Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1 convoc C municipal 230425
Conseil Municipal - Convoc CM 190325
Conseil Municipal - 2025 01 22 CONVOC CM
Conseil Municipal - 2025 02 26 CONVOC CM
Procès Verbal - PV CM 51125
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 24 avril
Convocation - Convocation CM 18072022
Déliberation - CM 210525 CR
Procès Verbal - 20241120 CM PV
Déliberation - 2025 04 23 LISTE DELIB
Conseil Municipal - convoc CM 210525
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 210525)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Mairie de Vallières-sur-Fier
Mesdames, Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de la commune de Vallières-sur-Fier se réunira
Le mercredi _21 mai 2025 à 19h30
Mairie — Vallières-sur-Fier
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette séance ordinaire et vous prions d’agréer, Madame,
Monsieur, l'expression de nos sentiments les meilleurs.
L'ordre du jour est le suivant :
Séance Publique :
-_ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2025 - Décisions du maire
Sujets soumis à délibération :
Convention avec la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie pour le service ADS
mutualisé
Régularisation comptable des annuités en capital des emprunts contractés auprès du SYANE et
du SIESS
Cession de terrains communaux situés dans l’OAP de Sion : Désignation d’un promoteur en vue
de la réalisation d’une opération de promotion immobilière
- Mise à jour des statuts de la communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Vente de la parcelle 289 OC n° 774 et de l’ancienne Poste
Transfert de la compétence éclairage public secteur ex-Val de fier au SIESS
Séance Privée :
-__ Elaboration de la liste des jurés d'assises
- Compte rendu des commissions
-_ Point sur la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
Le Maire
F. RAVOIRE