Compte-Rendu - ae5zvaz5ktlv5xz

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Compte-Rendu - ae5zvaz5ktlv5xz Document publié le Jeudi 12 mai 2016 par la commune de Trogues. Lien du pdf (Compte-Rendu - ae5zvaz5ktlv5xz)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports, Compte rendu du conseil municipal de Trogues

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12 mai 2016

Présents : Chantal Bachelery, Denis Bournigault, Stéphane Roy, Christophe Alizon, Stéphanie Sonnette, Alain Montier, Ludivine Lasneau, Yolande Voisinet, Christine Pénichon, Emmanuel Mériguet.

Absent : Alain Ménard.

Secrétaire : Stéphanie Sonnette.

Plan Local d’Urbanisme intercommunal : avis sur le zonage et les orientations d’aménagement et de programmation

Mme le maire rappelle les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi du Bouchardais :

- densifier le tissu urbain existant et optimiser la consommation foncière (zones UA), - promouvoir une urbanisation de qualité et identitaire afin de bien vivre ensemble et prendre en compte l’existence des hameaux présentant un aspect aggloméré avec des réseaux de capacité suffisante (zones UB, 1 AU et 2 AU),

- optimiser le potentiel de développement industriel et artisanal existant,

- faire du tourisme, un nouveau levier de développement économique,

- identification des zones agricoles, naturelles et forestières (zones A et N).

Mme le maire présente le zonage concernant la commune de Trogues et détaille les principales particularités de chaque zone (UA, UB, 1AU, A et N) ainsi que la signification des indices : « r » cavités souterraines, « l » loisirs, « t » tourisme…, les emplacements réservés envisagés, les OAP, les changements de destination qui sont listés de manière exhaustive.

Les conseillers échangent au fur et à mesure de la présentation des documents. Mme le maire précise que les documents présentés sont des documents provisoires et que des évolutions peuvent y être apportées avant leur présentation en enquête publique.

Les documents complets (concernant les 15 communes) sont mis à la disposition des conseillers municipaux à la mairie.

Fonds d’amorçage des rythmes scolaires : reversement au syndicat scolaire Noyant-de-Touraine / Trogues

Le fonds d’amorçage versé à la commune, dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires, contribue au développement des activités périscolaires en faveur des élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques. Les communes qui ont transféré la compétence à un EPCI peuvent reverser à cet établissement les aides qu’elles ont perçues au titre du fond d’amorçage.

La commune a transféré la compétence en matière de dépenses de fonctionnement des écoles au Syndicat scolaire Noyant-Trogues. La compétence « service aux écoles » intègre les dépenses afférentes aux nouvelles activités périscolaires dans le cadre des TAP. La commune a déjà reversé ce fonds au syndicat sur les années 2013-2014 et 2014-2015 et Mme le Maire propose de continuer le reversement de ces sommes au syndicat scolaire Noyant- Trogues tant que le fonds existera.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide de reverser le fonds d’amorçage relatif aux rythmes scolaires au Syndicat scolaire Noyant-Trogues, ce reversement se fera au fur et à mesure des versements perçus et ce tant que le fonds d’amorçage existera,

Terrain les Boisseaux

Mme le Maire rappelle le projet d’acquisition foncière de la commune pour un terrain aux Boisseaux : le rond- point est indispensable et permet de faciliter le demi-tour des camions des Ordures Ménagères, et autres véhicules de service (Poste, Pompier...).

La succession n’étant pas terminée, la délibération est reportée.Subventions : demandes des associations

Mme le Maire demande au Conseil Municipal d’étudier les demandes de subventions au titre de l’année 2016.

*Proposition de renouveler l’adhésion auprès de :

 l’office de Tourisme : renouvellement d’adhésion pour 20 €.

 la Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles du Centre-Val de Loire (FREDON) : renouvellement d’adhésion pour un montant forfaitaire de 100 €. L’augmentation du montant de l’adhésion est due au fait que le conseil départemental n’a plus la compétence et ne peut plus aider financièrement cette fédération.

 le Centre Permanent d’Initiative pour l’Environnement (CPIE) propose des actions de préservation, de valorisation et d’éducation à l’environnement et au patrimoine local. Il propose tout au long de l’année balades à pied, balades en bateau, actions avec les écoles, sorties diverses… : renouvellement d’adhésion pour 30 €.

*L’APE a fourni son bilan et il est d’usage, au sein des 2 communes de Trogues et Noyant, d’allouer pour l’APE la somme de 5 € par enfant, ce qui représente une somme de 125 € correspondant à 25 enfants scolarisés de Trogues.

*L’association Les Historiens en Bouchardais a fait une demande de subvention accompagnée de son bilan. L’association a effectué un travail de recherche sur les noms figurant sur le monument aux morts afin de retracer la vie de ces personnes. Les principales dépenses étant surtout dues aux déplacements, à la documentation et aux diverses fournitures utiles pour la réalisation de la publication « Morts pour la France dans le Bouchardais ». Une subvention à hauteur de 15 € par combattant inscrit sur chaque monument aux morts sera demandée à chaque commune du Bouchardais. Mme le maire précise que sur le monument aux morts de Trogues, il y a 15 noms inscrits « Morts pour la France » ce qui représente donc une subvention de 225 €

* L’Association ADMR a fourni son bilan. Cette association œuvre auprès des personnes âgées ou handicapées sur notre commune et a ainsi aidé 2 personnes. Mme le maire propose le renouvellement de la subvention pour l’année 2016 pour un montant de 150 €.

* Le Comité d’Animation de Trogues envisage cette année, une manifestation assez importante lors de la fête du 3 Juillet. L’animation se décompose en 850 € de frais d’animation proprement dite et 537 € de frais de déplacement. Mme le Maire propose de prendre en charge une partie des frais de déplacement (500 €) à condition que l’animation soit réalisée le 3 juillet. Elle charge le président du comité de la tenir informée de la réservation.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité décide d’accorder les subventions suivantes :

CPIE Touraine –Val de Loire - Renouvellement adhésion 30 €

FREDON Centre-Val de Loire - Renouvellement adhésion 100 €

Office du Tourisme du Bouchardais - Renouvellement adhésion 20 €

A.P.E. Noyant Trogues 5 € par enfant soit 125 €

Historiens en Bouchardais 15 € par inscrit au Monument aux Morts soit 225 €

ADMR 150 €

Comité d’Animation 500 € (sous réserve que la manifestation soit réalisée)

Travaux : fenêtres et placard dans l’école, placards salle des archives de la Mairie, portail du cimetière

En ce qui concerne l’école, Mme le maire rappelle le problème des fenêtres dans les 2 classes, au niveau des mezzanines, équipées de verre non « sécurit ». En ce qui concerne la mairie, les étagères du local archives de lamairie se sont effondrées et il faudrait les réparer et les renforcer. Enfin, il conviendrait de faire poser une crémaillère et une butée au portail et portillon du cimetière. Des devis ont été demandés.

Mme le Maire fait lecture des devis reçus.

Pour les fenêtres et le placard de l’école : Entreprises RAPICAULT Jean-Michel et Menuiserie de la Manse

Pour le placard de la mairie, il s’agit essentiellement d’entretien pour renforcer les étagères. Pour le cimetière la crémaillère et la butée renforceront le portail et le portillon.

Menuiserie de la Manse : HT 397,00 € HT soit 476,40 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’accepter les devis suivants :

Pour les fenêtres de l’école : RAPICAULT Jean-Michel : 2 934,55 € TTC

Pour le placard de l’école : RAPICAULT Jean-Michel : 531,85 € TTC

Pour les travaux d’entretien placard de la Mairie et pose de crémaillère et butée au cimetière : Menuiserie de la Manse : 476,40 € TTC

Questions et informations diverses

* Plan Local de l’Habitat (PLH) : le PLH regroupe 6 communautés de communes du Bouchardais, du Pays de Bourgueil, de Chinon-Vienne et Loire, du Pays d’Azay le Rideau, du Richelais et de Sainte-Maure-de-Touraine. Mme le maire fait lecture des projections de population à l’horizon 2042, des caractéristiques du parc logement et de son développement, ainsi que des objectifs territorialisés sur 6 ans. Le document complet (290 pages) est à la disposition des conseillers municipaux pour une lecture plus approfondie.

* Repas du 22 mai 2016 : environ 34 convives participeront à ce repas « Au Bon Accueil » à Crouzilles.

* Guirlandes de Noël : elles seront livrées courant septembre 2016.

* Travaux sur la commune :

Groupement de commande travaux de voirie 2016 : l’entreprise Hégron a été retenue et prendra contact avec chaque commune.

Renforcement réseau électrique: Un effondrement a eu lieu aux Justices ; suite au rapport du syndicat des cavités 37, le rebouchage aura lieu le vendredi 13 et la déviation sera retirée.

Enfouissement des réseaux : A partir du mardi 17, les travaux auront lieu sur la partie basse de la route du Bourg et un forage sera effectué au carrefour de la RD 760.

Petits travaux sur la commune : une journée (ou ½ journée) de travaux sera organisée pour effectuer des petits travaux sur l’ensemble de la commune. La mobilisation de toute l’équipe municipale est demandée :

° Aire de jeux : vis à vérifier, ponçage du bois… suite à la vérification du Bureau Véritas ° Grilles à sceller au jardin municipal

° Pose du panneau « handicapé » place de l’église

° Panneau à modifier à la Thibaudelière

° Dévaser la Fontaine

° Collage des bandes pour les personnes malvoyantes sur le trottoir (au niveau des passages piétons) ° Calvaire à nettoyer

° Nettoyage du mur de la mairie/école (RD760) avant peinture

La date du 18 juin est arrêtée, il sera envoyé un mail aux conseillers pour l’organisation de cette journée. * Eglise : l’entreprise Gougeon a effectué la vérification du paratonnerre de l’église et à signalé qu’il y avait quelques défauts sur la protection du circuit électrique. Nous avons un devis pour 1 524 €. Mme le maire demandera un autre devis avant de réaliser les travaux.

* Les travaux de broyage des routes ont commencé cette semaine.

* Travaux de la toiture de la gare : La couverture et presque terminée, il reste la partie sur les « jambes de force » en ferronnerie à consolider.

Fin de la séance à 23 h 30