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Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 conseil municipal du 16 fevrier 2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
09
février
2024
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
Vendredi
16
février
2024
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
23
janvier
2024
e
Administration
générale
02)
Désignation
d'un
élu
référent
titulaire
«
Sécurité
routière
» suite
à
la
démission
d'un
élu
03)
Modification
des
membres
des
commissions
municipales
suite
à
l'installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
04)
Exonération
des
frais
de
droit
d'occupation
du
domaine
public
et
de
droit
de
place
pour
les
marchés
forains
05)
Modification
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
e
Ressources
- Intercommunalité
- Mutualisation
- Démocratie
Participative
06)
Budget
primitif
2024
—
Débat
d'orientations
budgétaires
07)
Création
d'un
poste
non
permanent
—
[Contrat
de
projet
catégorie
A
e
Culture
-Tourisme
- Patrimoine
08)
Contrat
de
location-gérance
des
locaux
et du
fonds
d'exploitation
du
cinéma
Les
Méliès
09)
Avenant
n°2
à la délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
du
cinéma
Les
Méliès
10)
Modification
du
règlement
d'utilisation
du
Diapason
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page 49
1
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél,
04
76
38
41
61
- Fax.
04
76
38
64
62
|
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Autres
affaires
11)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-
22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
12)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
50
ll
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
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76
38
41
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