Déliberation - DCM96 Compte Administratif 2025 Budget annexe AT

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Déliberation - DCM96 Compte Administratif 2025 Budget annexe AT Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune d'Aix-les-Bains. Lien du pdf (Déliberation - DCM96 Compte Administratif 2025 Budget annexe AT)Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Investissement et développement économique, SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

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AK DU MARDI 16 JUIN 2026

les bains Délibération N° 96 / 2026

[LL

DR L'AN DEUX MILLE VINGT SIX LE SEIZE JUIN LA MAIRIE A DIX HUIT HEURES TRENTE LL 7,

Le conseil municipal de la ville d’AIX LES BAINS, dûment convoqué le

9 juin 2026, s'est réuni au Centre culturel et des congrès André Grosjean pour des raisons

de sécurité sanitaire, sous la présidence de Renaud Beretti, maire.

NOMBRE DE CONSEILLERS

En exercice : 39

Présents : 31 puis 32

Votants : 38 puis 39

ETAIENT PRESENTS

Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Thibaut GUIGUE, Karine DUBOUCHET-

REVOL Nicolas VAIRYO, Christèle ANCIAUX, Isabelle MOREAUX-JOUANNET, Michel

FRUGIER, Sophie PETIT-GUILLAUME, Claire ROUPIOZ, Julien PAPOZ, Christophe MOIROUD,

Anaïs HUSSON, Pierre TOMASI, Michelle BRAUER, Alain MOUGNIOTTE, Pierre-Louis

BALTHAZARD, Victoria PACCARD, Jean Michel SEGANTINI, Chantal CRUTELIN, Jean-Marc

VAN-HECKE, Valérie VIOLLAND, Louis NICOLAS, Marie DUNAND, André GRANGER, Hubert

DELROISE, Marie-Françoise PLASSE-POTEREAU, Christian PELLETIER, Luce CLAVAL,

Matthieu TOBAL DE ALAIZ (à partir de 19 h 10 avant le vote de la délibération 74), Charlotte

PILLARD POUGET et Daniel BRUYERE.

ETAIENT EXCUSES

Jean-Marc VIAL (ayant donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Anne LEFAY (ayant donné

pouvoir pour la séance à Claire ROUPIOZ), Christian VASQUEZ (ayant donné pouvoir pour la séance

à Pierre-Louis BALTHAZARD), Liliane CONIGLIO (ayant donné pouvoir pour la séance à Michelle

BRAUER), Brahim EL OUALI (ayant donné pouvoir pour la séance à Chantal CURTELIN), Marietou

CAMPANELLA (ayant donné pouvoir pour la séance à Christèle ANCIAUX), Marina FERRARI (ayant

donné pouvoir pour la séance à Hubert DELROISE) et Matthieu TOBAL DE ALAIZ (jusqu’à 19 h 10).

SECRETAIRE DE SEANCE :

Louis NICOLAS

96. AFFAIRES FINANCIÈRES

Compte Administratif 2025 - Budget annexe « Activités Touristiques »

VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2121-14, L.1612-12,

L.1612-13 et L. 2121-31 ;

VU la délibération n° 11 du 21 janvier 2025 relative à l’adoption du budget primitif de la Ville ;

VU la délibération n° 112 du 24 juin 2025 relative à l’adoption du budget supplémentaire de la Ville ;

VU la délibération n° 213 du 16 décembre 2025 portant décision modificative n°1 du budget annexe

Activités Touristiques ;

VU la délibération du 16 juin 2026 adoptant le compte de gestion 2025 ;

VU le projet du compte administratif de l’exercice 2025 présenté en annexe ;

Ville d'Aix-les-Bains - CS 20348 - 73103 Aix-les-Bains Cedex

Tél. 04 79 35 79 00 / 04 79 35 07 95 - mairie @aixlesbains.fr - www.aixlesbhains.frVU l'avis de la commission Ressources Humaines, Finances, Administration Générale et Affaires Sociales réunie le 9 juin 2026 ;

CONSIDERANT que Marie-Pierre MONTORO-SADOUXa été désignée pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif 2025 conformément à l’article L.2121-14 du Code général des collectivités territoriales ;

CONSIDERANT que monsieur Renaud Beretti, maire, a quitté la salle avant le vote et n’a pas pris part au vote ;

CONSIDERANT que les écritures portées au compte administratif du budget annexe des Activités

Touristiques sont identiques à celles du responsable du service de gestion comptable de la Ville, présenté

dans le compte de gestion ;

Après en avoir débattu, le Maire quitte la salle.

Le Conseil municipal à l’unanimité avec 38 voix POUR décide :

Article 1 : d’approuver le compte administratif de l’exercice 2025 du budget annexe des Activités

Touristiques, arrêté comme suit :

RESULTAT DE L’EXERCICE 2025

Investissement Fonctionnement Reste à réaliser

Dépenses 263 719,82 € 2 055 918,34 € 183 907,34 €

Recettes 757 538,75 € 2 014 656,57 €

Excédent 493 818,93 €

Déficit -41 261,77 € -183 907,34 €

RESULTATS ANTERIEURS

Excédent 239 665,87 € 112 767,68 €

Déficit

RESULTAT DE CLOTURE 2025

Excédent 733 484,80 € 71 505,91 €

Déficit |

RESULTAT NET 2025 621 083,37 €

POUR EXTRAIT CONFORME

Rena

Maire

Transmis le : 25. ©6: Le | Publié sur le site de la commune le : ÉS GG es

Exécutoire le : $ O6. EC

dus de ES... Per

Par délégation du maire,

Gilles MOCELLIN

Directeur général des services25/06/2026 11:03 Accusé de réception

Accusé de réception d'un acte en préfecture

Délibération 96 - Compte Administratif 2025 - Budget annexe Activités

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Date de décision:

Touristiques

DUR RER RUN RU UMR UMR CLELEELELELELEEEEEEEEE CECEEECERECEE EEE EEE EEE EEE EEE EEE RCIP RER RERO EG

16/06/2026

Date de réception de l'accusé 25/06/2026

de réception :

Numéro de l'acte :

Identifiant unique de l'acte :

Nature de l'acte :

Matières de l'acte :

CHÉELELEEEEEEEEEEEEECEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEREEEEEE EEE EEEEE EEE EEE EEE EEEEEEE

16062026_96

073-217300086-20260616-16062026_96-DE

MOUTON UMA RNA M UNRNUNNEUNUNUNNUURAUNNNNUNRAUUNNNUNRNUNNNNUNARUNNNAUNE ANA EUNTAUNNNRAUUNN SSSR OU UM MURS SUN NN NN ENS NS MMM NAN NN NU ST UNS NNANNNRNMNANTERRUNENNENEANMUNNUNENNUEE EN

Délibération

7.1.1.1

Finances locales

Decisions budgetaires

Compte administratif

Délibération approuvant le compte administratif

Date de la version de la 29/08/2019

classification :

ÉÉÉÉEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE

Nom du fichier :

Annexe :

Annexe :

Annexe :

ÉÉEELELEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEELEEEEEEEEE EEE EEE RER SERRE RER CECREREREERAECEE ERE CRCERERCIEEE

DCM96 CA 2025 - Activités touristiques.docx ( 99_DE-073-217300086-

20260625-16062026_96-DE-1-1_1.pdf )

DCM96 ANNEXE CA 2025 - Activités touristiques - ANNEXE - Budget AT-

80002- liste des RAR en dépenses 2025.pdf ( 21_DO-073-217300086-

20260625-16062026_96-DE-1-1_2.pdf )

Liste des RAR

CA Activités Touristiques Pages de signatures.pdf ( 21_DO-073-

217300086-20260625-16062026_96-DE-1-1_3.pdf )

PAGES DE SIGNATURES

RAPPORT CA 2025 - Activités touristiques - ANNEXE - Rapport.docx (

21_DO-073-217300086-20260625-16062026_96-DE-1-1_4.pdf )

RAPPORT

https://teletransmission-public.omnikles.com/okpgi/actes_viewar.do?idacte=16638326 1/1