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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fruncé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 06 05 CR Senatoriales)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE FRUNCE
SEANCE DU VENDREDI 05 juin 2026
Membres en exercice : 11
Membres présents : 10
Votant 11
L’an deux mil vingt-six, le vendredi 05 juin, à 20h sur convocation du 29 mai, le conseil municipal de Fruncé s’est réuni sous la présidence de Monsieur Olivier DANIEL, maire.
Etaient présents : Mmes CHAUVEAU Laetitia, BAND’HOU Pauline, BERRIER Eugénie, ZERREN Emilie ; Mrs SERRE Frédéric, LEJARDS Romain, CAZÉ-CHANLONG Alexis, RIVET Laurent, HUARD Bastien
Absente excusée Mme FERRARO Marion, pouvoir à Mme BERRIER
ELECTION DU DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE 3 SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SÉNATEURS
Mr le Maire ouvre la séance en application de l’article L 2122-17 du CGCT, Mme CHAUVEAU Laetitia a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal. Le maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 10 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L 2121-17 du CGCT était rempli.
Le maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir : Mrs SERRE Frédéric, DANIEL Olivier, HUARD Bastien et Mme BERRIER Eugènie.
Apres lecture du mode de scrutin, le maire a indiqué que conformément à l’article L 284 du code électoral, le cas échéant l’article L 290-1 ou L 290-2 le conseil municipal devait élire 1 délégué titulaire et 3 suppléants
Election du délégué titulaire
Candidat : M DANIEL Olivier
Nombre de conseillers présent et représentés : 11
Nombre d’abstention : 0
Nombre de votant : 11
Nombre de blanc 0
Nombre de nul 0
Nombre de suffrage exprimé : 11
Majorité absolue : 6
M DANIEL Olivier a obtenu : 11 voix.
M DANIEL Olivier, né le 22 juillet 1965, à Paris 10ième, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Election des suppléants
Candidats : M SERRE Frédéric, M CAZÉ-CHANLONG Alexis, Mme BAND’HOU Pauline.
Nombre de conseillers présent et représentés : 11
Nombre d’abstention : 0
Nombre de votant : 11
Nombre de blanc 0
Nombre de nul 0
Nombre de suffrage exprimé : 11
Majorité absolue : 6 2
M Serre Frédéric né le 25 juin 1957 à Carpentras a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat. Mme BAND’HOU Pauline née le 09 novembre 1984 à Le Mans a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat
M CAZÉ-CHANLONG Alexis né le 19 juillet 1985 à Evreux a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Le procès-verbal, dressé et clos le 05 juin 2026 à 20h45.