d’un poste d’agent technique à temps non complet : à l’Unanimité.
6/ VENTE REMORQUE
Vente de la remorque à l’Unanimité : 200€.
Fin de la séance : 21 heures 30
Le Maire La Secrétaire de Séance Brigitte JACQUEMOT Catherine JOLIVET
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 17 janvier 2023