Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230320 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - 1680784983 PV 13 FEV 2023 APPROUVE
Déliberation - deliberations CM 20 mars 2023
Déliberation - les deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations 11 07 2022
Déliberation - liste des deliberations 12 12 2022
Déliberation - liste des deliberations 26 09 2022
Procès Verbal - 1686041121 PV CM 20 MARS 2023
Déliberation - CM250324 DELIBERATIONS
Déliberation - liste des deliberations 13 02 2023
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Murs.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13 02 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Département de Vaucluse
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
-------------
CONSEIL MUNICIPAL
Du 13 Février 2023
Liste des délibérations
Président de la séance : M. Xavier ARENA
Date de la convocation : 6 février 2023
Présents : M. ACHARD Patrick, M. ARENA Xavier, M. BOUYGES Philippe, M. BRIEULLE André, Mme
COELHO-COSTA Laure, Mme HAESEVOETS Patricia, M. MALBEC Christian, Mme NOLLET Catherine,
Mme PETIT-DE-LA-RHODIERE Marie-Eve et M. VAYSON DE PRADENNE Bruno
Absents excusés : /
Secrétaire de séance : Mme COELHO-COSTA Laure
Le procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022 est présenté à l’assemblée. Adopté à l’unanimité
ORDRE DU JOUR
RAPPORT
N°1/2023
Engagement démarche PECF –
Programme de Reconnaissance des
Certifications Forestières
Rejeté par 6
voix Contre et
4 Abstentions
RAPPORT
N°2/2023
Convention CCPAL pour la mutualisation
du prêt numérique en bibliothèque
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°3/2023
Participation aux dépenses
d’investissement du Gymnase Calavon
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°4/2023
Approbation Convention avec la Région
portant sur le transport scolaire
Adopté à
L’unanimité RAPPORT
N°5/2023
Recrutement saisonniers pour le
camping
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°6/2023
Recrutement saisonniers pour la piscine Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°7/2023
Approbation du Compte Financier
Unique (CFU) 2022 du Budget Principal
Adopté à
L’unanimité
Monsieur le Maire
ne prenant pas
part au vote
RAPPORT
N°8/2023
Approbation du Compte Financier
Unique (CFU) 2022 du Budget Annexe
« Activités de loisirs et
professionnelles »
Adopté à
L’unanimité
Monsieur le Maire
ne prenant pas
part au vote
RAPPORT
N°9/2023
Approbation du Compte Financier
Unique (CFU) 2022 du Budget Annexe
« Régie des transports scolaires »
Adopté à
L’unanimité
Monsieur le Maire
ne prenant pas
part au vote
RAPPORT
N°10/2023
Affectation du Résultat 2022 du Budget
Principal
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°11/2023
Affectation du Résultat 2022 du Budget
Annexe « Activités de loisirs et
professionnelles »
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°12/2023
Affectation du Résultat 2022 du Budget
Annexe « Régie de transports scolaires »
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°13/2023
Taux d’imposition pour l’année 2023 –
Taxe Foncière sur le Bâti et Taxe
Foncière sur le Non Bâti
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°14/2023
Attribution de subventions aux
associations – exercice 2023
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°15/2023
Attribution d’une subvention au CCAS–
exercice 2023
Adopté à
L’unanimité RAPPORT
N°16/2023
Approbation du
BP Principal - exercice 2023
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°17/2023
Approbation du BP annexe « Activités de
loisirs et professionnelles– exercice
2023
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°18/2023
Approbation du BP annexe « Transports
Scolaires– exercice 2023
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°19/2023
Demande de subvention au titre de la
DETR 2023
Adopté à
L’unanimité
RAPPORT
N°20/2023
Convention réfection voiries CCPAL Adopté à
L’unanimité
Points d’information divers
Affiché en Mairie Le 14 février 2023
Publié sur le site internet de la Ville le 27 février 2023