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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 04 conseil municipal du 28 mai 2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Démocratie,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
22
mai
2024
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
Mardi
28
mai
2024
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
avril
2024
e
Administration
générale
02)
Définition
des
Zones
d'Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAEnR)
03)
Désaffectation
et déclassement
—
Parcelle
A1337
04)
Désaffectation
et
déclassement
—
Parcelle
A1116
+
Ressources
—
Intercommunalité
-
Mutualisation
-
Démocratie
participative
05)
Motion
communale
relative
aux
mesures
d'économie
annoncées
par
l'Etat
06)
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
1° juin
2024
07)
Instauration
du
compte
personnel
de
formation
(CPF)
pour
les
agents
communaux
08)
Prise
en
charge
de
déficit
de
caisse
de
la
régie
de
recettes
occupation
du
domaine
public
09)
Instauration
du
mécénat
territorial
10)
Remboursement
anticipé
de
deux
emprunts
DEXIA
e
Aménagement
durable
du
territoire
—
Mobilités
—
Développement
économique
11)
Instauration
du
principe
de
mise
en
œuvre
de
servitudes
pour
le
réseau
de
chaleur
Nord
de
Saint-Marcellin
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
176 saintmarcellin
12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19)
Education
et jeunesse
Approbation
de
la
tarification
de
la
prestation
de
services
de
la
caisse
d'allocations
familiales
de
l'Isère
Désignation
des
bénéficiaires
de
la
bourse
au
permis
2024
(session
1)
Sport
- Vie
associative
— Animation
Vote
de
subventions
de
fonctionnement
et d'actions
en
faveur
des
associations
Saint-Marcellinoises
Culture
—
Tourisme
-— Patrimoine
Signature
de
la convention
quadripartite
de
coréalisation
- Fête
du
Saint-Marcellin
et la Noix
de
Grenoble
—
11"
édition
Tarification
saison
2024
- 2025
du
Diapason
Tarification
du
concert
scolaire
«
L'oreille
en
friche
»
Autres
affaires
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-
22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
177