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unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 11.07.24
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 11.07.24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Consommateurs,
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du jeudi 11 juillet 2024
19 h 00 – Salle du Conseil communautaire
N°
délibération
Liste des délibérations
examinées en séance Résultat des votes
Affaires générales, Finances et Aménagement numérique
2024.7-01 Convention avec le Département pour le déploiement du très haut débit, avenant n°1 Approuvé à l’unanimité
2024.7-02 Clôture du service Land Art Park et de la régie de recettes « événementiel » Approuvé à l’unanimité
2024.7-03 Commission d’Appel d’Offres, remplacement d’un titulaire Le Conseil prend acte
2024.7-04 Renonciation au transfert des compétences de police de la publicité extérieure Le Conseil prend acte
2024.7-05 Convention avec le Département pour le financement d’un panneau autoroutier Approuvé à l’unanimité
Economie et aménagement du territoire
2024.7-06 Achat d’un bâtiment industriel (SNTS) Approuvé à l’unanimité
2024.7-07 Achat de terrain à Andelot-en-Montagne Approuvé à l’unanimité
Tourisme
2024.7-08 Subventions tourisme, modifications Approuvé à la majorité
Crèche, animation petite enfance et Foyer d’Accueil Médicalisé
2024.7-09 Relais Petite Enfance, convention triannuelle avec la Mutualité Française Jura Approuvé à l’unanimité
Services à la population
2024.7-10 Vidéo-protection sur le site du Centre aquatique Les Tritons, convention avec la Ville de Champagnole Approuvé à l’unanimité
Action sociale et micro-crèches
2024.7-11 Micro-crèche de Monnet la Ville, avenants aux marchés de travux Approuvé à l’unanimité
2024.7-12 Micro-crèche de Monnet la Ville, bail professionnel avec la SARL LPC Plateau Approuvé à la majorité
2024.7-13 Colloque Santé Environnement Approuvé à l’unanimité
Culture et évènementiel
2024.7-14.1 Subvention aux Jeunes Agriculteurs du Jura Approuvé à l’unanimité
2024.7-14.2 Subvention à l’association Trans’Organisation Approuvé à l’unanimité
Bâtiments scolaires
2024.7-15 Installation d’un bâtiment modulaire à Nozeroy, fonds de concours Approuvé à l’unanimité