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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Convocation - Délibération DE 033 2024 Ciné Belle Etoile 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Date
de
transmission
de
l'acte:
21/06/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
21/06/2024
046-214602294-DE_033_2024-DE
AGEDI
République
Française
Département
du
LOT
Commune
de
PUYBRUN
Séance
du
18
juin
2024
Membres
en
exercice
: 13
Date
de
la
convocation:
10/06/2024
Présents
: 9
Le
dix-huit
juin
deux
mille
vingt-quatre,
à
20
heures
30,
l'assemblée
régulièrement
Votants
: 13
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Pascale
CIEPLAK
Pour
:
13
Présents
: Pascale
CIEPLAK,
Céline
BLADIER
SIGAUD,
Fabrice
MOUNAL,
Danièle
Contre
: 0
BAUDIN,
Catherine
GAUTHIER
KUPCZAK,
Julien
MAURIE,
Delphine
MEILHAC,
Abstentions
: 0
Dominique
MOURLON,
Laurent
VITET
Résultat
du
vote
: adoptée
Représentés
:
Catherine
PICAULT
représentée
par
Fabrice
MOUNAL,
Elodie
DEJAMMES
représentée
par
Delphine
MEILHAC,
Michel
FERNANDEZ
représenté
par
Céline
BLADIER
SIGAUD,
David
PETRICOLA
représenté
par
Julien
MAURIE
Excusés
:
Absents : Secrétaire
de
séance
: Catherine
GAUTHIER
KUPCZAK
Objet:
Ciné
Belle
Etoile
2024
- DE_033_2024
Dans
le
cadre
de
sa
compétence
la
communauté
de
communes
Cauvaldor
a
lancé
le
5
mars
2024
l’appel
à
candidature
«
Ciné
Belle
Étoile
»
à
destination
des
communes
du
territoire.
Le
but
étant
de
contribuer
à
la
mise
en
place
d’une
programmation
cinématographique
en
plein
air,
gratuite,
ouvert
à
tous,
entre
juillet
et
août
2024.
Les
candidatures
peuvent
être
portées
par
3 types
d’organisateurs
:
+
Les
communes;
*
Les
comités
des
fêtes
ou
autres
associations
en
collaboration
avec
les
mairies
(sur
délibération
de
la
mairie)
;
+
Les
regroupements
de
plusieurs
communes
Cauvaldor;
La
projection
cinématographique
est
assurée
par
le
prestataire
Ciné
Lot,
le
coût
d’une
séance
en
plein
air
est
de
1 250
€.
Dans
le
cas
où
la
candidature
est
retenue,
la
communauté
de
communes
s'engage
à
financer
750€
du
coût
de
la séance
(soit
60%).
Reste
à charge
pour
l'organisateur
500€
(soit
40%).
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
°_
AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à
l’opération.
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
:
La
présente
délibération
est
susceptible de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV-BP
7007
- 31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télé-recours
(accessible
parle
lien
: http:/www.telerecours.fr)
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le Maire
par
courrier
(160,
Place
Grande
-46130
PUYBRUN).
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux).
Ainsi
fait
et délibéré
en
mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus. Date
de
transmission
de
l'acte:
21/06/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
21/06/2024
046-214602294-DE
033 2024-DE
AGEDI
Au
registre
sont
les signa
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
Pascale
CIEPLAK
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
sous-préfecture
de
Figeac
et
Publié ou
notifiéle
24
/
O6
224
Le
Maire,
Pascale
CIEPLAK