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Compte-Rendu - 2026 06 05 CR Juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fruncé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 06 05 CR Juin)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Justice et droit,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE FRUNCE SEANCE DU VENDREDI 05 juin 2026
Membres en exercice : 11
Membres présents : 10
Votant 11
L’an deux mil vingt-six, le vendredi 05 juin, à 20h45 sur convocation du 29 mai, le conseil municipal de Fruncé s’est réuni sous la présidence de Monsieur Olivier DANIEL, maire.
Etaient présents : Mmes CHAUVEAU Laetitia, BAND’HOU Pauline, BERRIER Eugénie, ZERREN Emilie ; Mrs SERRE Frédéric, LEJARDS Romain, CAZÉ-CHANLONG Alexis, RIVET Laurent, HUARD Bastien
Absente excusée Mme FERRARO Marion, pouvoir à Mme BERRIER
Secrétaire de séance Mme CHAUVEAU Laetitia
Organisation du 14 juillet
M le Maire présente un devis de la charcuterie Millet pour le 14 juillet. Apres le vote pour la viande (7 pour la joue de porc et 3 pour le filet mignon orlof) le choix du menu est
Crudité- Joue de porc confite sauce aux poivre-gratin dauphinois-fromage- tartelette.
Le conseil décide de garder le prix du menu à 12€ par personnes. M le Maire demande qui seront les élus présents pour la journée. Il s’agit de Mme Band’hou, Mme Chauveau, Mme Ferraro, M Serre, M Cazé-Chanlong, M Rivet et M Daniel
L’après-midi sera consacré aux jeux habituels. Mme Chauveau propose d’organiser une commission fêtes et cérémonie en septembre.
M le Maire propose que lors de la commission fêtes et cérémonies, les élus se positionnent sur les modalités d’attribution de subvention auprès des associations. Il souhaite qu’un cahier des charges soit définie ;
Mme Band’hou informe qu’elle a contacté l’ancienne présidente du comité des fête de la commune afin qu’elle puisse signer les papiers de la dissolution de l’association car celle-ci est dormante depuis de nombreuses années. Cette association a un compte non alimenté et qui ne fonctionne pas, cependant des frais de compte sont payés. Mme Band’hou a proposé à la présidente de verser le reliquat de l’association sur le compte de l’APE (association des parents d’élève des écoles de Le Thieulin).
Référent déontologique
M le Maire fait savoir qu’à chaque renouvellement de conseil il convient de nommer un référent déontologique. Il informe aussi que la personne ayant été choisi lors du précédent mandat n’exerce plus. Le conseil demande à quoi sert le référent déontologue. Cette personne est chargée de répondre à toutes interrogations d’un ou d’élus concernant la gouvernance du conseil municipal. M le Maire propose le nom de Mme Sylvie GAYET, qui a accepté la mission.
Apres avoir entendu cet exposé le conseil municipal, valide à l’unanimité, la proposition de M le Maire de nommer Mme Sylvie GAYET référente déontologue de la commune de Fruncé.
Commissions Communautaires
M le Maire demande aux élus s’ils ont pu de positionner sur les différentes commissions de la communauté de communes Entre Beauce et Perche.
Tableau des Commissions Communautaires 2
1 Finance et prospectives
Mutualisation
Nouvelles compétences
Appui aux communes
Mme
CHAUVEAU
Laetitia Titulaire
M SERRE
Frédéric
Suppléant
6 Culture
Programmation culturelle
Sport
Tourisme
Animation
Mme
BAND’HOU
Pauline titulaire
M LEJARDS
Romain
Suppléant
2 Eau
Assainissement
Gemapi
Vallées
Voiries
M HUARD
Bastien Titulaire
M DANIEL
Olivier
Suppléant
7 Logement
Habitat
Aménagement (Scot Plui
Ads)
Gens du voyage
Mme ZERREN
Emile titulaire
Mme
FERRARO
Marion
suppléante
3 Communication
Numérique
Cybersécurité
M CAZÉ-
CHANLONG
Alexis titulaire
M RIVET
Laurent
suppléant
8 Petite Enfance
Enfance
Jeunesse
Parentalité
Mme
FERRARO
Marion titulaire
Mme BERRIER
Eugenie
suppléante
4 Mobilité
Transports scolaires
M DANIEL
Olivier titulaire
Mme BERRIER
Eugènie
suppléante
9 Transition écologique
Energie
Biodiversité
Réseaux secs
Relation avec le monde
agricole
M RIVET
Laurent
Titulaire
M LEJARDS
Romain
suppléant
5 Développement économique
Sécurité
Commerce Artisanat
Emploi
Economie sociale et solidaire
Santé
Mme BERRIER
Eugenie titulaire
Mme
BAND’HOU
Pauline
suppléante
Commission de Transfert de Charges Titulaire M DANIEL Olivier- Suppléant M SERRE Frédéric.
Délibérations concernant l’attribution de marché.
M Serre Frédéric, président de la commission Travaux fait le compte rendu de la dernière réunion. La commission propose d’intégrer tous les ans des travaux de curage de fossé, ces travaux représentent à peu près 20 000€ tous les 10 ans.
La commission a validé les devis suivants :
Rénovation des luminaires de la salle des fêtes : Fabien Repessé montant HT 1 173.85€ soit TTC 1 408.62 Préau et gouttières : Ferr’Aro montant 1 430€ (pas de TVA auto-entrepreneur) -Julien Masson couverture zinguerie montant HT 5 600€ TTC 6720€ et montant HT 5 200€ et TTC 6 240€ (25% de FDI) Nettoyage panneaux solaires DRONE CONCEPT 28 montant HT 827.20€ montant TTC 992.64€’ Place Loisnard er Rue des Ouches reprofilage et réalisation bicouches montant HT 13 793€ TTC 16 551.60€ Curage fossés 2MTP montant HT
M Serre annonce qu’une réunion de la commission travaux sera prévu pour faire un plan pluriannuel des gros investissements.
Apres avoir entendu cet exposé M le maire soumet ces propositions au vote. Apres délibération le conseil municipal à l’unanimité des présents (pas de vote au nom de Mme Ferraro), valide les propositions de la commission travaux. 3
Informations et questions diverses
Correspondant Défense M Cazé-Chanlong est nommé correspondant défense.
M le Maire fait savoir que les arbres ont été abattus dans la carrière, commune convenu la commune a perçu 80€. M le Maire informe que l’ancien portail du hangar a été vendu au prix de 75€
M le Maire demande si tous les conseillers ont reçu le modèle du Plan Communal de Sauvegarde. Pour certains conseillers le document envoyé étant trop lourd la réponse est non. Mme Chauveau se propose de modifier le format pour le renvoyer en fin de séance. M le Maire propose de créer une commission pour mettre un place le plan communal de sauvegarde. Mme Chauveau et Mrs Daniel, Serre Rivet et-Cazé-Chanlong se portent volontaires
M le Maire informe que l’entreprise Noel a fait le broyage au Bois Roger, La Heuze (talus et mare) et le fossé à La Touche.
M le Maire demande si un conseiller peut être présent pour la remise des prix le mardi 30 juin à 10h pour les maternelles et le jeudi 02 juillet à 10h pour les primaires. M Rivet sera disponible pour les maternelles et M Serre pour les primaires.
Information sur les manifestations : Course cycliste le 05 septembre et La Grande Balade à Fruncé le 06 septembre
Dates des commissions Commission Fêtes et Cérémonie le 11 septembre et Commission Travaux le 25 septembre
Levée de séance 22h20.