Procès Verbal - CM 2009 01 14

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Procès Verbal - CM 2009 01 14 Document publié le Mercredi 14 janvier 2009 par la commune de Menthonnex-en-Bornes. Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2009 01 14)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Transports, COMMUNE

DE MENTHONNEX-EN-BORNES

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL QUI S’EST TENUE EN MAIRIE DE MENTHONNEX-EN-BORNES QUI S’EST TENUE EN MAIRIE DE MENTHONNEX-EN-BORNES LE MERCREDI 14 JANVIER 2009 A 19 H LE MERCREDI 14 JANVIER 2009 A 19 H

ETAIENT PRESENTS, Sous la présidence du Maire Guy DEMOLIS ETAIENT PRESENTS, Sous la présidence du Maire Guy DEMOLIS

Présents : Mmes et MM. Guy DEMOLIS, Denis BRUNET, Bernard SAILLANT, Serge CHAMOT, Jean-Marc MERLIN, Véronique GUILLAUME, Jocelyne BORNE, Olivier CHAMOT, Maryline ROSSET, Thierry TISSOT.

Absents : Mme Sandrine BOCHET, MM. Gilbert HENRY, Serge RAGAZZONI, Serge YAKOVLEFF, Gérard CHAMOT

ASSISTAIENT EGALEMENT À LA REUNION ASSISTAIENT EGALEMENT À LA REUNION

Mme Martine BRAND, secrétaire de Mairie

M. FAVRE DE THIERRENS, représentant la société V.S.B Energies Nouvelles MM. Christophe BOCHET, Stéphane PERRETON, Jean-Claude CHAMOT, habitant de Menthonnex-en-Bornes

Secrétaire de Séance : M. Bernard SAILLANTLe Maire ouvre la séance à 19H et accueille l’ensemble des participants et tout particulièrement la société V.S.B Energies Nouvelles.

PROPOSITION D’IMPLANTATION D’EOLIENNES SUR LE PLATEAU DES BORNES PROPOSITION D’IMPLANTATION D’EOLIENNES SUR LE PLATEAU DES BORNES

Le Conseil Municipal accueille M. FAVRE de THIERRENS, représentant la Société V.S.B Energies Nouvelles, une entreprise spécialisée dans le développement de l’énergie éolienne qui prospecte dans le Département pour développer des parcs éoliens.

Compte tenu de la topographie du Plateau des Bornes, situé entre le Salève et les massifs alpins, relativement exposé au vent du nord (la bise), cette entreprise souhaite réaliser une étude de faisabilité s’inscrivant dans une volonté de développement économique local, tout en respectant l’environnement global. La ressource éolienne pouvant être un atout à valoriser pour les collectivités ; le développement de l’éolien offrant aux communes, au-delà des intérêts écologiques et financiers, l’occasion de mettre en avant leur politique environnementale et leur participation citoyenne dans des projets d’envergure (agenda 21).

Pendant plus d’une heure, l’intervenant présentera sous forme de rétroprojection le bilan d’un pré-diagnostic ainsi qu’une ébauche d’implantation qui suscite un débat fructueux au sein de l’assemblée.

A l’issue de cette intervention, le Maire réalise un tour de table où chaque participant est invité à s’exprimer.

Compte tenu des problèmes d’intégration dans le site, de la présence déjà de nombreux pylônes électriques et de lignes à haute tension qui défigurent le paysage et des contraintes environnementales liées au milieu naturel (ZNIEFF, arrêté de biotope) le conseil municipal, unanime, se prononce défavorablement.

A.D.S.L A.D.S.L

M. le Maire donne lecture d’un courrier qu’il a adressé à France Télécom à propos des dysfonctionnements de fin d’année sur le réseau ADSL. Il a également alerté les parlementaires de la Haute-Savoie et le Président du SELEQ 74. France Télécom s’est engagé à renforcer le répartiteur de notre commune situé chez Dublet.

TELEPHONIE MOBILE ET TELEVISION NUMERIQUE TELEPHONIE MOBILE ET TELEVISION NUMERIQUE Un débat s’engage au sein du Conseil Municipal sur la mauvaise desserte de notre secteur en TNT et en téléphonie mobile (ORANGE et SFR).

Le maire rappelle qu’il a déjà, à plusieurs reprises, alerté les opérateurs en leur suggérant de se rapprocher de Bouygues Télécom qui possède une antenne de téléphonie mobile sur la commune, pour développer leur réseau.

Concernant la TNT (télévision numérique), il est prévu son développement sur l’ensemble du territoire par voie hertzienne d’ici fin 2011. Pour l’instant, en cas d’impossibilité, les usagers sont invités à capter leurs émissions par parabole.

Le maire, en collaboration avec M. Christophe BOCHET, propose de relancer les opérateurs, les parlementaires hauts-savoyards ainsi que le SELEQ 74 qui a en charge de développer les énergies et moyens de communication.

NUMEROTATION DE LA VOIRIE NUMEROTATION DE LA VOIRIE Le maire rappelle à l’assemblée les raisons et le processus de mise en place de la dénomination des voies communales et de la numérotation des habitations. Un chantier auquel ont été associés les services de la DDE et du cadastre qui ont fortement conseillé la numérotation métrique.

Le marché de fournitures pour un montant de 14.624 € a été confié aux « SIGNAUX GIROD » etle cantonnier a été chargé d’installer les panneaux de signalisation des rues et les plaques de numérotation des maisons. Un courrier d’explication a été adressé à chaque famille. Il est également décidé de valider la commande à l’entreprise GIROD d’un plan général de la commune qui sera installé sur la place de la mairie et de plans format A4 qui seront mis à disposition des usagers pour un montant de 3.967 €.

DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES

1ER SECTEUR : chef-lieu (versant de Morges)

- Route de Menthonnex

- Place de la mairie

- Allée de Menthonay

- Allée du Clos Bellevue

- Chemin de Chez Bonier

2e SECTEUR (versant du Turchet)

- Route de Chez Bastaly

- Route de Chez Les Maîtres

- Route de La Côte

- Chemin de Chez Trosset

- Chemin de chez Labrizée

3e SECTEUR (versant des Usses)

- Route du Murger

- Route des Margolliets

- Allée des Margolliets

- Chemin des Margolliets

- Chemin de Chez Gatillon

- Route de La Rippaz

4e SECTEUR (versant de Verrey)

- Route des Petits Pierres

- Route de La Roche

- Route de Chez Péguin

- Route des Bornes

- Chemin de Tracafond

La séance est levée à 22H.

La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée au lundi 2 mars. Elle sera consacré au budget.

Le Maire,

Guy DEMOLIS