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Procès Verbal - pv cm 10 03 2025
Procès Verbal - pv cm 13 05 2024
Procès Verbal - pv cm 18 03 2024
Procès Verbal - pv cm 18 11 2024
Procès Verbal - pv cm 14 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 14 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
|
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
ai
Æ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
3
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Vains
Année
2024
Page
51
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
Le
lundi
14
octobre
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
CARNET
Jean
Philippe
P
|
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
PVR
.
PVR
!
DEBON
Anthony
OD
LEMOINE
Vincent
sp
TÉTREL
Guylène
P
DEVILLE
Olivier
P
|
POULET
Sandrine
P
|
THÉAULT
Chantal
P
PVR
PVR
PVR
DOUBLET
Thierry
RENOUF
Pascal
TIMONNIER
Gillian
CT
FF
cs
FAGUAIS
François
P
SAVARY
Chantal
P
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT
: M.
FAGUAIS
François
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
présents
: 9
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Convocation
: 09/10/2024
Affichage
: 09/10/2024
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9
septembre
2024
Délibération
20241014-01
Après
s'être
assuré
que
chaque
conseiller
municipal
ait
bien
reçu
le
procès-verbal,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Transfert
des
archives
communales
aux
archives
départementales
Délibération
20241014-02
En
Conseil
Municipal
du
14/12/2020,
les
membres
du
Conseil
Municipal
avaient
validé
à
l'unanimité
le
transfert
des
registres
d'état
civil
de
+
120
ans
aux
Archives
Départementales.
Cela
concerne
concrètement
tous
les
registres
de
1677
à
1902. EPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
DEPAR
IN
EVA
| Année
2024
Page
52
ch
j
ni
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
=
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
Vains
Une
obligation
de
dépôt
aux
Archives
Départementales
:
Depuis
la
loi
du
21
décembre
1970,
modifiée
par
la
loi
du
7
juillet
2016,
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
sont
tenues
de
déposer
aux
Archives
Départementales
leurs
registres
d'état-
civil
de
plus
de
120
ans,
le
cadastre
ayant
cessé
d'être
en
service
depuis
plus
de
30
ans
et
leurs
archives
de
plus
de
50
ans.
Les
archives
restent
propriété
de
la
commune,
mais
sont
conservées
aux
Archives
Départementales.
En
cas
de
mise
en
péril
des
archives
et
de
refus
de
la
municipalité
de
procéder
au
dépôt,
le
préfet
peut
prescrire
le
dépôt
d'office
(code
du
patrimoine,
L
212-11
et
suivants).
Cela
s'explique
par
le
fait
que
l'intérêt
d'un
dépôt
aux
Archives
départementales
outre
le
fait
d'offrir
des
conditions
de
conservation
optimales,
permet
de
rassembler
en
un
seul
et
même
lieu
toutes
les
archives
anciennes
produites
par
la
commune
et
en
faciliter
la
communication
aux
administrés. A
titre
indicatif,
rappelons
que
le
dépôt
est
une
procédure
gratuite,
la
collecte
des
documents
est
assurée
par
les
Archives
départementales.
Les
archives
déposées
restent
la
propriété
de
la
commune.
Les
frais
liés
à
la
désinfection
et/ou
la
restauration
des
archives
qui
présenteraient
des
moisissures
ou
qui
seraient
en
mauvais
état
sont
pris
en
charge
par
le
département.
Les
archives
sont
triées
puis
conditionnées
avant
de
rejoindre
le
dépôt
des
Archives
Départementales
où
elles
seront
dépoussiérées.
La
conservation
et
la
communication
est
assurée
par
le
Conseil
Départemental. Cela
concerne
:
Les
archives
de
+
50
ans
:
registres
des
délibérations,
recensement
militaire,
recensement
de
la
population,
matrices
cadastrales,
le
plan
cadastral
du
19è"
siècle,
les
registres
d'état
civil
jusqu'en
1902.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
3.
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la
commune
de
Vains
Délibération
20241014-03
M.
le
Maire
rappelle
que
passer
chaque
jour
plusieurs
heures
ensemble
suppose
le
respect
d'un
code
de
conduite.
Le
règlement
intérieur
a
pour
ambition
de
définir
de
manière
claire
et
précise
un
certain
nombre
de
règles
applicables
dans
la
collectivité.
Il
permet
d’avoir
au
sein
d’un
seul
et
même
document
une
connaissance
partagée
des
règles
essentielles
de
fonctionnement
évitant
ainsi
des
applications
et
interprétations
différentes
au
sein
des
équipes
de
travail. DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
cd
Æ
AIN
Année
2024
Page
53
ei
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
LS
Maire
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
Vains
a
Chacun
peut
ainsi
utilement
s'y
référer.
Il
facilite
l'intégration
de
nouveaux
agents.
Tous
les
agents
employés
par
la
collectivité,
quel
que
soit
leur
statut
(titulaire,
stagiaire,
contractuel),
leur
position
(mise
à
disposition,
détachement
au
sein
de
la
collectivité...),
la
date
et
la
durée
de
leur
recrutement
(agents
saisonniers
où
occasionnels)
sont
tenus
de
respecter
les
dispositions
prévues
dans
le
règlement
intérieur.
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
Vu
l'avis
du
Comité
social
territorial
en
date
du
19/09/2024,
-
D'adopter
le
règlement
intérieur
pour
les
agents
de
la
collectivité,
à
compter
du
14/10/2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-
D'adopter
le
règlement
intérieur
annexé
à
la
présente
délibération,
à
compter
du
14/10/2024.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
4.
Versement
d’une
subvention
à
l'association
4L
Trophy
Délibération
20241014-04
Dans
le
cadre
d'un
projet
scolaire
au
sein
de
sa
formation
en
BUT
Techniques
de
Commercialisation,
une
administrée
de
VAINS
va
participer
à
la
compétition
de
l'association
4L
Trophy. Pour
information,
le
Raid
4L
Trophy
est
un
raid
automobile
solidaire
destiné
aux
jeunes
de
moins
de
28
ans
et
couru
exclusivement
en
Renault
4.
Créé
par
Jean-Jacques
Rey
en
1997,
il
est
organisé
par
l’entreprise
Desertours
en
partenariat
avec
l'École
supérieure
de
commerce
de
Rennes,
qui
apporte
l'encadrement
bénévole.
Ce
raid,
composé
de
plusieurs
milliers
de
voitures, ÿ
nl
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
Vaius
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
l'Année
2024
Page
54
|
Le
Maire,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
achemine
au
Maroc
des
jouets
et
des
fournitures
scolaires,
ainsi
que
quelques
tonnes
de
nourriture
et
quelques
milliers
d'euros
de
dons.
Pour
financer
leur
participation
à
cette
aventure,
les
jeunes
mettent
en
œuvre
plusieurs
projets
comme
une
soirée
loto,
une
soirée
tartiflette,
une
collecte
de
fournitures,
et
recherchent
des
sponsors.
C'est
pourquoi
la
jeune
vainquaise
a
sollicité
la
commune
pour
l'octroi
d'une
aide
financière. Accompagnée
de
sa
partenaire,
elle
est
venue
présenter
ce
projet
à
l'occasion
du
repas
des
ainés
et
toutes
deux
ont
participé
au
service
à
table.
M.
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
de
200
€
à
l'association
4L
Trophy
(les
gazelles
en
4L),
comme
évoqué
à
la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
5,
Adhésion
à
la
convention
de
participation
prévoyance
CDG
50
Délibération
20241014-05
La
réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique
territoriale,
initiée
par
l'ordonnance
n°2021-175
du
17
février
2021,
place
la
couverture
des
risques
prévoyance
et
santé
des
agents
au
premier
plan
de
la
responsabilité
des
employeurs
publics
territoriaux.
A
partir
du
1%
janvier
2025,
une
nouvelle
étape
de
la
réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
sera
franchie:
les
employeurs
publics
devront
obligatoirement
contribuer
financièrement
à
la
prévoyance
de
leurs
agents.
Le
Centre
de
Gestion
de
la
Manche
propose
à
ses
collectivités
d'adhérer
à
la
convention
de
participation
prévoyance
CDG
50
avec
Intériale
(assurance)
et
Willis
Tower
Watson
(anciennement
Gras
Savoye
-
gestionnaire)
:
”
Prévoyance
:
compensation
de
la
perte
de
rémunération
en
cas
de
congés
pour
raison
de
santé,
souscrits
par
la
voie
de
la
labellisation
ou
de
la
convention
de
participation
(contrat
de
groupe).
“
Garantie
de
base
:
maintien
du
salaire
en
cas
d'incapacité
temporaire
de
travail
avec
ou
sans
les
primes
(au
choix
de
l'agent)
à
hauteur
de
95%
du
salaire
net.
“Garanties
optionnelles
:
maintien
de
salaire
en
cas
d'invalidité
permanente,
perte
de
retraite
suite
à
invalidité
permanente,
garantie
décès/perte
totale
et
irréversible
d'autonomie. nl
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
Vaius
Année
2024
Page
55
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
“Maintien
des
taux
des
cotisations
jusqu'au
31/12/2025.
"Pas
d'obligation
d'adhésion
pour
l'agent.
“Bénéficiaires
: fonctionnaires
titulaires
et
stagiaires,
contractuels.
“Adhésion
gratuite
pour
les
collectivités
territoriales
-
Seule
la
cotisation
/
agent
à
payer.
"Minimum
participation
commune
:
7€/mois/agent
(20%
du
montant
de
référence
fixé
à
35€).
“Taux
de
cotisation
agent
(déduit
de
la
fiche
de
paie)
: garanties
de
base
:
1%
salaire
net
garanti
(traitement
brut
+
NBI)
et
1.04
%
avec
primes
garanties
(IFSE,
indemnité
compensatrice
CSG,
transfert
primes
points,
pas
de
CIA).
“Pas
de
notion
d'âge
ni
de
questionnaire
médical.
“Exemple
de
calcul
de
cotisation
Garantie
de
Base
:
salaire
de
référence
de
2000
€
brut
(TIB
+
NBI
+
IFSE)
X
1.04
%
=
20.80
€
/
mois
—
À
déduire
ensuite
la
participation
employeur.
L'adhésion
se
fera
en
2
temps
:
-
Saisine
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
après
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14/10/2024
avec
le
montant
final
de
la
participation
par
agent
;
-
Délibération
d'adhésion
au
Conseil
Municipal
du
16/12/2024
après
avis
du
CST
(prochaine
réunion
du
CST
: 28/11/2024).
M.
le
Maire
propose
de
fixer
le
montant
de
la
participation
financière
pour
le
risque
prévoyance
à
7€
par
agent
et
par
mois.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
6.
Désignation
d'un
nouveau
suppléant
au
SDEM
50
Délibération
20241014-06
En
Conseil
Municipal
du
15/06/2020,
un
délégué
et
un
suppléant
avaient
été
désignés
pour
le
SDEM
50.
Déléguée
: Sandrine
POULET
Suppléant
: Gillian
TIMONNIER
Il
est
proposé
aujourd'hui
de
désigner
Philippe
STRUGALA
en
tant
que
suppléant
à
la
place
de
Gillian
TIMONNIER.
En
effet,
Philippe
STRUGALA
a
été,
de
nombreuses
fois,
sollicité
pour
se
rendre
aux
diverses
réunions
du
SDEM
50. Année
2024
Page
56
|
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Vains
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
7.
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
n'a
été
destinataire
d'aucune
nouvelle
déclaration
d'intention
d'aliéner
depuis
la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal.
8.
Questions
diverses
-
Point
sur
l'urbanisme
:
Mme
Chantal
THÉAULT
fait
le
point
sur
les
différents
dossiers
d'urbanisme
en
cours,
certificats
d'urbanisme,
déclarations
préalables,
permis
de
construire
et
donne
lecture
des
décisions
prises.
-
Inauguration
de
l'atelier
municipal,
plateau
multisports
et
lotissement
les
Domaines
Samedi
30/11
10h30.
-
Déplacement
du
calvaire
à
l'intérieur
du
cimetière:
visite
commentée
du
cimetière
de
Vains
avec
M.
Jacky
Brionne,
expert
de
l’art
funéraire,
le
samedi
26
octobre
2024
à
10h
sur
place.
-
Carte
postale
de
remerciement
des
ainés
vainquais
en
séjour
sur
la
côte
d'Opale.
-
Formation
CCID
début
2025
: inscriptions
en
cours
(2
élus
par
commune
maximum).
-
Projet
d'acquisition
parcelle
ZD
20
LEMETAYER
:
RDV
chez
le
notaire
SHELTON
23/10
à
10h.
-
Permis
d'aménager
Lotissement
La
Bucaille
:
RDV
avec
l'entreprise
TECAM
14/10/2024
à
17h30.
-
Semaine
du
Goût :
vous
êtes
conviés
au
goûter
organisé
par
l'école
St
Michel
mardi
15/10/2024
entre
16h30
et
17h.
La
présente
séance
est
levée
à
21h40
et
contient
6
délibérations
numérotées
20241014-01
à
20241014-06.
8/41/2024
Fait
à
Vains,
le
OIvièR
DEVILLE DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
a
:
Année
2024
Page
57
=
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
ÿ
lil
Le
Maire,
—
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Caen
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
exécutoire.
Fait
et
délibéré
à
Vains,
les
jours
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
et
affichage
en
mairie.
CARNET
Jean
Philippe
ET
DEBON
Anthony
PVR
œ
ph
DEVILLE Olivier
CT
qu
_
.
VA
DOUBLET Thierry
PVR CT
RM
FAGUAIS
François
LECHARTIER
Sébastien
LAIT
LEMOINE
Vincent
POULET
Sandrine
RENOUF
Pascal
SAVARY
Chantal
STRUGALA
Philippe
LL
TETREL
Guylène
THÉAULT
Chantal
Es Pa
TIMONNIER
Gillian
PVR
CS
EE.