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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2025 02 20
Document publié le Jeudi 20 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2025 02 20)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
1/1
BUREAU
du jeudi 20 février 2025 à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
DPDB
Présents : MM. Jean-Luc CANTALOUBE, Henri VIAULES, Jean-Paul CHAMAYOU, Serge BOURREL, Pierre
CALVIGNAC.
Excusées : Mme Isabelle CALMET, Mme Sylvie BASCOUL
Membres en exercice :7
Membres présents : 5
Membres votants : 5
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2025-15 Action sociale d’intérêt communautaire – Structure multi-accueil « La Farandole » : Avenant n°2 à la convention de partenariat et d’objectifs Approuvée
DPDB2025-16 Urbanisme – Exercice du Droit de Préemption Urbain sur un bien situé en zone UX à Réalmont Approuvée