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Déliberation - liste delib.14.12.2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib.14.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Loisirs,
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
14
DECEMBRE
2023
N°
de
.
délibération
Objet
Vote
20231116D01 |
Décision
modificative
n°4-
Budget
principal
:
Approuvée
20231214D01 | Approbation
du
rapport
annuel
Vendée
Eau-exercice
2022
Approuvée
20231214D02 | Approbation
du
rapport
annuel
Assainissement-exercice
2022
Approuvée
Convention
définissant
les
modalités
de
la
prestation
paie
de
façon
dématérialisée
20231214D03 |
via
un
échange
de
fichiers
assurée
par
le centre
de
gestion
de
la fonction
publique
,
territoriales
de
la Vendée
territoriale
de
la Vendée
paie
dématérialisation
ABPFOUNÉE
20231214D04 |
Déclassement
du
parking
rue
des
Rosiers
Approuvée
20231214D05
Renouvellement
de
la convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
la
machine
| Approuvée
à pains
20231214D06
Participation
de
la communauté
de
communes
du
Pays
de
Mortagne
aux
frais
de
Approuvée
fonctionnement
de
la salle
Lucie
Macquart
pour
le spectacle
du
10
novembre
2023
20231214D07
Révision
Nbre
de FAUIBUHER
de
Compensation
sous
forme
d’Attribution
de
Approuvée
Compensation
d'investissement
2023
Travaux
pour
la
rénovation
de
la
mairie
et de
la salle
polyvalente
avec
20231214D08 |
mutualisation
du
système
de
chauffage
: attribution
et
autorisation
de
signature
,
Approuvée
des
marches
de
travaux
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent WERTH
Affichée
le
15.12.2023