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unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 30.04.26
Document publié le Jeudi 30 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 30.04.26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
3 Rue Victor Bérard - 39300 CHAMPAGNOLE – Tél. : 03 84 52 06 20 - contact@champagnolenozeroyjura.fr
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du jeudi 30 avril 2026
18 h 30 – Salle du Conseil communautaire
N° de
délibération Liste des délibérations examinées en séance Décision
Désignation des représentants
2026.4.01 Commission DSP Approuvé à l’unanimité
2026.4.02 Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) Approuvé à l’unanimité
2026.4.03 Commission d’appel d’offres (CAO) Approuvé à l’unanimité
2026.4.04 Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) Approuvé à l’unanimité
2026.4.05 Agence économique régionale (AER) Approuvé à l’unanimité
2026.4.06 Initiative Jura Approuvé à l’unanimité
2026.4.07 Mission locale Sud Jura Approuvé à l’unanimité
2026.4.08 Comité départemental du tourisme Approuvé à l’unanimité
2026.4.09 Comité régional du tourisme Approuvé à l’unanimité
2026.4.10 MASCOT Approuvé à l’unanimité
2026.4.11 Société publique locale Terre d’Émeraude Tourisme Approuvé à l’unanimité
2026.4.12 CNJ Organisation Approuvé à l’unanimité
2026.4.13 Scènes du Jura Approuvé à l’unanimité
2026.4.14 Société publique locale CNJ Énergies Approuvé à l’unanimité
2026.4.15 Maison pour tous Approuvé à l’unanimité
2026.4.16 Comité national d’action sociale (CNAS) Approuvé à l’unanimité
2026.4.17 Collèges et lycées Approuvé à l’unanimité
2026.4.18 SIVOS à la carte Approuvé à l’unanimité
2026.4.19 Communes forestières Approuvé à l’unanimité
2026.4.20 Réseau Natura 2000 Approuvé à l’unanimité
2026.4.21 Parc naturel régional Approuvé à l’unanimité
2026.4.22 Syndicat mixte du domaine nordique de la Haute Joux Approuvé à l’unanimité
2026.4.23 SIDEC Approuvé à l’unanimité
2026.4.24 SICTOM Jura Est et SICTOM de Lons-le-Saunier Approuvé à l’unanimité
2026.4.25 Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
2026.4.26 Personnel intercommunal et stagiaire Approuvé à l’unanimité
2026.4.27 Convention service ADS Approuvé à l’unanimité
2026.4.28 Subvention opération « Shopping remboursé » Approuvé à l’unanimité
2026.4.29 Conseil de surveillance Hôpital Approuvé à l’unanimité