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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 28 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Conseil Municipal du jeudi 28 novembre 2024
Liste des délibérations
Délibération n° D2024_11_01 Vente Commune de Champagné / Société SOCAMAINE parcelle AP n° 39 Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_11_02 Adoption du montant de l’attribution de compensation définitive 2024 versée par Le Mans Métropole suite à l’instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique Présents : 23 Votants : 27
Pour : 26 Contre : 1 Abstentions : /
Délibération n° D2024_11_03 Actualisation de la liste des décisions fiscales en matière de fiscalité locale économique
Présents : 23 Votants :27
Pour :27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_11_04 Convention Club des entreprises – Participation à la vidéoprotection de la ZA de la Forêt
Présents : 23 Votants :27
Pour : 21 Contre : / Abstentions : 6
Délibération n° D2024_11_05 Conventions de raccordement des caméras de vidéoprotection de la ZA La Forêt
Présents : 24 Votants :27
Pour : 21 Contre : 5 Abstentions : 1
Délibération n° D2024_11_06 Tarifs spectacles
Présents : 24 Votants :27
Pour : 20 Contre : 7 Abstentions : /
Délibération n° D2024_11_07 Tarifs cimetière
Présents : 24 Votants :27
Pour : 21 Contre : / Abstentions : 6
Délibération n°2024_11_08 Autorisation d’ouverture de crédits 2025
Présents : 24 Votants :27
Pour : 21 Contre : / Abstentions : 6
Délibération n° D2024_11_09 Acompte subvention Centre d’Animation Sociale Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_11_10 Subvention au budget annexe Salle Polyvalente Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2024_11_11 Décision Modificative n°1 – Budget annexe Salle Polyvlente Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : / Délibération n°D2024_11_12 Unis-Cité – Service Civique – Convention de partenariat Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2024_11_13 Personnel – Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2024_11_14 Personnel – Protection Sociale Complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
Présents : 24 Votants :27
Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /
Délibération n°D2024_11_15 Personnel – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement I. F. S. E – Filière Police
Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°2024_11_16 Personnel – Modification du régime indemnitaire R.I.F.S.E.E.P Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /