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Conseil Municipal - CM DU 18 DECEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 18 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Justice et droit,
Oellerive
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2024
N° OBJET VOTES
APPROBATION A L'UNANIMITÉ 0 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2024
ri : PREND ACTE 1 Décisions du Maire
PREND ACTE 2 RH / RSU — Rapport Social Unique 2023
3 RH / CCAS Renouvellement de Mise à Disposition de personnel 2025- UNANIMITÉ
2027
RH / Renouvellement de la convention de mutualisation des actions
a de formation avec la Communauté d'Agglomération Vichy UNANIMITÉ
Communauté
RH / Convention pour la formation à l'entraînement aux bâtons et
5 techniques professionnelles d'intervention pour les agents de police UNANIMITÉ
municipale
6 RH / Régime indemnitaire filière police municipale - ISFE UNANIMITÉ
7 RH / IHTS Actualisation au 01.01.2025 UNANIMITÉ
8 RH / Indemnité horaire pour le travail de nuit UNANIMITÉ
RH / Indemnité horaire pour le travail le dimanche et Jour Fériés UNANIMITÉ
9
10 RH / Modalités d'exercice du travail à Temps Partiel au sein de la UNANIMITÉ
collectivité
11 RH / TDEE Emplois non permanents pour un accroissement UNANIMITÉ
saisonnier d'activité — Année 2025
12 RH / TDEE Emplois non permanents pour un accroissement UNANIMITÉ
temporaire d'activité - Année 2025
13 RH /TDEE Emplois Permanents BSA 01.01.2025 (maj 06.11.2024) UNANIMITÉ
14 | RH/TDEE Vacataires UNANIMITÉ
15 Finances - Autorisation d'exécution avant adoption BP2025 UNANIMITÉ
Finances - DM2 2024 MAJORITÉ
16
2 ABSTENTIONS — M. GREZES / M. DESMOULES
17 | SDE 03: dissimulation des réseaux rue des chardonnerets UNANIMITÉ
18 SDE 03 : renouvellement éclairage public rue des Chardonnerets UNANIMITÉ
19 | SDE 03 : éclairage public place de la Source intermittente UNANIMITÉ
20 SDE 03 : Affaire 20241234 - Eclairage complémentaire place de UNANIMITÉ
Source intermittente
21 SDE 03 : Affaire 20241363 — pose de prises de courant sur UNANIMITÉ
candélabres
22 | Tarifs municipaux Année 2025 UNANIMITÉ Oellerive
23 Politique de la ville - Contrat d’Engagements Quartiers 2030 UNANIMITÉ
24 Motion du conseil municipal de Bellerive sur Allier pour la réintégration de Bellerive dans le dispositif « Quartiers prioritaires » UNANIMITÉ
Fait et délibéré à BELLERIVE-SUR-ALLIER, le 18 décembre 2024,
Le Maire,
François SENNEPIN