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Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 13 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Ont assisté à la séance : : Mme JACQUEMOT Maire, M et Mmes REMOND, GORRET, JOLIVET, CHIQUOT, CLAVEAU, COCHET, EROSTATE, GERMAIN, MESSANT, PLIOT, ROUSSEAU Absents excusés : M LEGENDRE (pouvoir Mme JACQUEMOT) Secrétaire de séance : M Sylvain GORRET
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1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2023, à l’unanimité
2/ C C B N – COMMISSION MUTUALISATION
Le Conseil Municipal Désigne à l’Unanimité, les délégués suivants, à la commission de mutualisation de la CCBN :
Titulaire : Bertrand REMOND Suppléant : Martial ROUSSEAU
3/ URBANISME
A l’unanimité, le Conseil Municipal Décide de lancer la révision du PLU, de solliciter une participation financière des services de l’Etat et Autorise Mme le maire à signer une convention avec l’entreprise EU.CREAL.
4/ SYNDICAT DU COLLEGE
Lors d’une réunion avec Monsieur ROUZIC, conseiller aux décideurs locaux de la DDFIP, pour la mise en place de la M57 au 1er janvier 2023, et le syndicat du collège, il a été demandé aux communes de mettre à jour les statuts du syndicat. Le Conseil Municipal Approuve à l’Unanimité, les statuts modifiés (Retrait de la commune de Crisenoy).
A l’Unanimité, le Conseil Municipal délibère pour cette approbation qui sera visée par la Préfecture.
5/ DSP
Le Conseil Municipal à l’Unanimité, Autorise le Maire à entrer en négociation avec l’entreprise SUEZ, retenue à l’appel d’offre.
6/ INFORMATIONS
Voirie : modification de la signalisation à Bagneaux et interdiction de circulation des plus de 19T, sauf aux activités agricoles à Pecqueux.
Fibre : programmation pour les fermes isolées prévue entre 2023 et 2026.
Fin de la séance : 22 heures
Le Maire Le Secrétaire de Séance Brigitte JACQUEMOT Sylvain GORRET
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 13 mars 2023