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Compte-Rendu - cr2 4 avril 2016
Procès Verbal - pv 09 03 2015
Procès Verbal - pv 06 03 2023
Procès Verbal - pv 07 03 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 07 03 2016)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Sport,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Nombre
de
membres
- afférents
au
C.
M.
:
15
- en
exercice
:
15
- présents
:
12
Date
de
la convocation
29
février
2016
Date
d’affichage
29
février
2016
DEPARTEMENT
DE
L'ARDECHE
COMMUNE
DE
SAINT
DIDIER
SOUS
AUBENAS
ARRONDISSEMENT
DE
LARGENTIERE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
7
MARS
2016
L'an
deux
mil
seize
et
le
lundi
sept
mars
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Richard
MASSEBEUF,
Maire. Présents
: 12
CAMOIN
Josiane
CHAREYRE
Fabrice
HOPPENOT
Florence
PONCE
Marie-Thérèse
Absents
: 3
VOLLE
Georges
Procurations
: 3
JOANNY
P. à CHAREYRE
F.
Secrétaire
de
séance
élue
:
MASSEBEUF
Richard
MIALON
Michel
CLAUZIER
Laurence
MACIEJEWSKI
Noël
AUBOSSU
Solange
AUBOSSU
S. à CAMOIN
J.
HOPPENOT
Florence
ROURESSOL
Raymond
GUYON
Marc
VIALLE
Yvette
PARGOIRE
Caroline
JOANNY
Patrick
VOLLE
R. à
MASSEBEUF
R.
1/
M14
— Vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2015
Résultat
de
Fonctionnement
:
Résultat
d'investissement
:
TOTAL
GENERAL
Recettes
de
l'exercice :
Dépenses
de
l’exercice
Recettes
de
l’exercice
:
Dépenses
de
l'exercice
639
328.79
€
435
138.60
€
+ 204
190.19
€
314
503.11
€
297
825.95
€
-16
677.16
€ €
+187
513.
03
€
2/0OBJET
: M49
-—
Vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2015
Résultat
de
Fonctionnement
:
Résultat
d'investissement
:
TOTAL
GENERAL
Recettes
de
l'exercice
:
Dépenses
de
l'exercice
Recettes
de
l’exercice
:
Dépenses
de
l'exercice
219
889.94
€
166
159.26
€
+53
730.68
€
274
065.40
€
39
393.80
€
234
671.60
€
+ 283
402.28
€
3/OBJET
: Subventions
2016
aux
Associations
de
la
Commune
et
à
l’APIPAV
Le
Maire
rend
compte
de
la
réunion
de
la
Commission
« Associations
»
du
15
février
dernier.
Après
avoir
vérifié
le
caractère
complet
de
l’ensemble
des
dossiers
de
demande
de
subvention
déposés
par
les
associations,
la
Commission
propose
que
l’évolution
du
montant
des
subventions
allouées
tienne
compte
de
leur
implication
lors
des
différentes
manifestations
organisées
sur
la
commune
(fête
du
14
juillet,
fête
des
enfants...)
ou
de
la
mise
en
place
d'activités
permettant
la
promotion
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(14
voix
pour
et
1
abstention
Marc
GUYON)
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2016
: 1
Au
Fil
des
pages
(Bibliothèque)
de
St
Didier
900
€
2
St
Didier
Patchwork
de
St
Didier
320
€
3
Un
Sourire
en
chantant
(Chorale)
de
St
Didier
320€
4
FCSD
{Football
Club
de
St
Didier)
de
St
Didier
2475€
5
UFAC
(Ancien
Combattant)
de
St
Didier
245€
6
ACCA
(Chasse)
de
St
Didier
210€
7
Amicale
Laïque
de
St
Didier
2
980
€
8
Les
Rendez-Vous
du
Jeudi
de
St
Didier
245€
9
Sport
et
Découverte
07
de
St
Didier
245€
10
Les
Randonneurs
de
Jastres
de
St
Didier
200
€
11
Club
de
Gym
de
St
Didier
300
€
12
Country
Passion
St
Didier
de
St
Didier
320€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(13
voix
pour,
1 abstention
:Marc
GUYON-
Yvette
VIALLE
membre
du
club
des
Ainés
n’a
pas
participé
aux
débats
ni
pris
part
au
vote)
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2016
:
13
Club
des
Aînés
de
la
Plaine
de
St
Didier
320
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
(1
abstention
:Marc
GUYON-
Noël
MACIEJEWSKI
membre
de
Cool
Danse
n’a
pas
participé
aux
débats
ni
pris
part
au
vote)
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2016
:
14
Cool
Danse
de
St
Didier
245
€
TOTAL
DES
SUBVENTIONS
A
VERSER
AUX
ASSOCIATIONS
DE
LA
COMMUNE
9325€
Il'est ensuite
procédé,
à l'unanimité
:
au
vote
de
la
subvention
annuelle
attribuée
à
l'Association
du
Personnel
Intercommunal
du
Pays
d’Aubenas-
Vals
:254
€
(63.50
€
x 4
agents
souhaitant
adhérer)
;
-
au
vote
de
la
subvention
annuelle
attribuée
à
l’Association
Syndicale
Autorisée
du
Domaine
de
Ville
:762
€
à
imputer
au
compte
65737.
4/OBJET
: Demandes
de
subventions
diverses
Monsieur
le Maire
fait
part
de
deux
demandes
de
subvention
présentées
par
:
l’Entente
Saint-Etienne
Aubenas
Handball
;
l'association
Natation
Sud
Ardèche
de
Lablachère.
Il invite
le Conseil
Municipal
à
se
prononcer
sur
ces
demandes
de
subvention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
Considérant
le
nombre
croissant
de
demandes
de
subventions
de
la
part
des
associations
« hors
commune
»,
Considérant
que
la
volonté
de
la
commune
est
de
soutenir
les
associations
communales,
-
décide
de
ne
pas
donner
suite
à
la
demande
de
subvention
présentée
par
l’Entente
Saint-Etienne
Aubenas
Handball
;
-
décide
de
ne
pas
donner
suite
à
la
demande
de
subvention
présentée
par
l'association
Natation
Sud
Ardèche
de
Lablachère.
5/OBJET
: M49
- Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d’une
demande
de
la
Trésorerie
d'Aubenas
d'admission
en
non-valeur
de
créances
communales.
Ces
dernières,
relatives
à
des
rôles
d’eau
et
d'assainissement
impayés
s'élèvent
à
la
somme
de
4.53
€.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
de
se
prononcer
sur
ces
demandes
d'admission
en
non-
valeur. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
:
- _
Décide
d'admettre
en
non-valeur
sur
le
budget
annexe
eau
et
assainissement,
au
compte
654,
les
créances
communales
présentées
par
le
Trésor
Public
pour
un
montant
total
de
4.53
€ ;
-
Dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2016
;
-__
Autorise
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
6/0BJET
: M14
- Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
Point
dans
l'attente
de
précisions
complémentaires
(sera
débattu
lors
d’une
prochaine
séance).
7/OBJET
: Autorisation
donnée
au
Maire
pour
la
signature
d’une
convention
de
prestation
de
services
relative
à
la
mise
en
œuvre
d’activités
périscolaires
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
au
départ
de
l’intervenante
de
l’activité
« Art
Plastique
»
il convient
de
signer
une
nouvelle
convention
de
mise
à disposition
avec
Mme
Mélissa
DAUSQUE
qui
a
été
recrutée
pour
la
remplacer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
:
-
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
avec
Mélissa
DAUSQUE
ainsi
que
tous
les
documents
relatifs
à
cette
affaire
;
afin
de
faciliter
la
gestion
communale,
donne
délégation
au
Maire
pour
la
signature
de
toutes
les
conventions
à
intervenir
avec
les
intervenants
des
temps
d'activités
périscolaires
dans
la
mesure
où
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget.
8/OBJET
: SDE
07
—
Demande
de
subvention
éclairage
public
chemin
de
la
Plaine
et
zone
commerciale
des
Terres
de
Millet
Monsieur
le
Maire
présente
le
devis
pour
le
renforcement
de
l'éclairage
public
du
chemin
de
la
Plaine
et
de
la
zone
commerciale
des
Terres
de
Millet.
Le
montant
de
l'opération
est
estimé
à 7 390.98
€
H. T.
(8 869.17
€ T.T.
C.):
Il précise
que
ce
dossier
peut
faire
l’objet
d’une
demande
de
subvention
auprès
du
SDEO7
{Syndicat
Départemental
d’Energies
de
l'Ardèche)
à
hauteur
de
50
%
du
montant
des
travaux
H.
T.
(subvention
attendue
3
695.49
€).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
:
-
approuve
le
devis
pour
le
renforcement
de
l’éclairage
public
du
chemin
de
la
Plaine
et
de
la
zone
commerciale
des
Terres
de
Millet
d’un
montant
de
7
390.98
€
H,
T. :
sollicite
le
concours
du
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
l'Ardèche
pour
le
financement
de
cette
opération
;
-
confie
par
convention
la
maîtrise
d'ouvrage
temporaire
des
travaux
au
SDEO7
;
-
autorise
le
Maire
à signer
ladite
convention
et
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
9/OBJET
: Travaux
vestiaires
du
stade
—-
Demande
de
subvention
sur
la
réserve
parlementaire
de
Madame
la
Députée
Monsieur
le
Maire
explique
qu’il
convient
de
solliciter
Madame
Sabine
BUIS
dans
le
cadre
de
la
réserve
parlementaire
pour
les
travaux
de
mise
aux
normes
accessibilité
des
vestiaires
du
stade
et
la
création
d’un
Club
House. I
rappelle
que
le
montant
de
la
dépense
s’élèverait
à la
somme
de
285
600
€
H.
T.,
selon
le
détail
ci-dessous
:
.… 138
500.00
€
- Reprise
couverture
— zinguerie
et
ravalement
façades
…
- Montant
HT
des
travaux 26
400.00
€
.… 6 000.00
€
. 13
200.00
€
- Maîtrise
d'œuvre
- Bureaux
de
contrôle.
- Assurances
et frais
divers
pour
imprévus.
TOTAL
GENERAL
HT
..
285
600.00
€
TVA
à
20
4...
.57
120.00
€
TOTALTTC...
serrer
sessesnernnn
senresnererneen
eeesensrenennen
——._.
senneenmeseneseseernerseveereennes
342
720.00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
(Fabrice
CHAREYRE
en
qualité
de
maître
d'œuvre
de
l'opération
n’a
pas
participé
aux
débats
ni
pris
part
au
vote)
:
sollicite
le
concours
de
Madame
La
Députée,
Sabine
BUIS,
dans
le
cadre
de
la
Réserve
Parlementaire
;
-
autorise
le
Maire
à effectuer
toute
démarche
et
à signer
tout
document
relatif
à cette
affaire.
10/OBJET
: Modification
des
statuts
du
Syndicat
Tout’enBus
Monsieur
le
Maire
explique
que
lors
de
sa
séance
du
17
décembre
2015
le
Comité
Syndical
du
Syndicat
Intercommunal
de
transport
urbain
Tout’enBus
a approuvé
la
modification
de
ses
statuts,
comme
suit
:
-
Article
11:
« À
compter
du
1°
janvier
2016,
les
communes
membres
du
Syndicat
Intercommunal
de
Transport
Urbain
Tout'enbus
participeront
à
hauteur
de
un
euro
par
habitant
et
par
an
au
budget
du
Syndicat
Intercommunal
de
transport
Urbain
Tout’enbus.
Le
nombre
d'habitants
qui
servira
de
base
pour
la
participation
des
communes
membres
est
la
population
totale
INSEE
de
chaque
commune
membre
du
Syndicat
Tout’enbus,
au
1%
janvier
de
l’année,
mentionné
sur
le
site
de
l'INSEE.
»
Il'appartient
aux
communes
membres
de
se
prononcer
quant
à
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
Tout’enBus.
Le
Maire
invite
ensuite
les
membres
du
Conseil
Municipal
à se
prononcer
sur
ces
modifications,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
la
majorité
(14
voix
pour
et
1 abstention
Florence
HOPPENOT)
:
-
approuve
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
Tout’enBus
telle
que
présentée
ci-dessus
;
-
autorise
le
Maire
à
signer
les
documents
relatifs
à
ces
modifications
de
statuts
:
-
dit
que
la
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
budget.
11/0BJET
: Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Aubenas
Vals
—
Prise
de
compétence
«
guichet
unique
»
au
1°
avril
2016
Monsieur
le
Maire
explique
que
lors
de
sa
séance
du
15
décembre
2015
dernier
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Aubenas
Vals
a
approuvé
la
modification
de
l’article
4
de
ses
statuts
par
la
prise
de
compétence
Guichet
Unique
(rebaptisé
Pôle
Info
Accueil
Petite
Enfance)
à compter
du
1°
avril
2016.
I appartient
maintenant
aux
communes
membres
de
se
prononcer
quant
à la
modification
de
ces
statuts.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
approuve
la
modification
de
l’article
4
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Aubenas-Vals
afin
d'y
ajouter
la
compétence
« Guichet
Unique
»
(Pôle
Info
Accueil
Petite
Enfance)
à
compter
du
1°
avril
2016;
-
autorise
le
Maire
à signer
les
documents
relatifs
à ces
modifications
de
statuts.
12/OBJET
: Autorisation
donnée
au
Maire
pour
la
signature
des
conventions
de
passage
relatives
aux
sentiers
de
randonnée
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
du
sentier
de
randonnée
qui
doit
être
mis
en
place
sur
la
commune
par
les
services
de
là
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Aubenas-Vals,
il
convient
de
l'autoriser
à
signer
les
conventions
de
passage
à
intervenir
avec
les
différents
propriétaires
des
parcelles
concernées. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
autorise
le
Maire
à
signer
les
conventions
de
passage
dans
le
cadre
du
sentier
de
randonnée
et
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
13/OBJET
: Demande
de
classement
du
bac
de
rétention
et
des
espaces
communs
(ADIS
—
Lotissement
le
Valleton
2)
dans
le
domaine
public
communal
Monsieur
le
Maire
fait
part
du
courrier
de
ADIS
SA
HLM
demandant
le
classement
du
bassin
de
rétention
et
des
espaces
communs
du
lotissement
«
Le
Valleton
2
»
(allée
Félix
Plantevin)
dans
le
domaine
public
communal.
Il
rappelle
que
la
totalité
des
voiries
et
des
réseaux
desservant
le
lotissement
est
déjà
transférée
à
la
commune
par
acte
en
date
du
23
mai
2012.
1! demande
aux
membres
du
Conseil
de
se
prononcer
sur
la
reprise
du
bac
de
rétention
et
des
espaces
communs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
(14
voix
pour
et
1 abstention
Laurence
CLAUZIER)
:
-
Donne
son
accord
pour
le
ciassement
dans
le
domaine
public
communal
du
bac
de
rétention
du
lotissement
LE
VALLETON
2,
allée
Félix
Plantevin,
appartenant
à ADIS
SA
HLM
à
l'euro
symbolique
;
-
Dit
que
les
espaces
communs
resteront
propriété
de
ADIS
SA
HLM
et
ne
seront
donc
pas
transférés
dans
le
domaine
public
de
la
commune
;
-
Autorise
le
Maire
à
signer
l’acte
notarié
correspondant
ainsi
que
toutes
les
pièces
se
rapportant
à
cette
affaire
;
-
Dit
que
tous
les
frais
afférents
à cette
affaire
seront
supportés
par
ADIS
SA
HLM.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
>
Florence
HOPPENOT,
conseillère
municipale,
informe
l'assemblée
de
son
départ
de
la
région
pour
raisons
personnelles
et
professionnelles
à compter
du
mois
d'avril
2016.
>
Forum
des
associations
:un
appel
sera
lancé
aux
associations
de
la
commune
afin
de
savoir
si
l’une
d’entre
elles
serait
susceptible
de
l’organiser
en
2016.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
premier
forum
des
associations
s’est
tenu
en
2015
à
l'initiative
de
Christian
Huteau,
président
de
l’association
Sport
et
Découverte
07.
||
rappelle
que
ce
forum
était
« couplé
» avec
un
vide
grenier.
>
Commission
voirie
de
la
CCPAV
- Raymond
ROURESSOL
rend
compte
de
cette
réunion
:
-
Travaux
2016
sur
la
voirie
d'intérêt
communautaire
du
chemin
de
la
Plaine
(aménagement
du
carrefour
Sabaton)
:54
281
€
TIC.
-
Malheureusement
ia
réalisation
des
trottoirs
du
chemin
de
la
Plaine
est
programmée
sur
le
budget
2017
de
la
communauté
de
communes.
>
Compétence
petite
enfance
:
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
cette
compétence
sera
transférée
à la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Aubenas-Vals
à compter
du
1°
septembre
2016.
>
Manifestions
des
19
et
20
mars
2016
organisées
par
le
CCAS:
Caroline
PARGOIRE
rappelle
les
différentes
manifestations
prévues
en
faveur
de
l’association
«
Pas
à
Pas
Ardèche
» pour
vaincre
l'autisme.
-
Samedi
19
mars
à
partir
de
16
h 30
:Thé
dansant,
tombola,
petite
restauration...
-
Dimanche
20
mars
de
9
h00
à 17
h 00
:Baby-Troc,
parcours
sportif,
module
gonflable
pour
les
enfants...
Toutes
les
bonnes
volontés
sont
les
bienvenues
pour
aider
les
membres
du
CCAS
pendant
ces
deux
journées.
>
Etude
de
faisabilité
d’une
place
du
Village
:Comme
mentionné
sur
la
profession
de
foi
une
étude
de
faisabilité
d’une
place
de
Village
en
zone
AU
est
amorcée.
Il s’agit
d’un
travail
de
longue
haleine
qui
sera
mené
sur
plusieurs
années,
notamment
en
ce
qui
concerne
les
acquisitions
foncières.
}
Courrier
Président
du
Ball
Trapp
:Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
du
Président
du
Ball
Trapp
d’Aubenas
en
date
du
25
janvier
2016
relatif
à
la
dépollution
du
site.” >
Comme
annoncé
lors
de
la
cérémonie
des
vœux
du
11
janvier
2016,
le
Maire
indique
que
la
réserve
communale
de
sécurité
civile
et
la
vigilance
citoyenne
vont
progressivement
se
mettre
en
place
sur
la
commune.
-
La
réserve
communale
de
sécurité
civile
a
pour
objectif
d'aider
les
secouristes
et
les
pompiers
en
cas
de
catastrophes
naturelles
(inondations,
tempêtes,
incendies...)
et/ou
d'accidents
industriels
{explosion
d'usine,
nucléaire...)
Elle
est
constituée
de
citoyens
volontaires
et
bénévoles
pouvant
être
mobilisés
en
appui
des
pouvoirs
publics
afin
de
prévenir
et
gérer
les
risques
majeurs
sur
le
territoire
de
la
commune.
-
L'opération
de
vigilance
citoyenne
devrait
se
mettre
en
œuvre
d'ici
cet
été
à
l'initiative
de
la
commission
communale
de
sécurité.
Il
s’agit
ici
de
diminuer
et
de
prévenir
les
faits
d'insécurité
(cambriolages,
vandalisme,
agressions...)
et
d'optimiser
les
chances
de
retrouver
les
malfaiteurs
et
d'améliorer
la
réactivité
des
services
de
Police
par
une
vigilance
de
tous
et
la
mise
en
place
de
référents
en
contact
direct
avec
ces
services
Des
précisions
complémentaires
sur
ces
deux
points
seront
apportées
ultérieurement.
}
Travaux
réseaux
RN102
:
Les
travaux
ont
commencé
et
avancent
bien,
malgré
quelques
difficultés
rencontrées
sur
des
parcelles
privées,
difficultés
rapidement
résolues
grâce
au
suivi
régulier
du
chantier
par
les
élus.
En
ce
qui
concerne
la
fibre
optique,
le
syndicat
ADN
(Ardèche
Drôme
Numérique)
a
procédé
à
l'ouverture
de
quelques
chambres
d'Orange
sur
la
RN102
permettant
de
confirmer
la
présence
de
fourreaux
libres
sur
ces
chambres.
Cependant
la
continuité
de
ces
fourreaux
dans
les
autres
chambres
reste
à confirmer.
Dans
la
continuité
de
ces
travaux,
des
feux
tricolores
seront
mis
en
place
prochainement
perturbant
la
circulation
sur
la
RN102.
De
nombreux
véhicules
risquent
de
dévier
sur
le
chemin
de
Saint-Pierre
et
le
chemin
Prélafont,
des
panneaux
ou
balises
devront
être
mises
en
place
afin
de
ralentir
la
vitesse
des
véhicules.
>
Accueil
de
Loisirs
sans
Hébergement
: Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
du
6
au
31
juillet
2016
le
centre
de
loisirs
itinérant
se
déroulera
à
l’école
communale.
Les
modalités
d'inscription
seront
communiquées
ultérieurement.
>
Cinéma
sous
les
Etoiles
:Séance
programmée
à Saint-Didier
le
lundi
29
août
2016
(film
à définir
ultérieurement).
>
Nettoyage
des
berges
de
l'Ardèche
:samedi
9
avril
2016.
#
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Aubenas-Vals
:jeudi
14
avril
2016
à
20h
00
à
la
salle
polyvalente
de
Saint-Didier.
+
Dates
de
réunion:
Lundi
14
mars
2016
20h
00
CCAS
Lundi
21
mars
2016
18
h 00
Commission
finances
Lundi
4
avril
2016
20
h 30
Conseil
municipal
(vote
des
budgets)
Puis
commission
communication
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 00
h
15.
A
Saint
Didier
sous
Aubenas,
le
11
mars
2016
Le
Maire,
Richard
MASSEBEUF
ER