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Procès Verbal - PV du 04 novembre 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 04 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
LE
LYAUD
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
NOVEMBRE
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le quatre
novembre
à 20h00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
LYAUD,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joseph
DÉAGE,
Maire.
Etaient
présents:
DUBOULOZ
Hubert,
FILLON
Murielle,
MEYNET
Jean-Yves,
PERNIER
Luce,
VULLIEZ
André,
JACQUEMOT
André,
EHRY
Jean-Marc,
BEL
Louis,
NEPLAZ
Véronique,
CORBÉ-COUEDEL
Corinne,
HEBERT
Florence,
VALLET
Stéphanie,
CORNIER
Dominique,
JORDAN
Nermine,
BUFFET
Josette,
DEVILLE
Marie-lo. Excusés
: BON
Émilie,
TOURNIER-DANIEL
Benjamin.
M.
DUBOULOZ
Hubert,
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
la convocation
: 15/10/2024
Ouverture
de
séance
: 20h00
Clôture
de
séance
: 22h10
La
séance
débute
par
l'intervention
de
Madame
GILETTO
BARNOUD,
gérante
des
«
Carrières
Chablaisiennes
»,
qui
présente
aux
élus
les
ouvrages
de
la
société
dans
les
carrières
du
Lyaud
(extractions,
remblaiements,
réhabilitations).
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
07
octobre
2024
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
07
octobre
2024
est
approuvé
à la
majorité
(1
abstention).
Présentation
des
permis
de
construire
dernièrement
délivrés
Monsieur
le Maire
présente
les
derniers
permis
de
construire
délivrés.
Thonon
Agglomération :
révision
statutaire
n° 4
Le
Conseil
Municipal
adopte,
à l'unanimité,
la révision
statutaire
n° 4
de
Thonon
Agglomération.
SIVOM
Armoy-Le
Lyaud
: modification
des
statuts
Le
Conseil
Municipal
adopte,
à l'unanimité,
la modification
des
statuts
du
SIVOM
Armoy-Le
Lyaud.
Questions
diverses
Remerciements
: Monsieur
le
Maire
félicite
la
commission
« Sport
&
Loisirs
»
pour
l'excellente
organisation
du
cross
des
Hermones : il
précise
que
les
employés
du
SIVOM
ont
réalisés
3
ponts
au-dessus
du
Pamphiot
à cette
occasion
pour
faciliter
le passage
des
coureurs,
mais
aussi
des
promeneurs.
Travaux
: Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
les
divers
travaux
en
cours
sur
la commune. Travaux
et
distribution
du
courrier:
Monsieur
le
Maire
informe
d’un
incident
rencontré
avec
la
Poste,
qui
ne
souhaitait
pas
distribuer
le
courrier
aux
habitants
du
secteur
de
la
Capite,
en
raison
des
travaux
aux
abords
de
la
RD
26,
fermée
à
la
circulation.
Les
administrés
étaient
invités
à
récupérer
leur
courrier
au
centre
de
tri
de
Thonon-les-Bains.
Suite
à
plusieurs
plaintes
des
habitants,
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
a
été
nécessaire
d'intervenir
auprès
de
la
direction
de
la
Poste
afin
que
la
distribution
du
courrier
soit
assurée.
L'incident
a
rapidement
été
résolu.
Graffiti
: Monsieur
le
Maire
informe
que
le
graffiti
prévu
sous
le
préau
de
la
maison
médicale
sera
réalisé
fin
novembre. Stationnement
gênant
:
Monsieur
le
Maire
explique
la
nécessité
d'interdire
le
stationnement
dans
l'allée
menant
aux
salles
communales;
désormais
seules
les
associations
pourront
y
avoir
accès
pour
l’organisation
des
manifestations.
Par
ailleurs
une
place
pour
les
personnes
handicapées
et
pour
les
secours
sera
aménagée.
Conseil
Municipal
des
enfants
: Madame
JORDAN
présente
les
modalités
de
mise
en
place
de
ce
projet.
Madame
BUFFET,
Madame
VALLET
et
Madame
HEBERT
souhaitent
se
joindre
à
Madame
JORDAN
pour
l'animation
et
l'encadrement
des
enfants.
Monsieur
EHRY
demande
pourquoi
ce
projet
n’est
pas
réservé
aux
collégiens; Madame
JORDAN
explique
qu'il
serait
plus
complexe
d'organiser
les
réunions
en
raison
des
emplois
du
temps
plus
chargés
au
Collège.
Cross
des
Hermones
: Monsieur
JACQUEMOT
fait
le compte
rendu
du
cross
des
Hermones
; la course
des
adultes
a rassemblé
342
participants.
Ancienne
carrière
: Madame
DEVILLE
informe
que
des
châtaigniers
sont
à remplacer.
Halle
: Madame
CORBÉ-COUËDEL
questionne
sur
la nécessité
de
mettre
en
place
d’un
dispositif
pour
assurer
la
sécurité
incendie
et
l'évacuation
de
la
Halle
en
cas
de
besoin.
Madame
CORBÉ-COUËDEL
est
informée
que
la
Halle
n’est
pas
recensée
comme
un
établissement
recevant
le
public.
En
revanche
Monsieur
le
Maire
va
se
renseigner
à ce
sujet.
Réseau
Patrimoines
et
Territoires
:
Madame
PERNIER
informe
les
élus
de
la
mise
en
place
d’un
Réseau
Patrimoines
et Territoires
par
l'association
MUSÉÂM.
Ce
projet
consiste
à
réaliser
un
inventaire
du
patrimoine
des
communes
adhérentes,
afin
de
les
valoriser
à
l’occasion
de
l’organisation
de
sorties
patrimoniales,
de
circuits
théâtralisés,
ou
encore
d'interventions
dans
les
écoles.
Mme
PERNIER
explique
que
cette
adhésion
induit
une
cotisation
annuelle
répartie
entre
les
communes
membres,
au
prorata
du
nombre
d'habitants.
Prochain
Conseil
Municipal
: 02
décembre
à
20h00
Le
Lyaud,
le
05
novembre
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Joseph
DÉAGE.
Hubert
DUBOUELOZ. 12/1
0
CZ