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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Murs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département de Vaucluse
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
-------------
CONSEIL MUNICIPAL
Du LUNDI 29 AVRIL 2024 à 18H30
Liste des délibérations
Président de la séance : M. Xavier ARENA
Date de la convocation : 22 avril 2024
Présents : M. ARENA Xavier, M. BRIEULLE André, Mme COELHO-COSTA Laure, M. Philippe BOUYGES,
Mme PETIT-DE-LA-RHODIERE Marie-Eve, M. ACHARD Patrick, Mme HAESEVOETS Patricia, M.
VAYSON DE PRADENNE Bruno, NOLLET Catherine
M. MALBEC Christian (entre à la lecture du rapport n°5)
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme PETIT-DE-LA-RHODIERE Marie-Eve
Le procès-verbal de la séance du 25 Mars 2024 est présenté à l’assemblée. Adopté à l’unanimité
ORDRE DU JOUR
RAPPORT
N°1
Adhésion à l’Agence Technique
Départementale Vaucluse Ingénierie
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°2
Attribution de subventions
aux associations – Exercice 2024
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°3 Adoption du Plan d’assiette des coupes
faites par l’ONF 2024-2025-2026
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°4
Décision Modificative n°1 – Budget Commune Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°5
Compte-rendu des décisions prises par le Maire A Pris Acte
QUESTIONS
DIVERSES
Affiché en Mairie le 30 Avril 2024
Publié sur le site internet de la Ville le 30 Avril 2024