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unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 14.11.24
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 14.11.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du jeudi 14 novembre 2024
19 h 00 – Salle du Conseil communautaire
N°
délibération
Liste des délibérations
examinées en séance Résultat des votes
Affaires générales, Finances et Aménagement du numérique
2024-9-01 Egalité hommes/femmes au sein de la Communauté de communes Le Conseil a pris acte
2024-9-02 Protection sociale complémentaire des agents Approuvé à l’unanimité
2024-9-03 Modification du cycle de travail en crèche Approuvé à l’unanimité
2024-9-04 Avance remboursable budget annexe abattoir Approuvé à l’unanimité
2024-9-05 Installations frigorifiques de l’abattoir, marché de travaux Approuvé à l’unanimité
2024-9-06 Contrat de prêt 2024 relatif au programme d’investissement assainissement collectif Approuvé à l’unanimité
Assainissement et eau potable
2024-9-07 Station d’épuration Le Frasnois, avenant au marché de travaux Approuvé à l’unanimité
2024-9-08 Création d’un réseau de collecte à Nozeroy, demande subvention Approuvé à l’unanimité
Economie et aménagement du territoire
2024-9-09 Echange de terrain avec soulte avec la SCI La Louvière Approuvé à l’unanimité
2024-9-10 Vente d’un bâtiment à la SAS Bavoysi Tôlerie Industrielle Approuvé à l’unanimité
2024-9-11 Vente d’un bâtiment à la SARL TB Auto Approuvé à l’unanimité
2024-9-12 AIE – Attribution de subvention à Jura Isolation Approuvé à la majorité
Action sociale et micro-crèches
2024.9-13 Attribution d’une subvention complémentaire 2024 à CNJ Seniors Approuvé à l’unanimité
Culture et évènementiel
2024-9-14.1 CNJ Organisation – attribution de subvention Approuvé à l’unanimité
2024-9-14.2 Jouef 39 – attribution de subvention Approuvé à l’unanimité
2024-9-14.3 Autosport des Neiges – attribution de subvention Approuvé à l’unanimité
2024-9-14.4 Les Scènes du Jura – attribution de subvention Approuvé à l’unanimité
2024-9-14.5 Cinéma Les 3 Républiques – attribution de subvention Approuvé à l’unanimité
Plan Local d’Urbanisme intercommunal
2024-9-15 Avenant au marché d’études avec CITADIA Approuvé à l’unanimité