Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - Liste des deliberations du CCAS
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 14
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 3 JUI
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberation 13 janvier 2025
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Dracy-le-Fort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 13 janvier 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Travail et emploi,
LonaGY LE FoRT
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 13 janvier 2025
Approbation du PV Du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
01-2025 — Délibération subventions aux associations locales :
Après départ des conseillers intéressés, adoption à l’unanimité des présents.
02-2025 — Délibération portant cession de la parcelle cadastrée AE 29 ;
Adoptée à l’unanirité par 13 voix pour
Délibération pour échange sans soulte de terrains ;
Ajournée
03-2025 — Délibération pour convention S.P.A. 2025 ;
Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
04-2025 — Délibération portant apposition d’un nouveau nom sur le monument aux morts de la commune s
Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
05-2025 — Délibération portant création d’un emploi non permanent à temps complet (service technique);
Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
06-2025 — Délibération portant signature de convention dans le cadre du déploiement des bornes IRVE
(Grand Chalon) ;
Adoptée à l’unanimité par 13 voix pour
Comptes-rendus des activités du Grand Chalon
Ne donne pas lieu à un vote
Comptes-rendus des syndicats et autres représentations extérieures.
Ne donne pas lieu à un vote
Informations du Maire