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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 28 Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne, Changement climatique,
Conseil Municipal du jeudi 28 septembre 2023
Liste des délibérations
Délibération n° D2023_09_001 Décision Modificative N°2 - BUDGET COMMUNAL Présents : 19 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_09_002 Fonds de concours exceptionnel 2023 de Le Mans Métropole pour le fonctionnement des équipements municipaux
Présents : 19 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_09_003 Don en faveur des populations du Maroc touché par un séisme le 8 septembre 2023
Présents : 19 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_09_004 Dénomination des 2 voies du lotissement BERENICE (Site des tours) Présents : 19 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_09_005 Installations classées pour la protection de l’environnement - Demande d’enregistrement par la société BOBET MATERIEL
Présents : 19 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_09_006 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Présents : 19 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_09_007 Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours transition énergétique par Le Mans Métropole pour la réhabilitation du gymnase Jean Rondeau Présents : 19 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_09_008 Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours transition énergétique par Le Mans Métropole pour les travaux de rénovation énergétique de la Mairie Présents : 19 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /