Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 Urbanisme Amenagement Maquis Foch Pont Larreguy
Déliberation - 11 Finances Amenagement de Jardins Patrimoniaux a
Déliberation - 8 Amenagement jardins medievaux a St Germain de Co
Déliberation - 7 Finances – Amenagement de jardins patrimoniaux a
Déliberation - 5 Amenagement des jardins patrimoniaux St Germain
Déliberation - 2 Finances Amenagement des Allees de Blossac valid
Déliberation - 20 Amenagement dun chaucidou entre Confolens et Sa
Déliberation - 30 finances tarif de location de la salle du conse
Déliberation - 2 Amenagement de jardins medievaux a Saint Germain
PLU - Autres - Chateau de Saint Germain de Confolens INNHZD 20160
Déliberation - 11 Urbanisme Amenagement de jardins patrimoniaux a Saint Germain de Confolens validation de lavant projet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Urbanisme Amenagement de jardins patrimoniaux a Saint Germain de Confolens validation de lavant projet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE
VILLE
DE
Confolens
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>>D>>DD>>DDDDDDDDDDED>DDD>>DD>DDDDDDDDDDDDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
19
Excusés-Absents
: 08
Délégations
:
03
Date
de
Convocation:
11
décembre
2019
Date
d'affichage
:
11
décembre
2019
2019/12/19
N°11
11
- Urbanisme
-
Le
dix-neuf
décembre
deux
mit
dix-neuf
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Vilte
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
11
décembre
2019,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWLAND
James,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Conseillers
Municipaux, Excusé({e)s
/ Absent(e}s:
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
MASDOUMIER
Pascal,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
, M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Délégations
: Mme
DUMASDELAGE
Chantal
à M.
Jean-Noël
DUPRE,
M.
POINTIER
Emeric
à M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
VIGNAUD
Christine
à M.
DESBORDES
Pierre
Secrétaire
de
séance
: Mme
BARRY
Marie-Christine
Monsieur
Robert
GANTHEIL
arrive
et
prend
part
au
vote
à partir
de
la délibération
n°
3:
Aménagement
du
Cœur
de
Ville,
Allées
de
Blossac
et
Rue
Babaud
Lacroze-
demande
de
subventions Aménagement
de
jardins
patrimoniaux
à Saint-Germain
de
Confolens,
validation
de
l’avant-projet
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la maîtrise
d'œuvre
de
l'aménagement
des
Jardins
Patrimoniaux
de
Saint-Germain
de
Confolens
a été
confiée
au
groupement
Sarl
SALTUS
(mandataire)
et
à A21
(Sarl
ICHE
ingénierie).
Les
travaux
envisagés
consistent
à l'aménagement
de
jardins
patrimoniaux
à Saint-Germain
de
Confolens
au
pied
des
fortifications
du
château.
Le
coût
des
travaux
est
estimé,
suite
à la
remise
de
lavant-projet
par
le maître
d'œuvre,
à 199
350
€ HT.
Monsieur
le Maire
propose
de
valider
cet
avant-projet
et de
fixer
en
conséquence
le forfait
définitif
de
rémunération
du
maître
d'œuvre
à 16
235.22
€ H.T
{inclus
la réalisation
du
permis
d'aménager
pour
un
montant
de
2500
€ H.T)
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipat
de
se
prononcer
sur
cette
proposition.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
+ VALIDE
l'avant-projet
d'aménagement
des
jardins
patrimoniaux
pour
un
montant
de
travaux
estimé
à 199
350
€ HT.
AR
PREFECTURE
016-200054047-20191219-2019_12_19_11-DE Reçu
le
21/12/2019
Enie-torfaii.dafinitisionsé
ératin
du
maître
d'œuvre
à 16
235.22
€ HT.
e DONNE
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
la signature
de
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie,
le 20
décembre
2019
Jean-Noël
DÜPRÉ
Maire
de
Confoiens